00-07 CONCESSION DES PLAGES NATURELLES - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC D'ACCUEIL TOURISTIQUE ET BALNEAIRE - LOT N°2 - CHOIX DU DELEGATAIRE - ATTRIBUTION
00-02 CONSEIL MUNICIPAL - DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL A MONSIEUR LE MAIRE - DECISIONS - COMPTE-RENDU
00-03 MUTUALISATION - DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES - EMPLOI PARTAGE - CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-04 MUTUALISATION - DIRECTEUR DE LA COMMUNICATION - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION PARTIELLE AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-05 MUTUALISATION - CHARGE DE DEVELOPPEMENT THEMATIQUE "MISSION COORDINATION TRAVAUX" DE LA DGA "CADRE DE VIE" - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION PARTIELLE AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-06 CONCESSION DES PLAGES NATURELLES - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC D'ACCUEIL TOURISTIQUE ET BALNEAIRE - LOT N°1 - CHOIX DU DELEGATAIRE - ATTRIBUTION
00-08 CONCESSION DES PLAGES NATURELLES - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC D'ACCUEIL TOURISTIQUE ET BALNEAIRE - LOT N°3 - CHOIX DU DELEGATAIRE - ATTRIBUTION
00-09 CONCESSION DES PLAGES NATURELLES - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC D'ACCUEIL TOURISTIQUE ET BALNEAIRE - LOT N°4 - CHOIX DU DELEGATAIRE - ATTRIBUTION
00-10 CONCESSION DES PLAGES NATURELLES - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC D'ACCUEIL TOURISTIQUE ET BALNEAIRE - LOT N°5 - CHOIX DU DELEGATAIRE - ATTRIBUTION
00-11 CONCESSION DES PLAGES NATURELLES - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC D'ACCUEIL TOURISTIQUE ET BALNEAIRE - LOT N°6 - CHOIX DU DELEGATAIRE - ATTRIBUTION
00-12 CONCESSION DES PLAGES NATURELLES - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC D'ACCUEIL TOURISTIQUE ET BALNEAIRE - LOT N°7 - CHOIX DU DELEGATAIRE - ATTRIBUTION
00-13 CONCESSION DES PLAGES NATURELLES - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC D'ACCUEIL TOURISTIQUE ET BALNEAIRE - LOT N°8 - CHOIX DU DELEGATAIRE - ATTRIBUTION
00-14 ZONE D'ACTIVITES ECONOMIQUES - TROIS MOULINS - LES PRES - MODIFICATION DU PERIMETRE GEOGRAPHIQUE - PRECISIONS - APPROBATION
01-01 SOCIAL - BUDGET PRIMITIF 2022 - SECOURS POPULAIRE ANTIBES - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - ATTRIBUTION
03-02 PERSONNEL MUNICIPAL - COMITE SOCIAL TERRITORIAL (CST) - COMPOSITION ET PARITARISME - APPROBATION
03-04 PERSONNEL MUNICIPAL - TITRES DE RESTAURATION - PRISE EN CHARGE FINANCIERE - REEVALUATION DU SEUIL DE MODULATION - APPROBATION
03-05 PERSONNEL MUNICIPAL - CONVENTION CADRE AVEC LE CDG 06 POUR L'EXERCICE DES MISSIONS FACULTATIVES INCLUANT LE SOCLE COMMUN DE COMPETENCES - AVENANT N°1-2022 - AUTORISATION DE SIGNATURE
03-06 PERSONNEL MUNICIPAL - ACTIONS MENEES A DESTINATION DES AGENTS MUNICIPAUX ET DU CCASEN SITUATION DE HANDICAP - CONVENTION AVEC LE FONDS POUR L'INSERTION DES PERSONNES HANDICAPEES DANS LA FONCTION PUBLIQUE ET LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - AUTO
03-07 PERSONNEL MUNICIPAL - DIRECTION SANTE ENVIRONNEMENT DEVELOPPEMENT DURABLE - SERVICE DES PORTS - RESPONSABLE DE SERVICE - RECRUTEMENT D'UN AGENT CONTRACTUEL
03-08 DOMAINE PUBLIC - SINISTRES ET DEGATS - RECOUVREMENT ET SOMMES A RECOUVRER AUPRES DES TIERS RESPONSABLES OU DE LEURS ASSUREURS
04-01 CULTURE - SACHA SOSNO - LITHOGRAPHIES - CONVENTION DE DEPOT VENTE AVEC L'OFFICE DE TOURISME ET DES CONGRES - AUTORISATION DE SIGNATURE
04-02 CULTURE - MUSÉE PICASSO - LIBRAIRIE-BOUTIQUE - ÉTAT DES STOCKS EN FIN D'ANNÉE 2021 ET PRIX DE VENTE APPLIQUÉS EN RÉGIE POUR L'ANNÉE 2022
06-02 ENVIRONNEMENT - BUDGET PRIMITIF 2022 - 7ème CONGRES INTERNATIONAL DE NEMATOLOGIE (INC 2022) - AFFECTATION D'UNE SUBVENTION
08-01 CULTURE - ARTISANAT D'ART - CONCOURS REGIONAL 2022 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE SYNDICAT PROFESSIONNEL ATELIERS D'ART DE FRANCE - AUTORISATION DE SIGNATURE
09-01 JUMELAGES - COOPERATION DECENTRALISEE - CONVENTION AVEC LA VILLE DE LA NOUVELLE ORLEANS - AUTORISATION DE SIGNATURE
13-02 SPORTS - SOCIETE DES REGATES D'ANTIBES - AVENANT N°1 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS - AUTORISATION DE SIGNATURE
15-01 STATIONNEMENT - EXPLOITATION DU PARKING EN SOUS-SOL DE LA MEDIATHEQUE - CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - AUTORISATION DE SIGNATURE
18-01 SECTEUR ESPACE NAUTIQUE - REGULARISATION DES LIMITES DE PROPRIETE - ECHANGE SANS SOULTE ET CONSTITUTION DE SERVITUDE AVEC LA COMPAGNIE EUROPEENNE DE L'HOTELLERIE RESIDEAL
18-02 CHEMIN DU PONT ROMAIN - REGULARISATION DES LIMITES DE PROPRIETE - ECHANGE SANS SOULTE DE PARCELLES AUPRES DE L'INDIVISION BAILET ET GHIGLION
18-03 BOULEVARD WILSON - PARCELLES CR 475/478/686 - ANCIENNE STATION SERVICE - ACQUISITION AUPRES DE LA SOCIETE ERILIA
18-04 AV PHILIPPE ROCHAT - PARCELLE BI 54 - ACQUISITION A TITRE ONEREUX AUPRES DE M. CHAABANE ET MME PERRIN
18-05 QUARTIER DES SEMBOULES - RUE MAX JACOB - ACCES STADE CHARPIN - CONSTITUTION DE SERVITUDES - AFFAIRE COPROPRIETE LES PRIMEVERES
20-01 CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET D'ART DRAMATIQUE - DEFINITION DES REGLES DE MISE A DISPOSITION DES INSTRUMENTS DE MUSIQUE - CONVENTION-CADRE - APPROBATION
20-02 CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET D'ART DRAMATIQUE - CONVENTION DE MECENAT AVEC LE CREDIT MUTUEL D'ANTIBES - AUTORISATION DE SIGNATURE
20-03 CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET D'ART DRAMATIQUE - CONVENTION-CADRE D'OBJECTIFS PEDAGOGIQUES EN PARTENARIAT AVEC LES COLLECTIVITES TERRITORIALES RESPONSABLES DES CONSERVATOIRES OU ECOLES DE MUSIQUE - APPROBATION
34-02 PORT GALLICE - STATION D'AVITAILLEMENT - EXPLOITATION DES INSTALLATIONS DE DISTRIBUTION DES CARBURANTS ET LUBRIFIANTS DE NAVIRES - SOUS TRAITE D'EXPLOITATION - AUTORISATION DE L'AUTORITE DELEGANTE
