00-01 - CONSEIL MUNICIPAL - DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL A MONSIEUR LE MAIRE - DECISIONS - COMPTE RENDU
00-02 CONSEIL MUNICIPAL - DISSOLUTION DU SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE L'ELECTRICITE ET DU GAZ - DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA COMMUNE AU SEIN DU SICTIAM
00-03 PERSONNEL MUNICIPAL - RAPPORT DE SITUATION EN MATIERE D'EGALITE FEMMES-HOMMES - PLAN D'ACTIONS EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES-HOMMES 2021-2023 - INFORMATION
03-01 PERSONNEL MUNICIPAL - PARTICIPATION DE L'EMPLOYEUR A LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE - DEBAT
03-04 PERSONNEL MUNICIPAL - CONTRAT D'ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES - LANCEMENT D'UNE PROCEDURE DE MARCHE PUBLIC - MANDAT AU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DES ALPES-MARITIMES - APPROBATION
04-01 CULTURE - CONVENTION DE PARTENARIAT CULTUREL ET SCIENTIFIQUE AVEC L'INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES (INRAP) - AUTORISATION DE SIGNATURE
05-01 ENERGIE - COMPETENCE FACULTATIVE "CREATION, AMENAGEMENT, ENTRETIEN ET GESTION DES RESEAUX DE CHALEUR OU DE FROID URBAINS" - TRANSFERT A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL
06-01 ENVIRONNEMENT - ANCIENS LOCAUX DE L'INRAE - PROJET DE REALISATION D'UN POLE PLURIDISCIPLINAIRE TOURNE VERS LE PAYSAGE ET L'ENVIRONNEMENT - APPROBATION DU PROGRAMME - AUTORISATION DE DEPOSER LES DEMANDES NECESSAIRES A LA REALISATION DE L'OPERATION
06-02 ENVIRONNEMENT - AMENAGEMENT PAYSAGER DES ABORDS DE LA DECHETTERIE DES TROIS MOULINS - CONVENTION AVEC LE SYNDICAT MIXTE UNIVALOM - AUTORISATION DE SIGNATURE
07-01 EDUCATION - PLAN DE RELANCE - SOCLE NUMERIQUE - CONVENTION AVEC L'EDUCATION NATIONALE - AUTORISATION DE SIGNATURE
08-02 BOULEVARD WILSON - RETROCESSION DU DROIT AU BAIL COMMERCIAL - ATTRIBUTION A LA SARL "LOVELYBAG"
10-01 CLOS DES MOULIERES - AVENUE MICHARD PELISSIER - PREVENTION DES RISQUES NATURELS D'INONDATION - DEMOLITION DES BATIMENTS - CONVENTION DE DELEGATION DE MAITRISE D'OUVRAGE AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - AUTORISATION DE SIGNATURE
13-01 SPORTS - UTILISATION DES INSTALLATIONS SPORTIVES COMMUNALES PAR LES LYCEES PUBLICS ET PRIVES - CONVENTION FINANCIERE 2020/2021 AVEC LA REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR - AUTORISATION DE SIGNATURE
16-01 RESTAURATION SCOLAIRE - LABEL ECOCERT EN CUISINE - CERTIFICATION DES CUISINES DES ECOLES ET DES CRECHES
27-01 SOPHIA ANTIPOLIS HABITAT - RAPPORT ANNUEL 2020 DES MANDATAIRES SIEGEANT AU CONSEIL D'ADMINISTRATION - APPROBATION
34-01 PORT VAUBAN - STATION D'AVITAILLEMENT - AUTORISATION D'OCCUPATION ET D'UTILISATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC - CONVENTION ENTRE LA SAS VAUBAN 21 ET LA SOCIETE EG RETAIL - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL
35-01 DROITS DES FEMMES - CONCOURS INTERGENERATIONNEL EGALITE FEMMES-HOMMES - "OSEZ L'EGALITE" - COMPOSITION DU JURY - DESIGNATION
38-01 JEUNESSE - BUREAU INFORMATION JEUNESSE - RENOUVELLEMENT DU LABEL "INFORMATION JEUNESSE" - APPROBATION
