00-2 CONSEIL MUNICIPAL - DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL A MONSIEUR LE MAIRE - DECISIONS - COMPTE-RENDU
00-3 URBANISME - EROSION DU LITTORAL - PHENOMENES HYDRO-SEDIMENTAIRES - INSCRIPTION SUR LA LISTE NATIONALE - AVIS DE LA COMMUNE
00-4 SECTEUR DES COMBES - CONCESSION D'AMENAGEMENT - MODALITES DE CONCERTATION PUBLIQUE - APPROBATION
00-5 PLAGES ARTIFICIELLES - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - PLAGE EFFET MER - LOT 28 - PRISE EN COMPTE DE L'EROSION NATURELLE SUBIE PAR LE LOT - AVENANT N°3 - APPROBATION
00-6 CONCESSION DES PLAGES ARTIFICIELLES - SECTEUR LUTETIA - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE ET D'ACCUEIL TOURISTIQUE POUR L'EXPLOITATION DU LOT DE PLAGE 36 - PLAGE DENOMMEE "CAP CANAILLES" - AUTORISATION DE CESSION DE CONTRAT A UNE FILIALE - AVENA
03- 10 FINANCES - PORT DU CROÛTON - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - TRAVAUX - GARANTIE D'EMPRUNT - CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION DES PLAISANCIERS DU CROÛTON - AUTORISATION DE SIGNATURE
03-1 DOMAINE PUBLIC - SINISTRES ET DEGATS - RECOUVREMENT ET SOMMES A RECOUVRER AUPRES DES TIERS RESPONSABLES OU DE LEURS ASSUREURS
03-2 MOYENS GENERAUX - ACQUISITION DE VELOS A ASSISTANCE ELECTRIQUE ET EQUIPEMENTS AFFERENTS - CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDE AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA-ANTIPOLIS - AUTORISATION DE SIGNATURE
03-3 LOGISTIQUE - GROUPEMENT DE COMMANDES - MARCHE IMPRESSION - CONVENTION CONSTITUTIVE AVEC LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE ET LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - AUTORISATION DE SIGNATURE
03-4 LOGISTIQUE - PRESTATIONS DE REPROGRAPHIE - MISE A DISPOSITION DE L'UNITE REPROGRAPHIE - CONVENTION AVEC LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - AUTORISATION DE SIGNATURE
03-5 PERSONNEL MUNICIPAL - EMPLOIS PERMANENTS - ADAPTATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET DES EMPLOIS PERMANENTS
03-6 PERSONNEL MUNICIPAL - CONVENTION CADRE AVEC LE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DES ALPES-MARITIMES - ADHESION A LA MISSION PERIODE PREPARATOIRE AU RECLASSEMENT (PPR) - AUTORISATION DE SIGNATURE
03-7 PERSONNEL MUNICIPAL - RECRUTEMENT D'AGENTS CONTRACTUELS SAISONNIERS DANS LES ACCUEILS COLLECTIFS DE MINEURS - EVOLUTION DU MODE DE REMUNERATION - MISE EN PLACE DU CONTRAT D'ENGAGEMENT EDUCATIF
03-9 PERSONNEL MUNICIPAL - ASSOCIATION DES COLLECTIVITES PUBLIQUES UTILISANT DES SYSTEMES D'INFORMATION (ACPUSI) - ADHESION
04-1 CULTURE - CHEMIN DES PLATEAUX FLEURIS BATIMENT TDF - REALISATION D'UN ESPACE DE CREATION ARTISTIQUE - PARCELLE REFERENCEE SECTION BD N° 399 - APPROBATION DU PROGRAMME - DEMANDE DE SUBVENTIONS - AUTORISATION DE SIGNATURE
04-2 CULTURE - MUSEE PICASSO - DEPOT D'UNE ŒUVRE DE PICASSO INTITULEE "LES CENTAURES" - CONVENTION AVEC LE DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES - RENOUVELLEMENT - AUTORISATION DE SIGNATURE
05-1 ESPACES NATURELS SENSIBLES - REALISATION D'UN ATLAS DE LA BIODIVERSITE COMMUNALE (ABC) - APPEL A PROJET - CANDIDATURE - APPROBATION
05-2 ENERGIE - SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES INFORMATISEES DES ALPES-MARITIME (SICTIAM) - ADHESION A LA COMPETENCE "CREATION ET EXPLOITATION D'INSTALLATIONS DE PRODUCTION D'ENERGIES RENOUVELABLES ET DE RECUPERATION" - APPROBATION
06-1 FESTIVAL DES JARDINS DE LA COTE D'AZUR - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES - AUTORISATION DE SIGNATURE
07-1 EDUCATION - ECOLES PUBLIQUES - ANNEE SCOLAIRE 2022/2023 - REPARTITION INTERCOMMUNALE DES CHARGES DE FONCTIONNEMENT - CONVENTION AVEC LES COMMUNES DE RESIDENCE - AUTORISATION DE SIGNATURE
07-2 EDUCATION - ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT PRIVE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - PARTICIPATION DE LA COMMUNE AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT - ANNEE SCOLAIRE 2022/2023 - CONVENTION AVEC LES QUATRE ETABLISSEMENTS ANTIBOIS - AUTORISATION DE SIGNATURE
07-3 EDUCATION - TEMPS PERISCOLAIRE DE RESTAURATION - ACCOMPAGNEMENT D'ENFANTS EN SITUATION DE HANDICAP DANS LES ECOLES PRIVEES SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - PARTICIPATION DE LA COMMUNE
07-4 SANTE SCOLAIRE - ECOLES MATERNELLES - DELEGATION DES ACTIONS DE PREVENTION MEDICO-SOCIALE - PARTENARIAT AVEC LE DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES - AUTORISATION DE SIGNATURE
09-01 - CASINOS - EXPLOITATION D'UN CASINO SUR LA ZONE "QUARTIER GRAND EST" - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - CHOIX DU DELEGATAIRE - AUTORISATION DE SIGNATURE
11-1 SECTEUR A ENJEUX DES "QUATRE CHEMINS" - EVOLUTION - PROCEDURE DE DECLARATION DE PROJET VALANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLAN LOCAL D'URBANISME - LANCEMENT
11-2 PROJET URBAIN "JULES GREC - ANTHEA" - EVOLUTION - LANCEMENT DE LA PROCEDURE DE DECLARATION DE PROJET VALANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLAN LOCAL D'URBANISME - MODALITES ET OUVERTURE DE LA CONCERTATION PUBLIQUE - APPROBATION
11-3 SECTEUR DE LA VIEILLE VILLE - RAVALEMENT DE FAÇADE - 16 RUE DU CANNET - SUBVENTION COMMUNALE - AUTORISATION DU CONSEIL MUNICIPAL
13-2 SPORTS - CONVENTION FINANCIERE AVEC LA REGION POUR L'UTILISATION D'EQUIPEMENTS SPORTIFS MUNICIPAUX PAR LES LYCEES PUBLICS ET PRIVES - ANNEE SCOLAIRE 2021-2022
13-3 SPORTS - 2022 à 2026 - CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'AS FONTONNE FOOTBALL ET L'OAJLP HAND-BALL - AUTORISATION DE SIGNATURE
13-4 SPORTS - INTERVENTION DU PERSONNEL TERRITORIAL SUR LE TEMPS SCOLAIRE - ANNEE SCOLAIRE 2022/2023 - CONVENTION AVEC L'EDUCATION NATIONALE - AUTORISATION DE SIGNATURE
15-1 STATIONNEMENT PAYANT - EXERCICE 2021 - RAPPORT ANNUEL D'EXPLOITATION DES RECOURS ADMINISTRATIFS PREALABLES OBLIGATOIRES - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
15-2 STATIONNEMENT - FORFAIT POST STATIONNEMENT - REVERSEMENT DES RECETTES - EXERCICE 2022 - CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - AUTORISATION DE SIGNATURE
15-3 FOURRIERE AUTOMOBILE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - CONVENTION - PROROGATION DE DUREE - COVID 19 - AVENANT N°1 - AUTORISATION DE SIGNATURE
17-1 INFRASTRUCTURES ROUTIERES - ITINERAIRE " EUROVELO 8 " - AVENUE DU ONZE NOVEMBRE - AMENAGEMENT D'UNE PISTE CYCLABLE - CONVENTION DE MAITRISE D'OUVRAGE UNIQUE AVEC LE DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES - AUTORISATION DE SIGNATURE
18-01 - SECTEUR DES COMBES - ROUTE DE GRASSE - PARCELLE DR0052 - ACQUISITION DES MURS ET RESILIATION DU BAIL COMMERCIAL AUPRES DE LA SARL TCM - MODIFICATION DU MODE OPERATOIRE - APPROBATION
18-2 ROUTE DU BORD DE MER - RN6098 - PARCELLES AL 27 ET AN 201 - ACQUISITION A TITRE ONEREUX AUPRES DE LA SCI DE LA RIVE DROITE DE L'EMBOUCHURE DE LA BRAGUE (GROUPE JOA LA SIESTA)
18-3 ROUTE DE LA BADINE ET CHEMIN DE VALLAURIS - PARCELLE CT0606 - ACQUISITION A L'EURO AUPRES DU DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
18-4 SECTEUR ESPACE STADE NAUTIQUE - REGULARISATION DES LIMITES DE PROPRIETE - ACQUISITION A TITRE ONEREUX AUPRES DU DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
18-5 RD 704 - AVENUE JULES GREC - PARCELLES AW 193p-208p-1p-121p-120p-185p - REGULARISATION DE L'ASSIETTE DE LA VOIE - CESSION AU BENEFICE DU DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
34-1 PORT DE LA SALIS - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - CONSTRUCTION DU LOCAL ADMINISTRATIF ET TECHNIQUE A USAGE UNIQUE DU PORT - MODALITES DE REMBOURSEMENT DE L'AMORTISSEMENT ANNUEL DU COUT DE CONSTRUCTION - AVENANT N°1 - AUTORISATION DE SIGNATURE
38-2 JEUNESSE - PETITE ENFANCE - CENTRES DE LOISIRS ET MULTI ACCUEIL - DISPOSITIF #ROUVRIR LE MONDE ETE CULTUREL 2022 - ACCUEIL D'ARTISTES EN RESIDENCE - CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT AVEC L'ETAT - AUTORISATION DE SIGNATURE
