00-02 - ORGANISATION INSTITUTIONNELLE - COMMISSION COMMUNAUTAIRE DE PROPOSITION DES CANDIDATS - DESIGNATION
00-03 - ORGANISATION INSTITUTIONNELLE - SPL ANTHEA - CONSEIL D'ADMINISTRATION - PRESIDENCE - AUTORISATION
00-04 - MUTUALISATION - DIRECTION GENERALE ADJOINTE "VIE SOCIALE ET CULTURELLE" - CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION PARTIELLE AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-05 - MUTUALISATION - DIRECTION GENERALE ADJOINTE "AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE DU TERRITOIRE" - CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION PARTIELLE AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-06 - ZAC MARENDA-LACAN - CONCESSION D'AMENAGEMENT - AVENANT N°2 AVEC LA SPL ANTIPOLIS AVENIR - AUTORISATION DE SIGNATURE
03-01 - PERSONNEL MUNICIPAL - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LE COMITE D'ENTRAIDE ET D'ANIMATION - AUTORISATION DE SIGNATURE
03-02 - PERSONNEL MUNICIPAL - EMPLOIS PERMANENTS - ADAPTATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET DES EMPLOIS PERMANENTS
04-01 - CULTURE - ASSOCIATION LABEL NOTE - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS - AUTORISATION DE SIGNATURE
04-02 - MUSEE PICASSO - DON POUR LA REALISATION DE L'EXPOSITION "COLLECTION NAHMAD. DIX CHEFS-D'ŒUVRE" - ACCEPTATION ET AFFECTATION
08-01 - BOULEVARD WILSON - PARCELLE BL 59 - PROCEDURE DE RETROCESSION D'UN DROIT AU BAIL COMMERCIAL - CAHIER DES CHARGES - APPROBATION
13-01 - SPORTS - OAJLP TRAMPOLINE ET GYMNASTIQUE ACROBATIQUE - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS - AUTORISATION DE SIGNATURE
15-01 - STATIONNEMENT - EXPLOITATION DU PARKING EN SOUS-SOL DE LA MEDIATHEQUE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - CHOIX DU MODE DE GESTION - LANCEMENT DE LA PROCEDURE
18-01 - CHEMIN DU PUY - PARCELLE AR118 - ELARGISSEMENT DE VOIE - ACQUISITION A TITRE ONEREUX AUPRES DES EPOUX HUGUES GILBERT
18-02 - CHEMIN DES BRUSQUETS - PARCELLE ES101 - ELARGISSEMENT DE VOIE - ACQUISITION A TITRE ONEREUX AUPRES DE MONSIEUR ET MADAME REYNAUD
18-03 - SECTEUR ANTHEA/JULES GREC - PARCELLES AW 123-124-125 - ACQUISITION A TITRE ONEREUX AUPRES DU DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
18-04 - CHEMIN DES PLATEAUX FLEURIS - PARCELLE BD 419 - ELARGISSEMENT DE VOIE - ACQUISITION A L'EURO AUPRES DE BNP PARIBAS IMMOBILIER RESIDENTIEL
18-05 - IMPASSE JUAN - PARCELLE CR 654 - ACQUISITION A L'EURO AUPRES DE LA COPROPRIETE "RESIDENCE L'ESTEREL"
20-01 - CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET D'ART DRAMATIQUE - REPROGRAPHIES D'ŒUVRES MUSICALES - CONVENTION AVEC LA SOCIETE DES EDITEURS ET AUTEURS DE MUSIQUE (SEAM) - AUTORISATION DE SIGNATURE
25-01 - AGRICULTURE - EXTENSION DU DISPOSITIF FEADER - PRESERVATION DU FONCIER AGRICOLE POUR LA REMISE EN ETAT DES FRICHES AGRICOLES - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LES 24 COMMUNES DE LA CASA - AUTORISATION DE SIGNATURE
34-01 - PORT DE LA SALIS - SERVICE PUBLIC PORTUAIRE DE PLAISANCE MARITIME DE COMPETENCE COMMUNALE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - CHOIX DU MODE DE GESTION - LANCEMENT DE LA PROCEDURE
34-02 - ENVIRONNEMENT - SCHEMA TERRITORIAL DE RESTAURATION ECOLOGIQUE (STERE) - DEMANDE DE PARTICIPATION AU PROGRAMME DE L'AGENCE DE L'EAU RHONE MEDITERRANEE CORSE - APPROBATION
38-01 - JEUNESSE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE COMITE UNICEF DES ALPES-MARITIMES - AUTORISATION DE SIGNATURE
38-02 - JEUNESSE - REINSERTION SOCIALE - TRAVAIL D'INTERET GENERAL (TIG) - CONVENTIONS AVEC LA DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE (DTPJJ) ET LE SERVICE PENITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE GRASSE (SPIP) - AUTORISATIO
38-02 - JEUNESSE - REINSERTION SOCIALE - TRAVAIL D'INTERET GENERAL (TIG) - CONVENTIONS AVEC LA DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE (DTPJJ) ET LE SERVICE PENITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE GRASSE (SPIP) - AUTORISATIO
