00-02 CONSEIL MUNICIPAL - DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL A MONSIEUR LE MAIRE - DECISIONS - COMPTE-RENDU
00-03 INTERCOMMUNALITE - PACTE DE GOUVERNANCE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL
00-04 PLAGES ARTIFICIELLES DE JUAN-LES-PINS ET DU PONTEIL - SECTEUR COURBET / EPI SAINT HONORAT - LOT N°1 - LOT 25 D'ACTIVITES NAUTIQUES DU DOMAINE PUBLIC MARITIME - EXPLOITATION D'UN LOT DE PLAGE DE 78 M² - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - CHOIX DU DELEGAT
00-05 PLAGES ARTIFICIELLES DE JUAN-LES-PINS ET DU PONTEIL - SECTEUR COURBET / EPI SAINT HONORAT - LOT N°2 - LOT 26 D'ACTIVITES NAUTIQUES DU DOMAINE PUBLIC MARITIME - EXPLOITATION D'UN LOT DE PLAGE DE 78 M² - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - CHOIX DU DELEGAT
00-06 PLAGES ARTIFICIELLES DE JUAN-LES-PINS ET DU PONTEIL - SECTEUR LUTETIA / EPI BRETAGNE - LOT N°3 - LOTS D'ACTIVITES NAUTIQUES - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - PROCEDURE INFRUCTUEUSE
00-07 PLAGES ARTIFICIELLES DE JUAN-LES-PINS ET DU PONTEIL - SECTEUR PONTEIL - LOT N°4 - LOTS D'ACTIVITES NAUTIQUES DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - PROCEDURE INFRUCTUEUSE
00-08 ANTHEA - SPL THEATRE COMMUNAUTAIRE D'ANTIBES - MODIFICATION DES STATUTS - EXERCICE SOCIAL - APPROBATION
03-01 FISCALITE - TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES - REPRISE PARTIELLE DE L'EXONERATION DE DEUX ANS EN FAVEUR DES CONSTRUCTIONS NOUVELLES A USAGE D'HABITATION
03-02 FISCALITE - DSP PORT VAUBAN ET DSP PORT GALLICE - ASSUJETTISSEMENT A LA TVA DU DROIT D'ENTREE DU PORT VAUBAN - REFACTURATION DE LA TAXE FONCIERE DE CES DEUX CONTRATS - PROPOSITION DE RECTIFICATION - TRANSACTION RELATIVE A L'ABANDON PAR L'ADMINISTRAT
03-05 DOMAINE PUBLIC - SINISTRES ET DEGATS - RECOUVREMENT AUPRES DES TIERS RESPONSABLES OU DE LEURS ASSUREURS - APPROBATION
03-06 MOYENS GENERAUX - PRESTATION DE MAINTENANCE DES GROUPES ELECTROGENES ET DES GROUPES MOTOPOMPES DANS LES BATIMENTS - GROUPEMENT DE COMMANDES ACCORD CADRE - CONVENTION AVEC L'OFFICE DE TOURISME ET DES CONGRES- AUTORISATIONS DE SIGNATURE
03-07 MOYENS GENERAUX - PRESTATIONS DE PRELEVEMENTS ET D'ANALYSES D'EAU POUR LA RECHERCHE DE LEGIONELLES DANS LES BATIMENTS - GROUPEMENT DE COMMANDES ACCORD CADRE - CONVENTION AVEC L'OFFICE DE TOURISME ET DES CONGRES - AUTORISATION DE SIGNATURE
03-08 MOYENS GENERAUX - PRESTATIONS DE MAINTENANCE DES SOURCES CENTRALISEES DES ECLAIRAGES DE SECURITE DANS LES BATIMENTS - GROUPEMENT DE COMMANDES ACCORD CADRE - CONVENTION AVEC L'OFFICE DE TOURISME ET DES CONGRES - AUTORISATION DE SIGNATURE
03-09 MOYENS GENERAUX - PRESTATIONS DE MAINTENANCE ET D'INSTALLATION DES SYSTEMES ANTI-INTRUSION DANS LES BATIMENTS - GROUPEMENT DE COMMANDES ACCORD CADRE - CONVENTION AVEC LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE ET L'OFFICE DE TOURISME ET DES CONGRES - AUTOR
03-10 MOYENS GENERAUX - PRESTATIONS DE MAINTENANCE DES SYSTEMES D'ECLAIRAGE DE SECURITE DANS LES BATIMENTS - GROUPEMENT DE COMMANDES ACCORD CADRE - CONVENTION AVEC LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE ET L'OFFICE DE TOURISME ET DES CONGRES - AUTORISATION D
03-11 RESSOURCES HUMAINES - CENTRE DE VACCINATION - RECRUTEMENT DE VACATAIRES - DETERMINATION DES TAUX DE VACATION APPLICABLES
03-12 PERSONNEL MUNICIPAL - EMPLOIS PERMANENTS - ADAPTATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET DES EMPLOIS PERMANENTS
04-01 CULTURE - CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC DIVERSES ASSOCIATIONS - AUTORISATION DE SIGNATURE
04-02 CULTURE - BUDGET PRIMITIF 2021 - ASSOCIATION "CULTURE LOISIRS ANTIBES" (ACLA) - RESTITUTION DE SUBVENTION POUR ACTION NON REALISEE
04-03 CULTURE - CRISE SANITAIRE - MESURES D'URGENCES A CARACTERE ECONOMIQUE - ATELIER DU SAFRANIER - CASEMATE 11 - EXONERATION DE LA REDEVANCE - AVENANT N°1 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS - AUTORISATION DE SIGNATURE
05-01 ENVIRONNEMENT - CREATION DE SENTIERS PEDESTRES BALISES ET LABELISES - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA "FEDERATION FRANCAISE DE RANDONNEE" - AUTORISATION DE SIGNATURE
05-02 ENVIRONNEMENT - VALORISATION ET PRESERVATION - PROGRAMME D'ACTIVITES ECOTOURISTIQUES - APPROBATION
05-03 ENVIRONNEMENT - QUALITE DES EAUX DE BAIGNADE - PARTICIPATION AU DISPOSITIF DE GESTION ET DE SURVEILLANCE - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE SERVICES AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - AUTORISATION DE SIGNATURE
05-04 SITE DE LA BATTERIE DU GRAILLON - PROJET D'AMENAGEMENT DE L'ESPACE MER ET LITTORAL - FINANCEMENT DES TRAVAUX HORS BATI - NOUVELLE CONVENTION DE MANDAT DE MAITRISE D'OUVRAGE AVEC LE CONSERVATOIRE DU LITTORAL - AUTORISATION DE SIGNATURE
10-01 PREVENTION DES RISQUES - CREATION D'UNE RÉSERVE COMMUNALE DE SECURITE CIVILE (RCSC) - APPROBATION
13-01 SPORTS - ANIMATIONS SPORTIVES - INTERVENTION DU PERSONNEL TERRITORIAL SUR LE TEMPS SCOLAIRE - 2021/2022 - CONVENTION AVEC L'EDUCATION NATIONALE - AUTORISATION DE SIGNATURE
13-03 STADE NAUTIQUE - CREATION ET REHABILITATION DES BASSINS EXTERIEURS ET CONSTRUCTION D'UN BATIMENT - REALISATION DE TRAVAUX COMPLEMENTAIRES ET MODIFICATION DU CALENDRIER - MARCHE DE MAITRISE D'ŒUVRE - AUGMENTATION DES HONORAIRES - AVENANT N°6 - AUTORI
13-04 SPORTS - SALLE AZURARENA ANTIBES - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC EN QUASI RÉGIE AVEC L'OFFICE DE TOURISME ET DES CONGRES POUR L'EXPLOITATION DE LA SALLE - AVENANT N°1 - AUTORISATION DE SIGNATURE
15-01 STATIONNEMENT PAYANT - EXERCICE 2020 - RAPPORT ANNUEL D'EXPLOITATION DES RECOURS ADMINISTRATIFS PRÉALABLES OBLIGATOIRES - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
15-02 STATIONNEMENT - FORFAIT POST STATIONNEMENT - REVERSEMENT DES RECETTES - EXERCICE 2021 - CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMÉRATION SOPHIA ANTIPOLIS - AUTORISATION DE SIGNATURE
17-01 INFRASTRUCTURES - CHEMINEMENT PIETONNIER PRIVE SITUE ENTRE LES BLOCS C ET D DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER "LES ALLEES GRENADINES" SIS 608 ROUTE DE GRASSE - INTERVENTIONS D'ENTRETIEN - CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE (ASL) "LES ALLEES GRENAD
17-02 INFRASTRUCTURES - MAIL PIETON DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER "ANDRE MALRAUX" - INTERVENTIONS SUR LES RESEAUX PRIVES D'ECLAIRAGE - CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DES COPROPRIETAIRES - AUTORISATION DE SIGNATURE
18-01 DOMAINE PRIVE COMMUNAL - CRISE SANITAIRE - MESURES D'URGENCE A CARACTERE ECONOMIQUE - SARL LEADER RESTAURANT DON CAMILLO - EXONERATION DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION
18-02 ROUTE DU BORD DE MER - RN6098 - PARCELLE AK 23p - AMENAGEMENT D'UN PARKING PUBLIC - ACQUISITION A TITRE ONEREUX AUPRES DE LA SCI DE LA RIVE GAUCHE DE L'EMBOUCHURE DE LA BRAGUE
18-03 CHEMIN DE RABIAC ESTAGNOL - PROJET DE REALISATION DE PARKING PUBLIC - PARCELLE BD 372 - ACQUISITION A TITRE ONEREUX AUPRES DE LA FAMILLE GRAGNANO
18-04 SECTEUR ANTHEA/JULES GREC - REALISATION D'UN PROGRAMME DE LOGEMENTS SOCIAUX - PARCELLES AW 125p/124p/123p/120p/193p - CESSION AU PROFIT DE LA SOCIETE ERILIA
18-05 CHEMIN DES TERRIERS - PARCELLE EP 100 - CESSION PAR APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE - CHOIX DU CANDIDAT
18-06 ALLEE DES GRILLONS - PARCELLE EL 27 - CESSION PAR APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE - CHOIX DU CANDIDAT
20-01 CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET D'ART DRAMATIQUE - CONVENTION DE PARTENARIAT CULTUREL AVEC LE COLLEGE DE LA FONTONNE - AUTORISATION DE SIGNATURE
20-02 CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET D'ART DRAMATIQUE - INTERVENTIONS MUSICALES AU PROFIT DES ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES - CONVENTION DE PARTENARIAT CULTUREL AVEC L'EDUCATION NATIONALE - AUTORISATION DE SIGNATURE
34-01 ANSE DE L'OLIVETTE - ORGANISATION ET GESTION D'UNE ZONE DE MOUILLAGES COLLECTIFS ET D'EQUIPEMENTS LEGERS DE PLAISANCE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - CHOIX DU DELEGATAIRE
34-02 DOMAINE PUBLIC PORTUAIRE - CENTRE DE RESSOURCES D'EXPERTISES ET DE PERFORMANCE SPORTIVES PROVENCE ALPES COTE D'AZUR (CREPS) - SITE ANTIBES JUAN-LES-PINS - FIXATION DU MONTANT DE LA REDEVANCE - APPROBATION
35-01 DROITS DES FEMMES - "CONCOURS INTERGENERATIONNEL EGALITE FEMMES-HOMMES" - CREATION ET ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR - APPROBATION
38-01 JEUNESSE - PERMIS DE CONDUIRE - CREATION D'UNE AIDE FINANCIERE A L'ATTENTION DES 18-25 ANS - REGLEMENT INTERIEUR ET CONVENTION DE PARTENARIAT - APPROBATION
