00-00 - MOTION DEPOSEE PAR LE GROUPE DE LA MAJORITE PORTANT SUR LE "RENFORCEMENT DES EFFECTIFS DE POLICE NATIONALE"
00-01 CONSEIL MUNICIPAL - SEANCES DU 25 SEPTEMBRE 2020 ET DU 16 OCTOBRE 2020 - PROCES-VERBAUX - ADOPTION
00-03 RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - FONCTIONNEMENT DE L'ASSEMBLEE DELIBERANTE - REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL - APPROBATION
00-04 ORGANISATION INSTITUTIONNELLE - REMPLACEMENTS AU SEIN DE DIVERS ORGANISMES INTERNES ET EXTERNES
00-05 CONCESSION DES PLAGES ARTIFICIELLES - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIREET D'ACCUEIL TOURISTIQUE POUR L'EXPLOITATION DU LOT DE PLAGE N°30 - CESSION DU CONTRAT A UNE FILIALE - AVENANT N°1 - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-06 CONCESSION DES PLAGES ARTIFICIELLES - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE ET D'ACCUEIL TOURISTIQUE POUR L'EXPLOITATION DU LOT DE PLAGE N°34 - CESSION DU CONTRAT A UNE FILIALE - AVENANT N°1 - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-07 COVID-19 - CRISE SANITAIRE - MESURES D'URGENCE - SOUTIEN A L'ECONOMIE -DOMAINE PUBLIC COMMUNAL AFFECTE A LA RESTAURATION ET DOMAINE PUBLIC MARITIME CONCEDE POUR LES ACTIVITES D'ACCUEIL TOURISTIQUE ET BALNEAIRE - REDEVANCES PART FIXE ET PART VARIABLE
00-09 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - ANNEE 2019 - RAPPORT D'ACTIVITES - COMPTES FINANCIERS - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
03-01 FINANCES - DROITS DE STATIONNEMENT SUR VOIRIE - RÉGIE DE RECETTES - RÉGULARISATION DES DIFFÉRENCES POSITIVES ET NÉGATIVES
03-02 FINANCES - PRODUITS IRRECOUVRABLES - ADMISSIONS EN CREANCES ETEINTES - BUDGET PRINCIPAL 2020 - APPROBATION
03-04 FINANCES - BUDGET PRIMITIF 2021 - AVANCES SUR SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE ET A L'EPIC OFFICE DE TOURISME - APPROBATION
03-05 PERSONNEL MUNICIPAL - EMPLOIS PERMANENTS - ADAPTATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET DES EMPLOIS PERMANENTS
03-06 PERSONNEL MUNICIPAL - AGENTS A TEMPS NON COMPLET - MAJORATION DE L'INDEMNISATION DES HEURES COMPLÉMENTAIRES
03-07 PERSONNEL MUNICIPAL - MISE EN OEUVRE DU TELETRAVAIL AU SEIN DES SERVICES MUNICIPAUX - APPROBATION
04-01 MUSEE PEYNET ET DU DESSIN HUMORISTIQUE - CONVENTION DE DEPOT-VENTE DE LITHOGRAPHIES RAYMOND PEYNET - AUTORISATION DE SIGNATURE
04-02 ANTHEA - SOCIETE PUBLIQUE LOCALE - THEATRE COMMUNAUTAIRE D'ANTIBES - RAPPORT ANNUEL 2018/2019 - APPROBATION
05-01 ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF - SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC - EXERCICE 2019 - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL
05-02 ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2019 - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL
05-03 GAZ - DISTRIBUTION - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2019 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
08-01 ECONOMIE LOCALE - DISPOSITIFS D'ACCOMPAGNEMENT DES COMMERCANTS A LA TRANSITION NUMERIQUE - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
09-02 CASINO EDEN BEACH - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE DE SERVICE PUBLIC - EXERCICE 2019 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
09-03 CASINO LA SIESTA - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE DE SERVICE PUBLIC - EXERCICE 2019 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
09-04 CASINO - EDEN BEACH - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - REDEVANCES ANNUELLES DU CASINO 2021 - EFFORT TOURISTIQUE - ORGANISATION DU FESTIVAL JAZZ A JUAN - MANIFESTATION ARTISTIQUE DE QUALITE
09-05 CASINO - LA SIESTA - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - REDEVANCES ANNUELLES DU CASINO - AFFECTATION A DIVERSES MANIFESTATIONS - ORGANISATION FESTIVAL ' NUITS D'ANTIBES '- MANIFESTATION ARTISTIQUE DE QUALITE
11-01 COMPETENCE PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU), DOCUMENT D'URBANISME EN TENANT LIEU ET CARTE COMMUNALE - TRANSFERT A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - OPPOSITION
11-02 RAVALEMENT ET LA RESTAURATION DES DEVANTURES COMMERCIALES - ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS MUNICIPALES - PROLONGATION - APPROBATION
12-02 PETITE ENFANCE - ETABLISSEMENTS D'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT - CONVENTION CADRE FIXANT LES MODALITES DE PRESENCE D'INTERVENANTS EXTERIEURS - ADOPTION
13-01 SPORTS - INSTALLATIONS SPORTIVES - CONCESSION DE SERVICES RELATIVE A L'EXPLOITATION DU SNACK DES TENNIS MUNICIPAUX JULES GREC - AVENANT N°1 - AUTORISATION DE SIGNATURE
13-02 SPORTS - HAUT NIVEAU - 2020/2021 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION ' OAJLP GYMNASTIQUE' ET MONSIEUR SAMIR AIT SAID - AUTORISATION DE SIGNATURE
13-03 SPORTS - CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC DIVERSES ASSOCIATIONS SPORTIVES - AUTORISATION DE SIGNATURE
15-01 BUS A HAUT NIVEAU DE SERVICE (BHNS) - SECTEUR 2 - CHEMIN DE SAINT CLAUDE ET AVENUE DE LA SARRAZINE - TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE ET DE MISE A DISPOSITION DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL - CONVENTION SPECIFIQUE AVEC LA COMMUNAUTE D'
17-01 EAU POTABLE - RAPPORT ANNUEL DU MAIRE SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE DISTRIBUTION - EXERCICE 2019 - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL
17-02 EAU POTABLE - PRODUCTION ET DISTRIBUTION - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2019 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
17-03 ASSAINISSEMENT COLLECTIF - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC - EXERCICE 2019 - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL
17-04 ASSAINISSEMENT COLLECTIF - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE DE LA STATION D'EPURATION - EXERCICE 2019 - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL
30-01 ANIMATION CULTURELLE - BUDGET PRIMITIF 2020 - ACTION NON REALISEE - ASSOCIATION FRANCO-CALABRAISE - RESTITUTION DE SUBVENTION
34-01 AUTORITE PORTUAIRE - ADHESION AU GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE VIGIE PORTS - APPROBATION ET DESIGNATION DES REPRESENTANTS
34-02 DOMAINE PUBLIC MARITIME - ANSE DE L'OLIVETTE - GESTION D'UNE ZONE DE MOUILLAGES ET D'EQUIPEMENTS LEGERS - EXERCICE DU DROIT DE PRIORITE COMMUNAL - DEMANDE DE RENOUVELLEMENT - RENOUVELLEMENT
34-03 ANSE DE L'OLIVETTE - ORGANISATION ET GESTION D'UNE ZONE DE MOUILLAGES ET D'EQUIPEMENTS LEGERS DE PLAISANCE - - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - LANCEMENT DE LA PROCEDURE
