00-01 CONSEIL MUNICIPAL - SEANCES DU 26 MAI 2020, 12 JUIN 2020 ET 10 JUILLET 2020 (ELECTIONS SENATORIALES ET SEANCE CLASSIQUE) - PROCES VERBAUX - ADOPTION
00-02 CONSEIL MUNICIPAL - DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL A MONSIEUR LE MAIRE - DECISIONS - COMPTE-RENDU
00-03 RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - COMMISSION COMMUNAUTAIRE DE PROPOSITION DES CANDIDATS (CCPC) - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL
00-04 MUTUALISATION VILLE D’ANTIBES / COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - DIRECTEUR DES AFFAIRES GENERALES, JURIDIQUE ET CONTENTIEUX - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION PARTIELLE - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-06 DEMOCRATIE PARTICIPATIVE - CONSULTATION ET COMMUNICATION AUPRES DE LA POPULATION - NOUVEAUX OUTILS
02-03 RECENSEMENT RÉNOVÉ DE LA POPULATION - CAMPAGNE 2021 - MISE EN PLACE DU DISPOSITIF ET RÉMUNÉRATION DES AGENTS - APPROBATION
03-02 PERSONNEL MUNICIPAL - DIRECTION DE LA COMMANDE PUBLIQUE - SERVICE ACTIVITES DELEGUEES - RESPONSABLE DE SERVICE - RECRUTEMENT D’UN AGENT CONTRACTUEL
03-04 PERSONNEL MUNICIPAL - PREVENTION SANTE AU TRAVAIL - PARTAGE DE MISSION - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - AUTORISATION DE SIGNATURE
03-05 PERSONNEL MUNICIPAL - DIRECTION SANTE ENVIONNEMENT DEVELOPPEMENT DURABLE - RENOUVELLEMENT DE LA CONCESSION DES PLAGES NATURELLES - CONTRAT DE PROJET - RECRUTEMENT D’UN AGENT CONTRACTUEL
03-06 PERSONNEL MUNICIPAL - CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET D’ART DRAMATIQUE - SERVICE PERISCOLAIRE - RECRUTEMENT DE VACATAIRES - APPROBATION
03-07 DOMAINE PUBLIC - SINISTRES ET DEGATS - RECOUVREMENT AUPRES DES TIERS RESPONSABLES OU DE LEURS ASSUREURS
03-08 COMMANDE PUBLIQUE - ACQUISITION MUTUALISEE DE CARBURANTS - CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LA COMMUNE DE BIOT - AUTORISATION DE SIGNATURE
03-09 COMMANDE PUBLIQUE - ACQUISITION MUTUALISEE DE PAPIER STANDARD - CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LES COMMUNES DE LA CASA - ACQUISITION DE PAPIER STANDARD - AUTORISATION DE SIGNATURE
03-10 FINANCES - SUCCESSION OUVERTE AUPRES D'UN NOTAIRE - CONVENTION DE RÉVÉLATION D'ACTIF FINANCIER AVEC LA SOCIÉTÉ CBR GÉNÉALOGIE - AUTORISATION DE SIGNATURE
03-11 PROJET URBAIN AMENAGEMENT MARENDA-LACAN - GARANTIE D’EMPRUNT - CONVENTION AVEC LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE ANTIPOLIS AVENIR - AUTORISATION DE SIGNATURE
03-12 COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITÉ - EXERCICE 2019 - INFORMATION CONSEIL MUNICIPAL
03-13 RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - COMMISSION CONSULTATIVE POUR LES SERVICES PUBLICS LOCAUX - ELECTION DES REPRÉSENTANTS DES ASSOCIATIONS
06-01 FESTIVAL DES JARDINS DE LA COTE D’AZUR - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES - AUTORISATION DE SIGNATURE
07-01 EDUCATION - ETABLISSEMENTS D’ENSEIGNEMENT PRIVE SOUS CONTRAT D’ASSOCIATION -PARTICIPATION DE LA COMMUNE AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT - ANNÉE SCOLAIRE 2020/2021 - CONVENTION AVEC LES QUATRE ETABLISSEMENTS ANTIBOIS AUTORISATION DE SIGNATURE
07-02 EDUCATION - ECOLES PUBLIQUES - ANNÉE SCOLAIRE 2020/2021 - RÉPARTITION INTERCOMMUNALE DES CHARGES DE FONCTIONNEMENT - CONVENTION AVEC LES COMMUNES DE RÉSIDENCE - AUTORISATION DE SIGNATURE
07-03 EDUCATION - ECOLES PUBLIQUES - PARTENARIAT CULTURE SCIENTIFIQUE - AVENANT N° 1 AVEC L’I.N.R.A.E PACA - AUTORISATION DE SIGNATURE
07-04 EDUCATION - FONDS PUBLICS ET TERRITOIRES (AXE 1) - ACCUEIL DES ENFANTS EN SITUATION DE HANDICAP DANS LES STRUCTURES ET SERVICES DE DROIT COMMUN - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES - AUTORISATION DE SIGN
09-01 CASINO EDEN BEACH - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - CONVENTION - PROLONGATION DE DUREE - COVID 19 - AVENANT - AUTORISATION DE SIGNATURE
09-02 CASINO LA SIESTA - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - CONVENTION - PROLONGATION DE DUREE - COVID 19 - AVENANT - AUTORISATION DE SIGNATURE
11-01 SECTEUR DE LA VIEILLE VILLE - RAVALEMENT DE FAÇADE - 1, RUE DES ARCEAUX - 22, RUE DE FERSEN - 6, RUE DE LA POMPE - 20, RUE SADE - 24, RUE THURET - 40, RUE DE LA TOURRAQUE - 48, RUE DE LA TOURRAQUE - SUBVENTION COMMUNALE - AUTORISATION DU CONSEIL MUN
11-02 SECTEUR DE MARENDA LACAN - RESTAURATION DE LA DEVANTURE COMMERCIALE - COMMERCE « BISCUITERIE D’ANTIBES » 35, RUE DE LA RÉPUBLIQUE- SUBVENTION COMMUNALE - AUTORISATION DU CONSEIL MUNICIPAL
11-04 URBANISME - REVISION DU PPR INONDATIONS - DOSSIER D'ENQUETE PUBLIQUE MIS A LA CONSULTATION DES PERSONNES PUBLIQUES ASSOCIEES (PPA) ET VALANT PORTER A CONNAISSANCE (PAC) - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL
12-01 PETITE ENFANCE - BUDGET PRIMITIF 2020 - ASSOCIATION "SOURCES D'EVEIL" - AFFECTATION D'UNE SUBVENTION
13-01 SPORTS - INSTALLATIONS SPORTIVES COMMUNALES - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L’ASSOCIATION OAJLP GYMNASTIQUE 2020-2023 - AUTORISATION DE SIGNATURE
13-02 SPORTS - RENOUVELLEMENT DES CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LA SOCIETE DES REGATES D'ANTIBES ET L'ECOLE DE COURSE CROISIERE DE MEDITERRANEE POUR 4 SAISONS SPORTIVES DU 1ER JUILLET 2020 AU 30 JUIN 2024 - AUTORISATION DE SIGNATURE
13-03 SPORTS - INTERVENTION DU PERSONNEL MUNICIPAL PENDANT LE TEMPS SCOLAIRE 2020-2021 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’EDUCATION NATIONALE - AUTORISATION DE SIGNATURE
15-01 STATIONNEMENT PAYANT - EXERCICE 2019 - RAPPORT ANNUEL D'EXPLOITATION DES RECOURS ADMINISTRATIFS PRÉALABLES OBLIGATOIRES - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
15-02 REDEVANCE DE STATIONNEMENT - FORFAIT POST STATIONNEMENT - REVERSEMENT DES RECETTES - EXERCICE 2020 - CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTE D’AGGLOMÉRATION SOPHIA ANTIPOLIS - AUTORISATION DE SIGNATURE
17-01 VOIRIE - COMMUNE LIBRE DU SAFRANIER - PROPOSITION DE DENOMINATION D’UNE VOIE PUBLIQUE - « CALADE BERNARD BOETTI »
18-01 BOULEVARD FOCH/ AVENUE GUILLABERT - PARCELLE CADASTRÉE BS 116 - ACQUISITION AUPRES DE LA SOPHIA ANTIPOLIS HABITAT
18-02 AVENUE GUILLABERT - IMMEUBLE "LE FLOREAL" - REFECTION DU PIGNON OUEST - CONVENTION AVEC LE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES - AUTORISATION DE SIGNATURE
18-03 IMPASSE JUAN - PROPRIÉTÉ CADASTRÉE CR 0735 - RÉTROCESSION EN VOLUME A TITRE GRATUIT AU PROFIT DU SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE "VILLA JUAN"
18-04 LICENCE DE VENTE DE BOISSONS DE IVème CATÉGORIE - PROCÉDURE DE VENTE DE GRÉ A GRÉ AU PROFIT DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION SOPHIA ANTIPOLIS - APPROBATION
18-06 CHEMIN DES QUATRE CHEMINS - OPÉRATION « LA BASTIDE » - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION FONCIÈRE POUR LA CONSTRUCTION NEUVE DE 30 LOGEMENTS - CONVENTION AVEC SOPHIA ANTIPOLIS HABITAT - AUTORISATION DE SIGNATURE
27-01 SOPHIA ANTIPOLIS HABITAT - MISE EN OEUVRE DE LA LOI ELAN - CESSION DES PARTICIPATIONS DETENUES PAR LES COLLECTIVITES LOCALES - APPROBATION
32-01 JEUNESSE - CONVENTION CADRE PORTANT SUR LA COOPERATION RENFORCEE ENTRE LA COMMUNE D’ANTIBES JUAN LES PINS ET LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION SOPHIA-ANTIPOLIS -RENOUVELLEMENT
37-01 JEUNESSE - ACCUEIL COLLECTIFS DE MINEURS - PLAN « PREVENTION DES NOYADES ET DEVELOPPEMENT DE L’AISANCE AQUATIQUE » - ORGANISATION DE « STAGES BLEUS » DURANT LES VACANCES SCOLAIRES
