00-01 CONSEIL MUNICIPAL - DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL A MONSIEUR LE MAIRE - DECISIONS - COMPTE-RENDU
00-02 CONSEIL MUNICIPAL - COLLABORATEURS DE GROUPES D’ÉLUS - DÉTERMINATION DE L’ENVELOPPE FINANCIÈRE - APPROBATION
00-03 PERSONNEL MUNICIPAL - DGA AFFAIRES SOCIALES ET SOLIDARITE - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION PARTIELLE AVEC LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-04 QUARTIER LES TERRIERS NORD - PERSPECTIVE DE CRÉATION D’UNE ZONE D'AMÉNAGEMENT CONCERTE - PRISE EN CONSIDÉRATION DU PROJET D'AMÉNAGEMENT - INSTITUTION D’UN SURSIS A STATUER
00-05 QUARTIER LES TERRIERS NORD - CONVENTION D’INTERVENTION FONCIÈRE EN PHASE IMPULSION - RÉALISATION AVEC LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION SOPHIA ANTIPOLIS ET L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER PROVENCE ALPES COTE D’AZUR - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-06 CONCESSION DES PLAGES ARTIFICIELLES - SECTEUR LUTETIA - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE ET D’ACCUEIL TOURISTIQUE POUR L’EXPLOITATION DU LOT DE PLAGE N°36 - PLAGE DÉNOMMÉE « CAP CANAILLES » - AUTORISATION DE CESSION DU CONTRAT A UNE FILIALE -
00-07 CONCESSION DES PLAGES ARTIFICIELLES - SECTEUR COURBET- DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC BALNÉAIRE ET D'ACCUEIL TOURISTIQUE POUR L’EXPLOITATION DU LOT DE PLAGE N°28 - PLAGE DENOMMEE « EFFET MER » - AUTORISATION DE CESSION DU CONTRAT A UNE FILIALE - AVENA
00-08 CONCESSION DES PLAGES ARTIFICIELLES DU PONTEIL - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC BALNÉAIRE ET D’ACCUEIL TOURISTIQUE - LOT n°1 dit « EST » - APPROBATION DE CESSION DE PARTS SOCIALES - AVENANT N°3 - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-09 PLAGES ARTIFICIELLES DE JUAN-LES-PINS ET DU PONTEIL - CHOIX DU MODE DE GESTION DES 4 LOTS D’ACTIVITES NAUTIQUES COMMERCIALEMENT EXPLOITABLES - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - LANCEMENT DE LA PROCEDURE POUR L'ANNEE 2021
00-10 RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - ENVIRONNEMENT - ASSOCIATION « RIVAGES DE FRANCE » - DESIGNATION D'UN REPRESENTANT
02-1 ARCHIVES MUNICIPALES - ACHAT DE PARCHEMINS DES GRIMALDI D’ANTIBES - DON DE SON ALTESSE SERENISSIME LE PRINCE DE MONACO - ACCEPTATION
03-01 PERSONNEL MUNICIPAL - REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP) - DEPLOIEMENT
03-02 PERSONNEL MUNICIPAL - PETITE ENFANCE - SUPERVISION DES LIEUX D’ACCUEIL ENFANT PARENT ET DES RELAIS ASSISTANTES MATERNELLES - RECRUTEMENT D’UN PSYCHOLOGUE VACATAIRE - APPROBATION
03-03 RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS - ADOPTION DE LA LISTE DES COMMISSAIRES
03-04 COMPTE DE GESTION DU TRESORIER PRINCIPAL MUNICIPAL - EXERCICE 2019 - BUDGET PRINCIPAL VILLE - BUDGET ASSAINISSEMENT - BUDGET PALAIS DES CONGRES - BUDGET AZURARENA ANTIBES
03-05 COMPTE ADMINISTRATIF EXERCICE 2019 - BUDGET PRINCIPAL VILLE - BUDGET ASSAINISSEMENT - BUDGET PALAIS DES CONGRES - BUDGET AZURARENA ANTIBES
03-10 BUDGET ANNEXE « ASSAINISSEMENT » - TRANSFERT DE LA COMPÉTENCE A LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION SOPHIA ANTIPOLIS - CLOTURE
03-11 COVID 19 - CRISE SANITAIRE - MESURES D'URGENCE A CARACTERE ECONOMIQUE -TAXE DE SEJOUR - REPORT DU REVERSEMENT - APPROBATION
03-12 MOYENS GENERAUX - PRESTATIONS DE MAINTENANCE DES ALARMES INCENDIE ET DES SYSTEMES DE SECURITE INCENDIE DES BATIMENTS - GROUPEMENT DE COMMANDES - CONVENTION AVEC LE CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE ET L’OFFICE DE TOURISME ET DES CONGRES - AUTORISATIO
04-1 CULTURE - SACHA SOSNO - LITHOGRAPHIES - CATALOGUES - CONVENTION DE DEPOT VENTE AVEC L'OFFICE DE TOURISME ET DES CONGRES - AUTORISATION DE SIGNATURE
04-2 CULTURE - « ASSOCIATION CULTURE LOISIRS ANTIBES » ACLA - CONVENTION OBJECTIFS ET MOYENS - AUTORISATION DE SIGNATURE
04-3 COVID 19 - CRISE SANITAIRE - MESURES D'URGENCES A CARACTERE ECONOMIQUE - CASEMATES DU BOULEVARD D'AGUILLON - REDEVANCES - EXONÉRATIONSINFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
04-4 COVID 19 - CRISE SANITAIRE - MESURES D'URGENCES A CARACTERE ECONOMIQUE - ATELIER DU SAFRANIER - CASEMATE 11 - REDEVANCE - EXONÉRATION
07-1 PERISCOLAIRE - PRESTATION DE SERVICE ACCUEIL DE LOISIRS (Alsh) « PERISCOLAIRE » - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES- AUTORISATION DE SIGNATURE
08-1 RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - OFFICE DE COMMERCE - COMMISSION EXTRA MUNICIPALE - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE ET DES MEMBRES ASSOCIES
08-2 COVID 19 - CRISE SANITAIRE - MESURES D'URGENCE A CARACTERE ECONOMIQUE - TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE - ANNEE 2020 - ABATTEMENT DE 25% - APPROBATION
08-3 COVID 19 - CRISE SANITAIRE - MESURE D'URGENCE A CARACTERE ECONOMIQUE - DOMAINE PUBLIC - ANNEE 2020 - TERRASSE ET ETALAGES - REDEVANCES - EXONERATION
08-4 COVID 19 - CRISE SANITAIRE - MESURES D'URGENCE A CARACTERE ECONOMIQUE - DOMAINE PUBLIC - DROITS DE PLACE - REDEVANCES - ANNEE 2020 - EXONERATION
09-1 ANIMATION TOURISME - BUDGET 2020 - ASSOCIATION « COMITE D’ANIMATION ET DE DEFENSE DES INTERETS DES SEMBOULES "CADIS"- AFFECTATION DE SUBVENTION
09-2 ANIMATION - TOURISME - ANNEES 2020-2023 - CONVENTIONS OBJECTIFS ET MOYENS AVEC DIVERSES ASSOCIATIONS - AUTORISATION DE SIGNATURE
10-1 SECURITE CIVILE - ASSOCIATION DEPARTEMENTALE - PROTECTION CIVILE DES ALPESMARITIMES - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - APPROBATION
12-1 PETITE ENFANCE - RESERVATION DE PLACES DANS LES ETABLISSEMENTS D'ACCUEIL - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CENTRE HOSPITALIER D'ANTIBES JUAN LES PINS - AUTORISATION DE SIGNATURE
12-2 PETITE ENFANCE - ÉTABLISSEMENTS D’ACCUEIL DE JEUNES ENFANTS - CONVENTION AVEC LA MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE (MSA) - RENOUVELLEMENT - AVENANTS N° 1 - AUTORISATION DE SIGNATURE
12-3 PETITE ENFANCE - ETABLISSEMENTS D'ACCUEIL DE JEUNES ENFANTS - PRESTATION DE SERVICE UNIQUE - CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES -AUTORISATION DE SIGNATURE
13-1 SPORTS - 2019-2021 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC HANDISPORTS ANTIBES MEDITERRANEE (HAM) ET LE SPORTIF FLORENT MARAIS - AUTORISATION DE SIGNATURE
13-2 SPORTS - UTILISATION DES INSTALLATIONS SPORTIVES COMMUNALES PAR LES LYCEES PUBLICS ET PRIVES - ANNEE SCOLAIRE 2019/2020 - CONVENTION FINANCIERE AVEC LA REGION SUD PROVENCE ALPES COTE D’AZUR - AUTORISATION DE SIGNATURE
13-3 SPORTS - BUDGET PRIMITIF 2020 - AFFECTATION DE SUBVENTIONS - HAUT NIVEAU - SECTIONS SPORTIVES - MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL
13-4 SPORTS - PROGRAMME 2020 DE TRAVAUX SUR LES EQUIPEMENTS SPORTIFS : REFECTION DU TERRAIN N°2 DE GRAND JEU SYNTHETIQUE EXTERIEUR STADE DU DOCTEUR LEGER QUARTIER DE LA FONTONNE
15-1 INFRASTRUCTURES - GARE DE JUAN LES PINS - FINANCEMENT DES TRAVAUX D’OUVERTURE D’UN ACCÈS DEPUIS LE PARKING PUBLIC COURBET ET DE MISE EN ACCESSIBILITÉ DES QUAIS AUX PERSONNES A MOBILITÉ RÉDUITE - CONVENTION AVEC L’ETAT, SNCF GARES & CONNEXIONS, LA RÉG
18-01 CHEMIN BRETON - RUE DU PRINTEMPS - PARCELLE CR 0397 - ACQUISITION A L’EURO AUPRÈS DE LA SOCIETE PITCH PROMOTION
18-02 RUE DES TROIS MOULINS - PARCELLE HA0005 - HORS LIGNE AUTOROUTE - RÉGULARISATION - ACQUISITION A TITRE GRATUIT AUPRES DE L'ETAT
18-04 CHEMIN DES MOYENNES BREGUIERES - PARCELLE AM 428p - ACQUISITION ONÉREUSE AUPRÈS DE LA SCI MEDITERRANEE PROMOGIM
18-05 SECTEUR ANTHEA/JULES GREC - PARCELLE AW 191 - ACQUISITION A TITRE ONEREUX AUPRES DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE ANTIPOLIS AVENIR
18-06 AVENUE PASTEUR - CONVENTION ENTRE LA VILLE D’ANTIBES ET LE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L’IMMEUBLE « LE PALAIS FLORAMY » PORTANT SUR LE FINANCEMENT DE LA CREATION D’UNE COLONNE ELECTRIQUE - AUTORISATION DE SIGNATURE
18-07 AVENUE PASTEUR/RUE SADI CARNOT - PROPRIÉTÉ COMMUNALE CADASTRÉE BM 87 - LOTS 30 ET 22 - CESSION AU PROFIT DE LA SOPHIA ANTIPOLIS HABITAT
18-08 ZAC MARENDA LACAN - RUE VAUBAN - PROPRIÉTÉ COMMUNALE CADASTRÉE BO 44 - CESSION AU PROFIT DE SOPHIA ANTIPOLIS HABITAT
18-09 ZAC MARENDA LACAN - ÎLOT B1 - 32 RUE VAUBAN - PROPRIÉTÉ COMMUNALE CADASTRÉE BO 43, 296 ET 304 - CESSION AU PROFIT DE SOPHIA ANTIPOLIS HABITAT.
18-11 CHEMIN DE L’ORANGERIE - PARCELLES EK 20p/EK 27p ET EK21 - ECHANGE SANS SOULTE ET CONSTITUTION DE SERVITUDE DE PASSAGE AVEC M. ET MME CLEMENCOT
18-12 COVID-19 - CRISE SANITAIRE - MESURES D'URGENCE A CARACTERE ECONOMIQUE - EXONERATION DES REDEVANCES D'OCCUPATION DU DOMAINE PRIVE COMMUNAL
20-1 CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET D’ART DRAMATIQUE - INTERVENTIONS MUSICALES DANS LES ECOLES MATERNELLES ET PRIMAIRES - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’EDUCATION NATIONALE - AUTORISATION DE SIGNATURE
20-2 CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET D’ART DRAMATIQUE - ENSEIGNEMENT MUSICAL ADAPTE - CONVENTION AVEC LE CENTRE HOSPITALIER D’ANTIBES JUAN-LES-PINS - AUTORISATION DE SIGNATURE
20-3 CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET D’ART DRAMATIQUE - CONVENTION DE PARTENARIAT CULTUREL AVEC LE COLLEGE DE LA FONTONNE - AUTORISATION DE SIGNATURE
25-1 ENVIRONNEMENT - AMÉNAGEMENT, ENTRETIEN ET RENATURATION D’ESPACES NATURELS - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ÉTABLISSEMENT PUBLIC LOCAL D’ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION PROFESSIONNELLE AGRICOLE CAMPUS VERT D’AZUR (EPLEFPA) D’ANTIBES ET LE CONSERVATOIRE
29-1 NOUVELLES TECHNOLOGIES - DEPLOIEMENT DE LA FIBRE OPTIQUE - INSTALLATION, GESTION, ENTRETIEN ET REMPLACEMENT DE LIGNES DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES A TRES HAUT DEBIT EN FIBRE OPTIQUE - CONVENTION AVEC L'OPERATEUR ORANGE - AUTORISATION DE SIGNATURE
34-1 PORT DE LA SALIS - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC PORTUAIRE - CONSÉQUENCES DE LA CRISE COVID-19 - PROLONGATION - AVENANT N°1 AVEC L'ASSOCATION DU PORT DE LA SALIS - AUTORISATION DE SIGNATURE
37-1 JEUNESSE - ACCUEILS DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES - AUTORISATION DE SIGNATURE
