00-01 CONSEIL MUNICIPAL - DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL A MONSIEUR LE MAIRE - DECISIONS - COMPTE-RENDU
00-03 ORGANISATION INSTITUTIONNELLE - REMPLACEMENT DE MADAME ALEXANDRA BORCHIO-FONTIMP AU SEIN DES COMMISSIONS INTERNES ET ORGANISMES EXTERIEURS
00-04 RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - COMMISSION INTERCOMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS- REPRESENTANTS DE LA COMMUNE
00-06 ENFANCE - JEUNESSE - CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DES ALPES MARITIMES - AUTORISATION DE SIGNATURE
11-01 MONUMENTS HISTORIQUES - MODIFICATION DE PROTECTION - CREATION DE QUATRE PERIMETRES DELIMITES DES ABORDS - AVIS DE LA COMMUNE
11-02 PROJET DE RESIDENCE AUTONOMIE A LA FONTONNE - PROCEDURE DE DECLARATION DE PROJET VALANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLU DANS LE RESPECT DU PPRI - LANCEMENT
12-01 PETITE ENFANCE - ACCUEIL DES ENFANTS EN SITUATION DE HANDICAP AU SEIN DES ETABLISSEMENTS D’ACCUEIL DU JEUNE ENFANT - ANNÉE 2020 - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES - AUTORISATION DE SIGNATURE
17-01 TRAVAUX D’INFRASTRUCTURES AYANT UNE INCIDENCE SUR LES COURS D’EAUX ET LES RESEAUX PUBLICS D’EAUX PLUVIALES - CONVENTION CADRE DE MAITRISE D’OUVRAGE DELEGUEE DE TRAVAUX ENTRE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION SOPHIA-ANTIPOLIS ET LA COMMUNE - AUTORISATION
17-02 TRAVAUX DE RACCORDEMENT DES OUVRAGES D’ECOULEMENT DES EAUX PLUVIALES SITUES DANS LE PERIMETRE DE L’AVENUE DE CANNES - CONVENTION SUBSEQUENTE DE MAITRISE D’OUVRAGE DELEGUEE ENTRE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION SOPHIA-ANTIPOLIS ET LA COMMUNE - AUTORISA
18-01 2EME AVENUE ET CHEMIN DE SAINT CLAUDE - ECHANGE FONCIER AVEC SOULTE AVEC SAS ALLIANCE HOTELIERE VILOGIA
18-03 ALLÉE DES MIMOSAS - PARCELLE AZ 291 - ANCIEN POSTE ELECTRIQUE DÉSAFFECTÉ - CESSION PAR APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE - CHOIX DU CANDIDAT
