00-2 CONSEIL MUNICIPAL - DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL A MONSIEUR LE MAIRE - DECISIONS - COMPTE-RENDU
00-5 RESSOURCES HUMAINES - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-6 ZAC MARENDA-LACAN - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITÉ (CRAC) - ANNÉE 2018 - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL
02-1 CULTURE - BUDGET PRIMITIF 2019 - CENTRE D’ART URBAIN ET MUSICAL - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION "LABEL NOTE"
03-1 MOYENS GENERAUX - REALISATION DES PRESTATIONS DE MAINTENANCE DES EXTINCTEURS ET DES MATERIELS DE SECURITE INCENDIE DANS LES BATIMENTS - ACCORD CADRE - CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - AUTORISATION DE SI
03-2 MOYENS GENERAUX - REALISATION DES MISSIONS DE VERIFICATIONS ET DE CONTROLES PERIODIQUES DANS LES BATIMENTS - ACCORD CADRE - CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - AUTORISATION DE SIGNATURE
03-3 LOGISTIQUE - GROUPEMENT DE COMMANDES - MARCHES D'IMPRESSION - CONVENTION CONSTITUTIVE AVEC LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - AUTORISATION DE SIGNATURE
03-4 LOGISTIQUE - PRESTATIONS DE REPROGRAPHIE - MISE A DISPOSITION DE L'UNITE REPROGRAPHIE - CONVENTION AVEC LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - AUTORISATION DE SIGNATURE
03-5 NOUVELLES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION - REGLEMENT GENERAL SUR LA PROTECTION DES DONNEES - MUTUALISATION DE LA MISSION DE DELEGUE A LA PROTECTION DES DONNEES - CONVENTION AVEC LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - AUTORISATION
04-1 EMBELLISSEMENT DU SECTEUR VIEILLE VILLE - RAVALEMENT DE FAÇADE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS COMMUNALES SUR LE SECTEUR DE LA VIEILLE VILLE (12 RUE LACAN - 35 COURS MASSENA - 6 PLACE DU BARRI - 1 TRAVERSE 24 AOUT -16 RUE VAUBAN) - AUTORISATION DU CONSE
04-2 SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L’AMELIORATION DE LA QUALITE DES EAUX DE LA BRAGUE ET DE SES AFFLUENTS (SIAQUEBA) - PROTOCOLE DE DISSOLUTION - REPARTITION - APPROBATION DU CONSEIL MUNICIPAL
05-1 ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF - SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC - EXERCICE 2018 - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL
05-2 ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2018 - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL
06-1 RUE PAUL BOURGAREL - RUE DU MARC - RUE VIAL - EFFACEMENT DU RESEAU ELECTRIQUE A BASSE TENSION ET DU RESEAU D’ECLAIRAGE PUBLIC - INTERVENTION DU SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE L’ELECTRICITE ET DU GAZ DES ALPES-MARITIMES (SDEG)
11-4 DOMAINE PUBLIC - SINISTRES ET DEGATS - RECOUVREMENT AUPRES DES TIERS RESPONSABLES OU DE LEURS ASSUREURS
12-1 RECENSEMENT RÉNOVÉ DE LA POPULATION - CAMPAGNE 2020 - MISE EN PLACE DU DISPOSITIF ET RÉMUNÉRATION DES AGENTS COMMUNAUX - APPROBATION
14-1 SPORTS - "COURIR POUR UNE FLEUR" - 40ème EDITION - ORGANISATION DE LA MANIFESTATION - CONVENTION AVEC LA SOCIETE CARREFOUR, LA SOCIETE GSF SAS ET L’ASSOCIATION ESPERANCE RACING ATHLETISME D’ANTIBES - AUTORISATION DE SIGNATURE
14-2 SPORTS - UTILISATION DES INSTALLATIONS SPORTIVES COMMUNALES PAR LES LYCEES PUBLICS ET PRIVES - ANNEE SCOLAIRE 2018/2019 - CONVENTION FINANCIERE AVEC LA REGION PROVENCE ALPES COTE D’AZUR - AUTORISATION DE SIGNATURE
14-3 SPORTS - BUDGET PRIMITIF 2019 - AFFECTATION DE SUBVENTIONS - ANTIBES GYM ITINERAIRE RANDO SPORT ET NATURE (AGIR)
14-4 SPORTS - INSTALLATIONS SPORTIVES COMMUNALES - CONVENTIONS D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LES ASSOCIATIONS OAJLP VOLLEY BALL, OAJLP TENNIS DE TABLE ET POLE FRANCE GYMNASTIQUE - AUTORISATION DE SIGNATURE
15-1 STATIONNEMENT - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PARC EN OUVRAGE DE LA MEDIATHEQUE - EXTENSION DE LA GRATUITE (EN FRANCHISE) DU STATIONNEMENT A LA 2EME HEURE DURANT LES SAMEDIS - AVENANT N° 6 AVEC LA SOCIETE EFFIA CONCESSIONS - AUTORISATION DE SIGNATURE
15-2 STATIONNEMENT - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - PARCS EN OUVRAGE CONCESSION CONSTRUCTION LA POSTE / FRERES OLIVIER / PRE DES PECHEURS - EXTENSION DE LA GRATUITE (EN FRANCHISE) DU STATIONNEMENT A LA 2EME HEURE DURANT LES SAMEDIS - AVENANT N°8 AVEC LA
15-3 STATIONNEMENT - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DU PORT VAUBAN - PARKING - EXTENSION DE LA GRATUITE DU STATIONNEMENT SOUS LA FORME DE FRANCHISE A LA 2EME HEURE DURANT LES SAMEDIS - AVENANT N° 2 AVEC LA SOCIETE VAUBAN 21 - AUTORISATION DE SIGNATURE
15-4 STATIONNEMENT - PARKING DU PALAIS DES CONGRES - MISE EN PLACE A TITRE D'EXPERIMENTATION DE LA 1ERE HEURE DE STATIONNEMENT - GRATUITE TOUS LES JOURS ET DE LA 2EME HEURE DE STATIONNEMENT - GRATUITE LES SAMEDIS - CONVENTION AVEC LA SOCIETE PARK ALIZES
16-1 AVENUE DE CANNES - PARCELLE CW 56 - EMPRISE A DÉTACHER - ACQUISTION A TITRE ONEREUX AUPRES DE LA COPROPRIÉTÉ "LE CATEL"
16-2 AVENUE DU PARC LAVAL - PARCELLE BI 68 - DÉSISTEMENT DES CANDIDATS - NOUVELLE MISE EN VENTE - APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE - DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION AD HOC
16-3 PLACE DE GAULLE - PARCELLE BL 92 - COULOIR DE DESSERTE INTERNE - CRÉATION DU LOT 202 - CESSION AU PROFIT DE LA SOCIETE FRANCE PIERRE PATRIMOINE / GROUPE CIR
16-4 ROUTE DE GRASSE - PARCELLE EW 0041p - VENTE - PROPRIÉTÉ COMMUNALE - CESSION AU PROFIT DE LA SCI SOGETERRIERS
19-2 PETITE ENFANCE - ETABLISSEMENT D’ACCUEIL DU JEUNE ENFANT - REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT - MODIFICATION
19-3 PETITE ENFANCE - BUDGET PRIMITIF 2019 - ASSOCIATION « PIMPRENELLE ET NICOLAS » - AFFECTATION D’UNE SUBVENTION
21-1 EAU POTABLE - RAPPORT ANNUEL DU MAIRE SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE DISTRIBUTION - EXERCICE 2018 - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL
21-2 EAU POTABLE - PRODUCTION ET DISTRIBUTION - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2018 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
21-3 ASSAINISSEMENT COLLECTIF - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC - EXERCICE 2018 - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL
21-4 RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE DE LA STATION D'EPURATION - EXERCICE 2018 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
21-5 ASSAINISSEMENT COLLECTIF - TRAITEMENT D’UNE PARTIE DE L’EFFLUENT DE LA COMMUNE DE BIOT - CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIERE - AVENANT N°1 CONCLU AVEC LA VILLE DE BIOT ET LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE HYDROPOLIS - AUTORISATION DE SIGNATURE
28-1 GAZ - DISTRIBUTION - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2018 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
37-1 JEUNESSE - ACTION COLLECTIVE THEMATIQUE DU BUREAU INFORMATION JEUNESSE - BENEVOLAT - CONVENTION CADRE D’ACCUEIL - ADOPTION
