00-02 - CONSEIL MUNICIPAL - DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL A MONSIEUR LE MAIRE - DECISIONS - COMPTE-RENDU
00-03 - COMPÉTENCES - DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE - EXTENSION DU CHAMP D'APPLICATION - AUGMENTATION DE LA LIGNE DE TRESORERIE
00-04 - COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - RENOUVELLEMENT ELECTORAL 2020 - CONSEIL COMMUNAUTAIRE - FIXATION DU NOMBRE ET DE LA REPARTITION DES SIEGES - APPROBATION
00-05 - PERSONNEL MUNICIPAL - DIRECTEUR DES RESSOURCES HUMAINES ADJOINT - RECRUTEMENT D'UN AGENT CONTRACTUEL
00-06 - PERSONNEL MUNICIPAL - EMPLOIS PERMANENTS - ADAPTATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET DES EMPLOIS PERMANENTS
00-08 - RAPPORT D'OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES - PRÉSENTATION DES ACTIONS MISES EN OEUVRE
00-10 - AUTORITE PORTUAIRE - APPLICATION « E-SCALEPORT » - CONTRAT DE LICENCE AVEC L’ÉTAT - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-11 - CONCESSION DE LA PLAGE ARTIFICIELLE DU PONTEIL - LOT N°1 - PLAGE « ROYAL BEACH » - DEMANDE D’EXTENSION DE LA DUREE D’EXPLOITATION A 8 MOIS - APPROBATION
00-12 - HAUTS D’ANTIBES - AMÉNAGEMENT DES VOIRIES RD 35 RD 535 TERRIERS ET ST CLAUDE - CLÔTURE DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES
00-13 - SECURITE - POLICE MUNICIPALE - DEPLOIEMENT DE CAMERAS INDIVIDUELLES "CAMERAS MOBILES OU CAMERAS PIETONS" - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
02-1 - MUSÉES - ACCUEIL DES BÉNÉFICIAIRES DU SERVICE TRAIT D’UNION - CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - AUTORISATION DE SIGNATURE
03-1 - COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITE - EXERCICE 2018 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
03-2 - ACQUISITION DE VELOS A ASSISTANCE ELECTRIQUE ET EQUIPEMENTS AFFERENTS - CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION SOPHIA-ANTIPOLIS
04-1 - AIRE DE VALORISATION DE L’ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE - TRANSFORMATION EN SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE - CREATION DE LA COMMISSION LOCALE DU SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE (CLSPR) - DESIGNATION DES REPRESENTANTS
05-1 - SANTE - BUDGET PRIMITIF 2019 - ASSOCIATION "OFFICE CENTRAL DE LA COOPERATION A L’ECOLE (OCCE)" - AFFECTATION D’UNE SUBVENTION - APPROBATION
05-2 - SANTE - BUDGET PRIMITIF 2019 - ASSOCIATION "ANIMATION LOISIRS A L’HOPITAL (A.L.H.), LES BLOUSES ROSES" - AFFECTATION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - APPROBATION
05-3 - SANTE SCOLAIRE - ECOLES MATERNELLES - DELEGATION DES ACTIONS DE PREVENTION MEDICO-SOCIALE - CONVENTION AVEC LE DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES - AUTORISATION DE SIGNATURE
10-1 - ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT PRIVE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - ANNEE SCOLAIRE 2019/2020 - PARTICIPATION DE LA COMMUNE AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT - CONVENTION AVEC LES QUATRE ETABLISSEMENTS ANTIBOIS - AUTORISATION DE SIGNATURE
10-2 - ECOLES PUBLIQUES - ANNEE SCOLAIRE 2019/2020 - REPARTITION INTERCOMMUNALE DES CHARGES DE FONCTIONNEMENT - CONVENTION AVEC LES COMMUNES DE RESIDENCE - AUTORISATION DE SIGNATURE
10-3 - ECOLES PUBLIQUES - CONVENTION DE PARTENARIAT DE CULTURE SCIENTIFIQUE AVEC L'INRA PACA 2019-2021 - AUTORISATION DE SIGNATURE
10-5 - EDUCATION - JEUNESSE LOISIRS - ANNEE 2019 - ACCUEIL DES ENFANTS EN SITUATION DE HANDICAP AU SEIN DES STRUCTURES - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES - AUTORISATION DE SIGNATURE
10-6 - PETITE ENFANCE - ANNÉE 2019 - ACCUEIL DES ENFANTS EN SITUATION DE HANDICAP AU SEIN DES ETABLISSEMENTS D’ACCUEIL DU JEUNE ENFANT - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES - AUTORISATION DE SIGNATURE
11-1 - PROJET URBAIN AMENAGEMENT MARENDA-LACAN - GARANTIE D’EMPRUNT - CONVENTION AVEC LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE ANTIPOLIS AVENIR - AUTORISATION DE SIGNATURE
13-1 - ENVIRONNEMENT - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE D’ANTIBES ET « CIRCEO », COORDONNATEUR AU PROGRAMME EUROPEEN LIFE17 NAT/IT/000609 VISANT A SECURISER LES FORETS MEDITERRANEENNES CONTRE L’INVASION DU XYLOSANDRUS ET DES CHAMPIGNONS PATHOGENES
13-2 - ENVIRONNEMENT - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L’INRA UNITE EXPERIMENTALE DE LA VILLA THURET - AUTORISATION DE SIGNATURE
14-1 - SPORTS - ANIMATIONS SPORTIVES - INTERVENTION DU PERSONNEL TERRITORIAL SUR LE TEMPS SCOLAIRE - 2019/2020 - CONVENTION AVEC L’EDUCATION NATIONALE - AUTORISATION DE SIGNATURE
14-2 - SPORTS - BUDGET PRIMITIF 2019 - AFFECTATION DE SUBVENTIONS - HAUT NIVEAU - SECTIONS SPORTIVES - MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL - MANIFESTATIONS EXCEPTIONNELLES - MOTO CLUB D’ANTIBES JUAN-LES-PINS - ANTIBES SKOAL - A L'ECOLE DES SHARKS
14-3 - SPORTS - BUDGET PRIMITIF 2020 - AVANCE DE SUBVENTION - ASSOCIATION SPORTIVE ANTIBES RALLYE ASSOCIATION - AVENANT N°1 A LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS - AUTORISATION DE SIGNATURE
14-4 - SPORTS - INSTALLATIONS SPORTIVES - 2019/2023 - CONVENTIONS D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC DIVERSES ASSOCIATIONS - AUTORISATION DE SIGNATURE
14-5 - AVENUE JULES GREC - RESTRUCTURATION ET MODERNISATION DU STADE NAUTIQUE - SECONDE TRANCHE - BATIMENT EXISTANT ET BASSINS INTERIEURS - LANCEMENT DE L'OPERATION SOUS LA FORME D'UN CONCOURS DE MAITRISE D’ŒUVRE - DETERMINATION DES INDEMNITES FINANCIERE
16-1 - CHEMIN DE SAINT CLAUDE/CHEMIN DES TERRES BLANCHES - PARCELLE DO 346 - ACQUISITION A L’EURO AUPRÈS DE LA SCI CHEMIN DES TERRES BLANCHES
16-2 - CHEMIN DE SAINT MAYMES - PARCELLES DK 138/141 - ACQUISITION AUPRES DE MONSIEUR ET MADAME BAILLE
16-3 - AVENUE AMIRAL COURBET - PARCELLE CP 261 - DÉSAFFECTATION / DÉCLASSEMENT / VENTE D’UNE PARCELLE A USAGE DE TRANSFORMATEUR - CESSION A UN EURO AU PROFIT SOPHIA ANTIPOLIS HABITAT
16-4 - COURS MASSÉNA - PARCELLE BR 343 - ÉQUIPEMENTS DE TÉLÉCOMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES - CONSTITUTION DE SERVITUDE IMPLANTATION AU BÉNÉFICE DE LA SOCIETE ORANGE
16-5 - AVENUE DE L’ESTÉREL - OPÉRATION « ESTÉREL » - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION FONCIÈRE POUR LA CONSTRUCTION D’UNE RÉSIDENCE AUTONOMIE POUR PERSONNES ÂGÉES DE 53 LOGEMENTS - CONVENTION AVEC SOPHIA ANTIPOLIS HABITAT - AUTORISATION DE SIGNATURE
21-1 - ASSAINISSEMENT COLLECTIF - EXTENSION DU RESEAU PUBLIC SUR LE BOULEVARD GARDIOLE BACON - DESSERTE DE LA PROPRIETE CADASTREE BY 149 - CONVENTION D’OFFRE DE CONCOURS FINANCIER AVEC LA SARL MONRO FAMILY.FR - AUTORISATION DE SIGNATURE
27-1 - ANCIENS COMBATTANTS - BUDGET PRIMITIF 2019 - ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES COMBATTANTS, PRISONNIERS DE GUERRE ET COMBATTANTS D'ALGERIE TUNISIE MAROC DES ALPES-MARITIMES - AFFECTATION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT
31-1 - REDEVANCE DE STATIONNEMENT - FORFAIT POST STATIONNEMENT - REVERSEMENT DES RECETTES - EXERCICE 2019 - CONVENTION AVEC COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - AUTORISATION DE SIGNATURE
31-2 - STATIONNEMENT PAYANT - ANNEE 2018 - RAPPORT ANNUEL D'EXPLOITATION DES RECOURS ADMINISTRATIFS PRÉALABLES OBLIGATOIRES - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
38-1 - ENVIRONNEMENT - BIODIVERSITE MARINE ET LITTORALE EN MEDITERRANEE - ACTIONS DE PRÉSERVATION ET DE DECOUVERTE - CONVENTION DE MECENAT AVEC L’HÔTEL DU CAP-EDEN ROC - ACCEPTATION DE DON
38-2 - ENVIRONNEMENT - BIODIVERSITE MARINE ET LITTORALE EN MEDITERRANEE - ACTIONS DE PRESERVATION ET DE DECOUVERTE - ESPACE MER ET LITTORAL - PARTENARIAT AVEC L'HOTEL DU CAP-EDEN ROC 2019 - AUTORISATION DE SIGNATURE
