00-02 - CONSEIL MUNICIPAL - DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL A MONSIEUR LE MAIRE - DECISIONS - COMPTE-RENDU
00-04 - ZAE DES TROIS MOULINS - ROUTE DES TROIS MOULINS - PARCELLES HA 004p/HA 005/HA 006 - DÉCLASSEMENT PAR ANTICIPATION DES BIENS RELEVANT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL ET DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER
00-06 - ZAC MARENDA-LACAN - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITÉ (CRAC) POUR L’ANNÉE 2017 - APPROBATION
02-1 - ANTHEA - 2018 - SPECTACLE DE FIN D’ANNEE - CONVENTION DE BILLETTERIE AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA - ANTIPOLIS - AUTORISATION DE SIGNATURE
05-1 - ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF - SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC - EXERCICE 2017 - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL
05-2 - ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2017 - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL
05-3 - SANTE PUBLIQUE - MISE EN OEUVRE DU PROGRAMME GOOD BEHAVIOR GAME (GBG) - CONVENTION AVEC L'EDUCATION NATIONALE ET LE GROUPE DE RECHERCHE SUR LA VULNERABILITE SOCIALE (GRVS) - AUTORISATION DE SIGNATURE
07-1 - OFFICE DE TOURISME ET DES CONGRES - FETES DE FIN D’ANNEE - CONCERTS DU NOUVEL AN - 1er JANVIER 2019 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’EPIC OFFICE DE TOURISME - AUTORISATION DE SIGNATURE
07-2 - CASINO EDEN BEACH - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L’EXPLOITATION D’UN CASINO - DEMANDE DE RENOUVELLEMENT D’AUTORISATION D’EXPLOITATION DES JEUX - AVIS DE LA COMMUNE
10-1 - ECOLES PUBLIQUES - ANNEE SCOLAIRE 2018-2019 - REPARTITION INTERCOMMUNALE DES CHARGES DE FONCTIONNEMENT - CONVENTION AVEC LES COMMUNES DE RESIDENCE - AUTORISATION DE SIGNATURE
10-2 - ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT PRIVE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - ANNÉE SCOLAIRE 2018-2019 - PARTICIPATION DE LA COMMUNE AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT - CONVENTION AVEC LES QUATRE ÉTABLISSEMENTS ANTIBOIS - AUTORISATION DE SIGNATURE
12-1 - RECENSEMENT RÉNOVÉ DE LA POPULATION - CAMPAGNE 2019 - MISE EN PLACE DU DISPOSITIF ET RÉMUNÉRATION DES AGENTS COMMUNAUX - APPROBATION
14-1 - SPORTS - PARTICIPATION AU VENDEE GLOBE 2020 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA FONDATION "4MYPLANET" ET LA SPORTIVE MADAME ALEXIA BARRIER - AUTORISATION DE SIGNATURE
14-2 - SPORTS - 2018-2028 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA SOCIETE ANONYME SPORTIVE PROFESSIONNELLE « OAJLP COTE D’AZUR » - AUTORISATION DE SIGNATURE
14-3 - SPORTS - COURIR POUR UNE FLEUR 2018 - 39e EDITION - ORGANISATION DE LA MANIFESTATION - CONVENTION AVEC LA SOCIETE CARREFOUR, LA SOCIETE GSF SAS ET L’ASSOCIATION ESPERANCE RACING ATHLETISME D’ANTIBES - AUTORISATION DE SIGNATURE
15-1 - PARC DE STATIONNEMENT PUBLIC SOUS LA MEDIATHEQUE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - SOCIETE EFFIA CONCESSIONS - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2017 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
15-2 - PARC DE STATIONNEMENT - CONCESSION/CONSTRUCTION « PRE DES PECHEURS », AFFERMAGE « LA POSTE » ET «FRERES OLIVIER » -SOCIETE QPARK FRANCE - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2017 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
16-1 - AVENUE DE NICE - PARCELLES AO 325-121-124-126 - FUTURE RESIDENCE AUTONOMIE DE LA FONTONNE - ACQUISITION A TITRE ONÉREUX DES TERRAINS AUPRÈS DU CENTRE HOSPITALIER D’ANTIBES
16-2 - AVENUE DE NICE - RESIDENCE AUTONOMIE DE LA FONTONNE - PARCELLES AO 325-122-123 - VENTE DES TERRAINS A LA SOCIETE ANTIPOLIS HABITAT
16-3 - ZAC MARENDA LACAN - 32 RUE VAUBAN - PARCELLE BO 43 - LOTS 8 ET 9 - ACQUISITION A TITRE ONÉREUX AUPRES DE MONSIEUR VENERONI
16-4 - AVENUE PASTEUR - PROPRIÉTÉ COMMUNALE CADASTRÉE BM 87 - VENTE DE GRÉ A GRÉ A LA SOCIÉTÉ SOPHIA ANTIPOLIS HABITAT
16-5 - CHEMIN DES TERRIERS - PARCELLE EP 040P - VENTE DE GRÉ A GRÉ A TITRE ONÉREUX D’UN TERRAIN AU PROFIT DE L'ADAPEI
16-6 - VIEUX CHEMIN DE SAINT CLAUDE - DÉSAFFECTATION ET DÉCLASSEMENT D’UN DÉLAISSE DE VOIRIE POUR 473 M² - DROIT DE PRIORITÉ - VENTE AU PROFIT DE LA SOCIÉTÉ IMMOBILIÈRE CARREFOUR
16-7 - ROUTE DE GRASSE - PARCELLE EW 0041 - CONSTITUTION D’UNE SERVITUDE DE PASSAGE ET SERVITUDE DE RÉSEAUX - PROPRIÉTÉ COMMUNALE - AFFAIRE SCI SOGETERRIERS
16-9 - CHEMIN DE LA PEYREGOUE - PARCELLE BH 218 - COPROPRIÉTÉ PARC SAINT HONORE - ACCEPTATION D’UN LEGS PARTICULIER
21-1 - EAU POTABLE - DISTRIBUTION - RAPPORT ANNUEL DU MAIRE SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC - EXERCICE 2017 - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL
21-2 - EAU POTABLE - PRODUCTION ET DISTRIBUTION - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2017 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
21-3 - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF - EXERCICE 2017 - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL
21-4 - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE DE LA STATION D’EPURATION - EXERCICE 2017 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
24-1 - CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET D’ART DRAMATIQUE - PARTITIONS MUSICALES - COPIES - CONVENTION AVEC LA SOCIETE DES EDITEURS ET AUTEURS DE MUSIQUE (S.E.A.M.) - AUTORISATION DE SIGNATURE
