00-03 CONSEIL MUNICIPAL - DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL A MONSIEUR LE MAIRE - DECISIONS - COMPTE-RENDU
00-04 ACTES - CARACTERE EXECUTOIRE - TELETRANSMISSION DES MARCHES PUBLICS - AVENANT N°3 A LA CONVENTION AVEC LA PREFECTURE DES ALPES-MARITIMES - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-05 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - RAPPORT D'ACTIVITES ET RAPPORT FINANCIER 2017 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
00-06 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES - ANNEE 2018 - APPROBATION
00-07 PERSONNEL MUNICIPAL - EMPLOIS PERMANENTS - ADAPTATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET DES EMPLOIS PERMANENTS
00-08 PERSONNEL MUNICIPAL - MISE EN ŒUVRE DU COMPTE PERSONNEL DE FORMATION AVEC REACTUALISATION DU REGLEMENT FORMATION- APPROBATION
00-09 PLAGES ARTIFICIELLES DE JUAN-LES-PINS - LOT N°35 - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - DECLARATION SANS SUITE
00-10 ZAE DES TROIS MOULINS - ROUTE DES TROIS MOULINS - VENTE D’UN TERRAIN COMMUNAL CADASTRE HA 004P AU LAUREAT DE L’APPEL A PROJET DE LA CASA - APPROBATION
00-11 FOURRIERE AUTOMOBILE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL DE DELEGATION - EXERCICE 2017 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
02-1 MUSEE PEYNET ET DU DESSIN HUMORISTIQUE - CONVENTION DE DEPOT-VENTE DE REPRODUCTIONS SERRE AVEC MONSIEUR TOM SERRE - AUTORISATION DE SIGNATURE
02-2 SOCIETE PUBLIQUE LOCALE - THEATRE COMMUNAUTAIRE D’ANTIBES - ANTHEA - RAPPORT ANNUEL 2016/2017 - APPROBATION
05-1 SANTE SCOLAIRE - MISE A DISPOSITION DE VACCINS - CONVENTION AVEC LA CROIX ROUGE FRANCAISE UNITE LOCALE D'ANTIBES JUAN-LES-PINS - AUTORISATION DE SIGNATURE
05-2 SANTE - PERSONNEL MUNICIPAL - MEDECINE PROFESSIONNELLE ET PREVENTIVE - EXAMENS DE LABORATOIRE - CONVENTION AVEC LE CENTRE HOSPITALIER D’ANTIBES - AUTORISATION DE SIGNATURE
07-2 CASINO EDEN BEACH - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE DE SERVICE PUBLIC - EXERCICE 2017 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
07-3 CASINO LA SIESTA - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE DE SERVICE PUBLIC - EXERCICE 2017 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
07-4 CASINO - EDEN BEACH - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - REDEVANCES ANNUELLES DU CASINO - EFFORT TOURISTIQUE - ORGANISATION DU FESTIVAL JAZZ A JUAN - MANIFESTATION ARTISTIQUE DE QUALITE
07-5 CASINO - LA SIESTA - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - REDEVANCES ANNUELLES DU CASINO - AFFECTATION A DIVERSES MANIFESTATIONS - ORGANISATION FESTIVAL « NUITS D’ANTIBES » - MANIFESTATION ARTISTIQUE DE QUALITE
07-6 ANIMATION TOURISME - ASSOCIATION UNION DES ARTISANS PÂTISSIERS CHOCOLATIERS GLACIERS DES ALPES-MARITIMES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION - CONVENTION DE PARTENARIAT - AUTORISATION DE SIGNATURE
07-7 ANIMATIONS FÊTES DE FIN D’ANNEE - MARCHES PUBLICS - TRANSFERT VERS L’OFFICE DE TOURISME ET DES CONGRES - CONVENTION DE PARTENARIAT - AUTORISATION DE SIGNATURE
10-1 SITE ROSTAGNE - REALISATION NOUVEAU GROUPE SCOLAIRE - LANCEMENT CONCOURS MAITRISE D’ŒUVRE - DESIGNATION MEMBRES JURY - DETERMINATION INDEMNITES FINANCIERES DESTINEES AUX CANDIDATS AYANT REMIS UNE ESQUISSE - ELECTION MEMBRES JURY
11-1 DOMAINE PUBLIC - SINISTRES ET DEGATS - RECOUVREMENT AUPRES DES TIERS RESPONSABLES OU DE LEURS ASSUREURS
11-2 DROITS DE STATIONNEMENT SUR VOIRIE - RÉGIE DE RECETTES - RÉGULARISATION DES DIFFÉRENCES POSITIVES ET NÉGATIVES
14-1 SPORTS - AZURARENA - DON DE PLACES POUR ASSISTER AUX MATCHS DES SHARKS - CONVENTION AU PROFIT DE L'ASSOCIATION ACCUEIL DES VILLES FRANCAISES ANTIBES JUAN-LES-PINS - AUTORISATION DE SIGNATURE
14-2 SPORTS - INSTALLATIONS SPORTIVES - UTILISATION PAR LES LYCEES PUBLICS ET PRIVES - CONVENTION FINANCIERE AVEC LA REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR 2017/ 2018 - AUTORISATION DE SIGNATURE
14-3 RESTRUCTURATION DU STADE NAUTIQUE - AVENUE JULES GREC CREATION ET REHABILITATION DES BASSINS EXTERIEURS ET CONSTRUCTION D’UN BATIMENT - AVENANT N° 5 - FIXATION DU COUT DE REALISATION DES TRAVAUX - AUTORISATION DE SIGNATURE
15-1 DSP STATIONNEMENT - PARCS EN OUVRAGE CONCESSION CONSTRUCTION LA POSTE / FRERES OLIVIER / PRE DES PECHEURS - EXTENSION GRATUITE STATIONNEMENT A LA 2EME HEURE DURANT LES SAMEDIS DE DECEMBRE 2018 - AVENANT N°7 - AUTORISATION DE SIGNATURE
15-2 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE STATIONNEMENT - PARC EN OUVRAGE DE LA MEDIATHEQUE - EXTENSION DE LA GRATUITE DU STATIONNEMENT A LA 2EME HEURE DURANT LES SAMEDIS DU MOIS DE DECEMBRE 2018 - AVENANT N° 5 - AUTORISATION DE SIGNATURE
16-1 IMPASSE JUAN - PARCELLE CR 368-369-370 - RÉGULARISATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL - ACQUISITION A L’EURO AUPRÈS DE LA COPROPRIÉTÉ ANGELS BAY
16-2 ALLÉE DES GÉRANIUMS - PARCELLE BS 0348 - RÉGULARISATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL - ACQUISITION A L’EURO AUPRÈS DES ÉPOUX ZAMARIA
16-3 COPROPRIETE 24 AVENUE THIERS - AMENAGEMENT DE LOCAUX AU PROFIT DU SERVICE PROPRETE URBAINE - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL PORTANT SUR LA REPARTITION DES TRAVAUX A ENTREPRENDRE DANS LES PARTIES COMMUNES DE L'IMMEUBLE
19-1 PETITE ENFANCE - ACCUEIL DES ENFANTS EN SITUATION DE HANDICAP AU SEIN DES ÉTABLISSEMENTS D’ACCUEIL DU JEUNE ENFANT - ANNEE 2018 - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES - AUTORISATION DE SIGNATURE
37-1 JEUNESSE - ACCUEIL DES ENFANTS EN SITUATION DE HANDICAP AU SEIN DES ACCUEILS DE LOISIRS SANS HÉBERGEMENT - ANNÉE 2018 - CONVENTIONS D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES - AUTORISATION DE SIGNATURE
