00-2 - CONSEIL MUNICIPAL - DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL A MONSIEUR LE MAIRE - DECISIONS - COMPTE-RENDU
00-3 - PERSONNEL MUNICIPAL - REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP) - CONSERVATEURS TERRITORIAUX DU PATRIMOINE
00-4 - PERSONNEL MUNICIPAL - COMPTE EPARGNE TEMPS - MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR - APPROBATION
02-1 - CULTURE - ASSOCIATION « ATELIER DU SAFRANIER » - CONVENTION OBJECTIFS ET MOYENS - AUTORISATION DE SIGNATURE
03-1 - MOYENS GENERAUX - REALISATION DES TRAVAUX D’AMENAGEMENT ET D’ENTRETIEN DES BATIMENTS - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE - CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LE CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE - AUTORISATION DE SIGNATURE
03-2 - MOYENS GENERAUX - REALISATION DES PRESTATIONS DE MAINTENANCE DES SYSTEMES ANTI-INTRUSION - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE - CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LE CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE - AUTORISATION DE SIGNATURE
03-3 - MOYENS GENERAUX - REALISATION DES PRESTATIONS DE MAINTENANCE DES BLOCS AUTONOMES D’ECLAIRAGE DE SECURITE - ACCORDS-CADRE A BONS DE COMMANDE - CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LE CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE - AUTORISATION DE SIGNATURE
05-1 - GESTION ET SURVEILLANCE DE LA QUALITE DES EAUX DE BAIGNADE - CONVENTION DE PARTICIPATION AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA-ANTIPOLIS - AUTORISATION DE SIGNATURE
07-1 - SECTEUR ANIMATION TOURISME - BUDGET PRIMITIF 2018 - AFFECTATION DE SUBVENTIONS - ASSOCIATION CULTURELLE FRANCO-CALABRAISE - ASSOCIATION LES COPAINS DES POINTUS D’ANTIBES - APPROBATION
07-2 - OFFICE DU TOURISME ET DES CONGRES - CLASSEMENT EN CATEGORIE 1 - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS - AUTORISATION DE SIGNATURE
08-1 - HANDICAP - ACCESSIBILITE - AD’AP PATRIMOINE - 2017 - RAPPORT ANNUEL DES TRAVAUX SUR LE CADRE BATI, LA VOIRIE ET LES ESPACES PUBLICS - APPROBATION
09-1 - DOMAINE PUBLIC - TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE - ANNEE 2019 - ACTUALISATION DES TARIFS - APPROBATION
13-2 - FESTIVAL DES JARDINS DE LA COTE D’AZUR - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES - AUTORISATION DE SIGNATURE
14-1 - SPORTS - SA OAJLP COTE D’AZUR - MANIFESTATIONS - SALLES AZURARENA ANTIBES ET SALUSSE SANTONI - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES - APPROBATION
15-1 - STATIONNEMENT PAYANT SUR LES VOIES ET PARCS PUBLICS - DEPENALISATION - AJUSTEMENT DES REDEVANCES DE STATIONNEMENT - APPROBATION
15-2 - STATIONNEMENT PAYANT SUR LES VOIES ET PARCS PUBLICS - CREATION DE DEUX NOUVELLES ZONES DE STATIONNEMENT PAYANT - APPROBATION
15-3 - STATIONNEMENT PAYANT SUR LES VOIES ET PARCS PUBLICS - DEPENALISATION - MODIFICATION DU SECTEUR 1 ET CREATION D’UN SECTEUR 8 DE STATIONNEMENT - APPROBATION
15-4 - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - PARC EN OUVRAGE DE LA MEDIATHEQUE - EXTENSION GRATUITE DU STATIONNEMENT A LA 1ERE HEURE - AVENANT N°4 - AUTORISATION DE SIGNATURE
15-5 - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE STATIONNEMENT - PARCS EN OUVRAGE CONCESSION/CONSTRUCTION « PRE DES PECHEURS », AFFERMAGE « LA POSTE » ET « FRERES OLIVIER » - EXTENSION GRATUITE DU STATIONNEMENT A LA 1ERE HEURE - AVENANT N°6 - AUTORISATION DE SIGNAT
16-1 - RUE ERNEST GAUTHIER - PARCELLES CY 250/309 - BAIL EMPHYTÉOTIQUE AVEC LA CONGRÉGATION "PROVINCE LACORDAIRE DES DOMINICAINES DU ROSAIRE" RÉSILIATION ANTICIPÉE
16-2 - RUE ERNEST GAUTHIER - VILLA CLÉ DES CHAMPS CADASTRÉE CY 308 - PROCÉDURE DE VENTE DE GRÉ A GRÉ AU PROFIT DE L'OGEC TRAMONTANE
16-3 - CHEMIN DE TANIT - PARCELLE CO 28p - RÉGULARISATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL- ACQUISITION A L’EURO AUPRÈS DE LA SARL KAUFMAN BROAD COTE D’AZUR
16-4 - ALLÉE DES PALMIERS - PARCELLE BK - RÉTROCESSION GRATUITE D’UNE EMPRISE DE TERRAIN NU POUR 20 M2 ENVIRON AU PROFIT DE LA SARL LA BADINE
16-5 - COURS MASSENA-PLACE MARIEJOL - PARCELLE BR 580 - CONSTITUTION DE SERVITUDE DE PASSAGE PIETONS AU PROFIT DE LA SCI DU MARCHE
16-6 - AVENUE DU PARC LAVAL - PROPRIETE CADASTREE BI 68 - CESSION PAR APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE - DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION AD HOC
16-7 - AVENUE ROBERT DESNOS - PARCELLE ET 176 - LOTS 59 ET 64 - NOUVELLE CESSION PAR APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE - DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION AD HOC
16-8 - CHEMIN DES GROULES - PARCELLE AK 46 - PRÉVENTION DES RISQUES NATURELS D’INONDATION - PROJET D’ACQUISITION DE LA PROPRIÉTÉ DES ÉPOUX ROLDO LOT 4 - DEMANDE DE SUBVENTIONS
16-9 - ROUTE DE NICE - ENSEIGNE «NORMAN PARKER » - RESOLUTION DU BAIL COMMERCIAL - PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL AVEC LA SOCIETE FP PROMOTION - AUTORISATION DE SIGNATURE
27-1 - HOMMAGE AU COLONEL ARNAUD BELTRAME - DÉNOMINATION DE VOIE AU DROIT DE L'ESPLANADE JEAN MOULIN DANS LA SECTION COMPRISE ENTRE LA TRAVERSEE PIETONNE THURET-PORT VAUBAN ET LA PORTE MARINE
