00-1 CONSEIL MUNICIPAL - PROCES VERBAUX - SEANCES DES 4 NOVEMBRE 2016, 17 DECEMBRE 2016 ET 22 DECEMBRE 2016 - ADOPTION
00-3 DGA AFFAIRES SOCIALES ET SOLIDARITE - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION PARTIELLE AVEC LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-4 ZAC MARENDA-LACAN - CONCESSIONNAIRE SOCIETE PUBLIQUE LOCALE ANTIPOLIS AVENIR - PRESTATIONS PREALABLES NECESSAIRES A LA DEMOLITION SUR L’ENSEMBLE DU PERIMETRE - AUTORISATION
00-5 SECTEUR MARENDA LACAN - PLAN LOCAL D’URBANISME - PROCEDURE DE DECLARATION DE PROJET VALANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLU - APPROBATION
00-6 SECTEUR A ENJEUX DES 4 CHEMINS - PLAN LOCAL D’URBANISME - PROCEDURE DE DECLARATION DE PROJET VALANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLU - APPROBATION
01-1 STADE FOCH - EXTENSION DE LA SALLE DE MINI BASKET - PERMIS DE CONSTRUIRE - DEMANDE DE SUBVENTIONS - AUTORISATION DE SIGNATURE
02-01 MUSEES - PARTENARIAT D’EDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE AVEC LE LYCEE JACQUES AUDIBERTI - CONVENTION - AUTORISATION DE SIGNATURE
02-2 ASSOCIATION SECTEUR CULTUREL - ASSOCIATION CULTURE LOISIRS ANTIBES (A.C.L.A) - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS - AUTORISATION DE SIGNATURE
02-3 CHATEAU GRIMALDI - MUSEE PICASSO - REMPLACEMENT DES MENUISERIES - DEPOT DES DEMANDES D’AUTORISATION LIEES A L’OPERATION - DEMANDES DE SUBVENTIONS - AUTORISATION DE SIGNATURE
04-1 COMMANDE PUBLIQUE - CHARTE POUR LE CHOIX DE L’ARCHITECTE ET DE L’EQUIPE DE MAÎTRISE D’ŒUVRE EN MARCHES PUBLICS - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL ET AUTORISATION DE SIGNATURE
05-1 AMENAGEMENT DE L'ESPACE - COMPETENCE PLAN LOCAL D’URBANISME, DOCUMENT D’URBANISME EN TENANT LIEU ET CARTE COMMUNALE - TRANSFERT A LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - OPPOSITION
05-2 PLAN LOCAL D’URBANISME DE LA COMMUNE D’ANTIBES JUAN-LES-PINS - MODIFICATION DE DROIT COMMUN - APPROBATION
07-1 QUARTIER DE LAUVERT - DENOMINATION DE DEUX VOIES « VOIE ALPHONSE ET ODETTE GREBEL » ET « VOIE ALPHONSE ET ODETTE GREBEL PROLONGEE » - APPROBATION
08-1 CASINO - EDEN BEACH - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - REDEVANCES ANNUELLES DU CASINO - EFFORT TOURISTIQUE - ORGANISATION DU FESTIVAL JAZZ A JUAN - MANIFESTATION ARTISTIQUE DE QUALITE
08-2 CASINO - LA SIESTA - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - REDEVANCES ANNUELLES DU CASINO - AFFECTATION A DIVERSES MANIFESTATIONS - ORGANISATION FESTIVAL « NUITS D’ANTIBES »- MANIFESTATION ARTISTIQUE DE QUALITE
11-2 EXTENSION DU GROUPE SCOLAIRE JEAN MOULIN - CONCOURS RESTREINT DE MAITRISE D’ŒUVRE - ATTRIBUTION DU MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE ET DES INDEMNITES FINANCIERES AUX CANDIDATS - DEMANDES D’AUTORISATIONS POUR LES OPERATIONS CONSTITUTIVES DE L’ACTE DE CONST
12-6 SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT - PART REGIE - FIXATION DE LA REDEVANCE COMMUNALE A COMPTER DU 1er JANVIER
16-1 AVENUE MARECHAL DE LATTRE DE TASSIGNY - ACQUISITION ONEREUSE D’UNE PARCELLE CADASTREE CR 371 AUPRES DE LA COPROPRIETE « VILLA JUAN »
16-10 PREVENTION DES RISQUES NATURELS INONDATION - FONDS BARNIER - CHEMIN DES GROULES- PARCELLE AH 299 - ACQUISITION DE LA PROPRIETE DE MESDAMES GOFFI ET PELLATIERO
16-11 PREVENTION DES RISQUES NATURELS D’INONDATION - FONDS BARNIER - CHEMIN DES EUCALYPTUS - PARCELLE DH 201p - ACQUISITION D’UNE MAISON APPARTENANT AUX CONSORTS HUSSET
16-12 PREVENTION DES RISQUES NATURELS D'INONDATION - FONDS BARNIER -CHEMIN DES EUCALYPTUS - PARCELLE DH 201p - ACQUISITION D’UNE MAISON APPARTENANT A M. ET Mme MOTA-MARQUES
16-2 CHEMIN DE SAINT CLAUDE - PARCELLE DR 142 - ACQUISITION A TITRE ONEREUX D’UNE EMPRISE DE 54M² ENVIRON AUPRES DE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES LA JACOTTE
16-3 AVENUE MIRABEAU - PROPRIETE COMMUNALE CADASTREE BM 110 - VENTE PAR APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE - CHOIX DU CANDIDAT
16-4 RUE SADI CARNOT ET AVENUE PASTEUR - PROPRIETE COMMUNALE CADASTREE BM 87 - CESSION PAR APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE DE TROIS UNITES : A-B-C
16-5 RUE DES PALMIERS - PROCEDURE DE BIEN VACANT SANS MAITRE - LOT N°4 DE LA COPROPRIETE CADASTREE BN 231
16-6 CHEMIN DU TANIT - PROGRAMME « LES TERRASSES D’ALEFIA » - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION FONCIERE POUR L’ACQUISITION EN VEFA DE 20 LOGEMENTS SOCIAUX LOCATIFS - CONVENTION AVEC LA SACEMA - AUTORISATION DE SIGNATURE
16-7 1ère AVENUE et 2ème AVENUE - QUARTIER DES COMBES - TRANSFERT D’OFFICE DANS LA VOIRIE COMMUNALE - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL - DEMANDE DE CLASSEMENT AUPRES DU PREFET SUITE A L’OPPOSITION DE CERTAINS RIVERAINS
16-8 AVENUE MOZART - TRANSFERT D’OFFICE DANS LA VOIRIE COMMUNALE - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL - DEMANDE DE CLASSEMENT AUPRES DU PREFET SUITE A L’OPPOSITION DE CERTAINS RIVERAINS
16-9 ZAC MARENDA LACAN - PARKING LACAN 2 - DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DE PARCELLES ISSUES DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER - APPROBATION
19-1 PETITE ENFANCE - ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES D’ACCUEIL - AMENAGEMENTS ET ACQUISITIONS - DEMANDE DE SUBVENTION D’INVESTISSEMENT AUPRES DE LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES
19-2 PETITE ENFANCE - LIEU D’ACCUEIL ENFANTS-PARENTS « GRAINES DE FAMILLE » - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES - AUTORISATION DE SIGNATURE
19-3 PETITE ENFANCE - PLAN DE RENOVATION POUR LES EQUIPEMENTS D’ACCUEIL DES JEUNES ENFANTS - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES - AUTORISATION DE SIGNATURE
25-1 CONSERVATOIRE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE COMITE DES FETES DE LA FONTONNE - RENOUVELLEMENT - AUTORISATION DE SIGNATURE
38-1 RELATION AVEC LE CONSERVATOIRE DU LITTORAL - PLAN DE GESTION DURABLE DES SITES GERES PAR LE CONSERVATOIRE - ADJONCTION DU PROGRAMME DE GESTION DE LA BATTERIE DU GRAILLON - APPROBATION
