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Ville d'Antibes Juan-les-Pins |
Conseil Municipal
Séance du vendredi 4 novembre 2016
à 15h00
compte-rendu
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00-1 CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 22 SEPTEMBRE 2016 - PROCES-VERBAL - ADOPTION
00-2 DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL A MONSIEUR LE MAIRE - DECISIONS - COMPTE RENDU
00-3 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - RAPPORT D'ACTIVITE ET RAPPORTS FINANCIERS 2015 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
00-4 DEVELOPPEMENT DURABLE - RAPPORT ANNUEL - EXERCICE 2015/2016 - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL
00-5 ZAC SECTEUR DES COMBES - REALISATION D’ETUDES D’ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET D’ETUDES PRE-OPERATIONNELLES - CONVENTION DE MANDAT AVEC LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE ANTIPOLIS AVENIR - AUTORISATION DE SIGNATURE
01-1 SPORTS - MISE A DISPOSITION D’INSTALLATIONS SPORTIVES ET DE PERSONNEL - CONVENTION AVEC LE CENTRE HOSPITALIER D’ANTIBES JUAN LES PINS- AUTORISATION DE SIGNATURE
02-1 CULTURE - BUDGET PRIMITIF 2017 - ASSOCIATION LABEL NOTE - AVANCE DE SUBVENTION - AVENANT N°2 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS - AUTORISATION DE SIGNATURE
02-2 MUSEE PEYNET ET DU DESSIN HUMORISTIQUE - REAPPROVISIONNEMENT DE LA BOUTIQUE DU MUSEE - ACHAT ET MISE EN VENTE DE CARTES POSTALES PEYNET EN REGIE - FIXATION DES MODALITES
02-3 ANTHEA - SPECTACLE "ALICE", LA COMEDIE MUSICALE - CONVENTION DE BILLETTERIE AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - AUTORISATION DE SIGNATURE
05-1 ENVIRONNEMENT - SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU CONTRAT DE BAIE DES GOLFES DE LERINS (SIGLE) - DISSOLUTION - APPROBATION
05-2 ENVIRONNEMENT - DECLARATION D’INTERET GENERAL POUR L’ENTRETIEN DES VALLONS ET OUVRAGES PLUVIAUX - RENOUVELLEMENT - APPROBATION - MISE A ENQUETE PUBLIQUE
05-3 SECTEUR DE LA VIEILLE VILLE - RAVALEMENT DE FAÇADE - 7 RUE VAUBAN - 11 RUE VAUBAN - SUBVENTION COMMUNALE - AUTORISATION DU CONSEIL MUNICIPAL
06-1 SANTE - ASSOCIATION TAMARI 06 - AFFECTATION DE SUBVENTION
07-1 ZI LES TERRIERS - REALISATION DE BUREAUX ADMINISTRATIFS POUR LA DIRECTION RESEAUX ET INFRASTRUCTURES - TRANSFERT DES SERVICES SUITE AUX INONDATIONS - DEPOT DE L'AUTORISATION D'URBANISME - AUTORISATION DE SIGNATURE
08-1 TOURISME - TRANSFERT DE LA COMPÉTENCE « PROMOTION DU TOURISME » A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - PRINCIPES RELATIFS À LA MUTUALISATION DES MOYENS ET DES RESSOURCES DES OFFICES DE TOURISME INTERCOMMUNAUX - APPROBATION
08-2 OFFICE DE TOURISME ET DES CONGRES - FETES DE FIN D’ANNEE - CONCERTS VIENNOIS DU 1ER JANVIER 2017 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’EPIC OFFICE DE TOURISME - AUTORISATION DE SIGNATURE
10-1 ANIMATIONS URBAINES ET COMMERCIALES - MISE EN PLACE D'UNE TARIFICATION - APPROBATION
11-1 EDUCATION - ECOLES PRIMAIRES - NOUVELLES ACTIVITES PERISCOLAIRES (NAP) - MISE EN OEUVRE D'ATELIERS - CONVENTION CADRE DE BENEVOLAT - AUTORISATION DE SIGNATURE
16-1 PLACE JEAN AUDE - PROPRIETE COMMUNALE CADASTREE AN 160 - VENTE PAR APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE - CHOIX DU CANDIDAT
16-2 CHEMIN DE SAINT CLAUDE ET CHEMIN DE BEAUVERT - PARCELLE AR 214p - RETROCESSION GRATUITE D'UNE EMPRISE DE TERRAIN NU POUR 323 M² ENVIRON AU PROFIT DU SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DES HAUTS DE BEAUVERT
16-4 CHEMIN DE SAINT CLAUDE - PARCELLE DR 113 - ACQUISITION A TITRE ONEREUX AUPRES DE CONFORAMA FRANCE SA
16-5 RUE DELMAS - MAISON CADASTREE BP 131 - RECONNAISSANCE DE PROPRIETE COMMUNALE - AUTORISATION DE SIGNATURE D'ACTE RECTIFICATIF OU TOUT ACTE RELATIF A LA RECONNAISSANCE DE PROPRIETE
19-1 MODES D'ACCUEIL - SIMPLIFICATION DE LA RECHERCHE - CONVENTION AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DES ALPES-MARITIMES - AUTORISATION DE SIGNATURE
29-1 SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L’AMELIORATION DE LA QUALITE DES EAUX DE LA BRAGUE ET DE SES AFFLUENTS (SIAQUEBA) - RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITES ET COMPTE ADMINISTRATIF - EXERCICE 2015 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
32-1 TRANSPORT - BUS TRAM - REMISE DES OUVRAGES ET REPARTITION DES CHARGES D’ENTRETIEN ET D’INSTALLATION DU BUS TRAM - CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS ET LE DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES - SECTION N°5 ANTIBES 3 MOULINS - R
32-2 TRANSPORT - BUS TRAM - REMISE DES OUVRAGES ET REPARTITION DES CHARGES D’ENTRETIEN ET D’INSTALLATION DU BUS TRAM - CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - SECTION N°6 (SALLE OMNISPORTS) - AUTORISATION DE SIGNATURE