00-0 MOTION GROUPE RASSEMBLEMENT BLEU MARINE POUR ANTIBES – VENTE A LA SAUVETTE ET LES MASSEUSES NON DIPLÔMEES
00-4 CONCESSION DES PLAGES NATURELLES - CAHIER DES CHARGES DE LA CONCESSION - MODIFICATION DES PLANS - APPROBATION
00-5 CONCESSION DES PLAGES NATURELLES - PLAGE DE JUAN LES PINS - LOT N° 0 - PLAGE BELLES RIVES - MODIFICATION DU PLAN - AVENANT N°1 - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-6 CONCESSION DE LA PLAGE ARTIFICIELLE DU PONTEIL - DEMANDE D’AVENANT EN VUE DE LA MODIFICATION DU PLAN DE CONCESSION - LOT N°1 - PLAGE « ROYAL BEACH » - AVENANT N°1 AU SOUS-TRAITE D’EXPLOITATION - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-7 SECTEUR A ENJEUX DES 4 CHEMINS - PROCEDURE DE DECLARATION DE PROJET POUR MISE EN COMPATIBILITE DU PLU - LANCEMENT
00-8 TERRAIN SIS AVENUE DU 11 NOVEMBRE, CADASTRE SECTION AX1, AX2 ET AX3 - ACTION EN EXPULSION DE SQUATTERS - AUTORISATION DE LA COMMUNE A ESTER EN JUSTICE POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE BOUYGUES
00-9 INTEMPERIES EXCEPTIONNELLES DU 3 OCTOBRE 2015 - TRAVAUX DE REPARATION DES DESORDRES CAUSES PAR LES CRUES - DEMANDE DE SUBVENTIONS
01-1 REALISATION DE LA BASE NAUTIQUE DU PONTEIL - MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE - AVENANT N°1 : ENGAGEMENT DU MAITRE D’ŒUVRE SUR LE NOUVEAU COUT PREVISIONNEL DES TRAVAUX - DETERMINATION DU FORFAIT DEFINITIF DE REMUNERATION - DEMANDE DE SUBVENTIONS - AUTORISA
01-2 GUICHET UNIQUE - REGLEMENT INTERIEUR GENERAL DES ACTIVITES PERI ET EXTRASCOLAIRES - MISE A JOUR - APPROBATION
02-2 MUSEE PICASSO - REAPPROVISIONNEMENT DE LA LIBRAIRIE-BOUTIQUE DU MUSEE - ACHAT ET MISE EN VENTE DE NOUVEAUX PRODUITS EN REGIE - FIXATION DES MODALITES
02-2 MUSEE PICASSO - REAPPROVISIONNEMENT DE LA LIBRAIRIE-BOUTIQUE DU MUSEE - ACHAT ET MISE EN VENTE DE NOUVEAUX PRODUITS EN REGIE - FIXATION DES MODALITES (2)
08-1 BUDGET PRIMITIF 2016 - ASSOCIATIONS RELEVANT DU SECTEUR ANIMATION TOURISME - AFFECTATION DE DIVERSES SUBVENTIONS
09-1 HANDICAP - ACCESSIBILITE - RAPPORT ANNUEL DES TRAVAUX SUR LE CADRE BATI, LA VOIRIE ET LES ESPACES PUBLICS 2015 - APPROBATION
12-1 DOMAINE PUBLIC - SINISTRES ET DEGATS - RECOUVREMENT AUPRES DES TIERS RESPONSABLES OU DE LEURS ASSUREURS
12-2 PROJET URBAIN ESPACE JULES GREC - ANTHEA - GARANTIE D’EMPRUNT A LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE ANTIPOLIS AVENIR
15-1 STATIONNEMENT PAYANT SUR LES VOIES ET PARCS PUBLICS DE STATIONNEMENT - MISE EN PLACE DE NOUVELLES DISPOSITIONS
16-1 PLACE JEAN AUDE AN 160 EX MAIRIE ANNEXE DE LA FONTONNE - PRINCIPE DE MISE EN VENTE PAR APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE - APPROBATION - DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION AD HOC
19-1 PETITE ENFANCE - RELAIS ASSISTANTS MATERNELS LAVAL - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES - AUTORISATION DE SIGNATURE
19-2 PETITE ENFANCE - RELAIS ASSISTANTS MATERNELS LAVAL ET ROGER CARDI - CONVENTION AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL - AUTORISATION DE SIGNATURE
19-3 PETITE ENFANCE - CREATION D’UN LIEU D’ACCUEIL ENFANTS PARENTS AU SEIN DU CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE - CONVENTION AVEC LE DEPARTEMENT - AUTORISATION DE SIGNATURE
32-1 VIDEOPROTECTION - INSTALLATION DE DISPOSITIFS DE VIDEOPROTECTION - DEMANDE D'AUTORISATION PREFECTORALE
37-1 JEUNESSE ET EDUCATION - ACCUEILS DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT ET RYTHMES EDUCATIFS - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES - AUTORISATION DE SIGNATURE
