00-3 PERSONNEL - RESPONSABLE DU SERVICE COMMUNICATION EDITION DE LA DIRECTION DE MUSEES - EVOLUTION DES MISSIONS - RESTRUCTURATION DU POSTE
00-7 SECURITE - INTEROPERABILITE RESEAUX RADIOCOMMUNICATION ENTRE POLICE NATIONALE ET POLICE MUNICIPALE - CONVENTION MISE A DISPOSITION DES SERVICES SUR L'INFRASTRUCTURE NATIONALE PARTAGEABLE DES TRANSMISSIONS AVEC L'ETAT - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-8 FOURRIERE AUTOMOBILE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2016 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
00-A MOTION DU GROUPE RASSEMBLEMENT BLEU MARINE POUR ANTIBES : AUGMENTATION DU NOMBRE DES EFFECTIFS DE LA POLICE MUNICIPALE
01-1 SPORTS - MISE A DISPOSITION D’INSTALLATIONS SPORTIVES ET DE PERSONNEL - CONVENTION AVEC L'IME PIERRE MERLI - RENOUVELLEMENT - AUTORISATION DE SIGNATURE
02-1 FORT CARRE - REAPPROVISIONNEMENT DE LA BOUTIQUE - EDITION ET MISE EN VENTE D’AFFICHES, MAGNETS ET CARTES POSTALES EN REGIE ET VENTE A TARIF REDUIT DES ANCIENNES CARTES POSTALES AVEC DECLASSEMENT - FIXATION DES MODALITES
02-2 BUDGET PRIMITIF 2016 - ASSOCIATION CULTURE LOISIRS ANTIBES (A.C.L.A ) - AFFECTATION D’UNE SUBVENTION A TITRE EXCEPTIONNEL
04-2 ACQUISITION MUTUALISEE DE CARBURANTS - CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LES COMMUNES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - AUTORISATION DE SIGNATURE
04-3 ACQUISITION MUTUALISEE DE PAPIER STANDARD - CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LES COMMUNES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - AUTORISATION DE SIGNATURE
06-1 ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF - SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC - EXERCICE 2015 - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL
06-2 ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2015 - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL
08-1 CASINO EDEN BEACH - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE DE SERVICE PUBLIC - EXERCICE 2014/2015 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
08-2 CASINO LA SIESTA - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE DE SERVICE PUBLIC - EXERCICE 2014/2015 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
08-4 COMPÉTENCE « PROMOTION DU TOURISME, DONT LA CREATION D’OFFICES DE TOURISME ET ZONES D’ACTIVITES TOURISTIQUES" - TRANSFERT A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - APPROBATION
11-1 TRAVAUX DE SECURITE DANS LES ECOLES ET ETABLISSEMENTS ACCUEILLANT DES ENFANTS - DEMANDES DE SUBVENTIONS - AUTORISATION
12-1 DOMAINE PUBLIC - SINISTRES ET DEGATS - RECOUVREMENT AUPRES DES TIERS RESPONSABLES OU DE LEURS ASSUREURS
12-2 PROJET URBAIN AMENAGEMENT MARENDA-LACAN - GARANTIE D’UN EMPRUNT A LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS POUR LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE ANTIPOLIS AVENIR - PRECISIONS COMPLEMENTAIRES A LA DEMANDE DE LA CDC
13-1 RECENSEMENT RÉNOVÉ DE LA POPULATION EN 2017 - MISE EN PLACE DU DISPOSITIF ET RÉMUNÉRATION DES AGENTS COMMUNAUX - APPROBATION
13-2 ÉTAT CIVIL - MISE À DISPOSITION D'UN LOCAL EN VUE D’Y IMPLANTER EN SON SEIN DES BUREAUX ÉTAT CIVIL - CONVENTION AVEC LE CENTRE HOSPITALIER D'ANTIBES - AUTORISATION DE SIGNATURE
15-1 POLITIQUE DE STATIONNEMENT - BILAN DE L'EXPERIMENTATION CONCERNANT LA MISE EN PLACE DE L'HEURE GRATUITE ET DE L'OFFRE D'ABONNEMENT RESIDENTS A TARIF PRIVILEGIE - NOUVELLES PROPOSITIONS
15-2 PARC DE STATIONNEMENT PUBLIC SOUS LA MEDIATHEQUE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - SOCIETE EFFIA CONCESSIONS - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2015 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
15-3 PARC DE STATIONNEMENT - CONCESSION/CONSTRUCTION « PRE DES PECHEURS », AFFERMAGE « LA POSTE » ET «FRERES OLIVIER » -SOCIETE SERIMO - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2015 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
15-4 GARE ROUTIERE PLACE GUYNEMER - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE DEUX BIENS IMMOBILIERS A LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE SOPHIA ANTIPOLIS - AUTORISATION DE SIGNATURE
16-1 CHEMIN DE LA PEYREGOUE / AVENUE DE DIANE - PARCELLE BH 141p - ACQUISITION A L’EURO AUPRES DE LA COPROPRIETE VILLA FLORIDA
16-2 CHEMIN DE LAUVERT - PARCELLE CZ 143p - ACQUISITION A L’EURO AUPRES DE LA COPROPRIETE LES ROSES MARINES
16-3 BOULEVARD FRANCIS MEILLAND - PARCELLES BZ 7/147/299 - ACQUISITION A L’EURO D’UNE EMPRISE DE 141M² AUPRES DE LA COPROPRIETE « PARADISE CAP »
16-4 QUARTIER DES RASTINES - PARCELLE EN 56 (ex AD 928) - RETROCESSION AU PROFIT DE MONSIEUR MARROCHIO
16-5 39 COURS MASSENA - PARCELLE BR 323 - ABROGATION DE LA DELIBERATION DU 18/12/2015 ET RETRAIT DE LA DELIBERATION DU 17/06/2016 - VENTE AMIABLE-NOUVELLE OFFRE DU CANDIDAT RETENU - CERTIFICAT DE SUPERFICIE DE SURFACE PRIVATIVE
16-6 QUARTIER LAVAL - PARCELLES COMMUNALES BI 524/47/48/49 - CONSTITUTION DE SERVITUDES DE COUR COMMUNE ET DE PASSAGE EN TREFONDS - AFFAIRE COMMUNE D’ANTIBES/ CASA-BNP PARIBAS IMMOBILIER PROMOTION RESIDENTIEL ET NOUVEAUX LOGIS AZUR HLM
16-7 19 AVENUE AMIRAL COURBET/18 AVENUE DE L’ESTEREL - PARCELLES COMMUNALES CP 259 260 261 262 - VENTE DES PARCELLES AU PROFIT DE LA SACEMA - APPROBATION DU PRINCIPE DE DECLASSEMENT DE LA PARCELLE CP 261 - PROJET CCAS
21-1 EAU POTABLE - RAPPORT ANNUEL DU MAIRE SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE DISTRIBUTION - EXERCICE 2015 - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL
21-2 EAU POTABLE - PRODUCTION ET DISTRIBUTION - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2015 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
21-3 ASSAINISSEMENT COLLECTIF - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE - EXERCICE 2015 - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL
21-4 ASSAINISSEMENT COLLECTIF - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE DE LA STATION D’EPURATION - EXERCICE 2015 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
25-1 REALISATION D’UN CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET D’ART DRAMATIQUE - CONCOURS RESTREINT DE MAITRISE D’ŒUVRE - ATTRIBUTION DU MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE ET DES INDEMNITES FINANCIERES AUX CANDIDATS -... AUTORISATION SIGNATURE
29-1 GAZ - DISTRIBUTION - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2015 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
32-1 VIDEOPROTECTION - ENREGISTREMENT ET LE TRAITEMENT DES IMAGES DES CAMERAS DE VIDEOPROTECTION INSTALLES DANS LES COLLEGES - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES - AUTORISATION DE SIGNATURE
