00-3 CONSEIL MUNICIPAL - DECES DE MADAME ANNIE CLECH - REMPLACEMENT AU SEIN DES COMMISSIONS MUNICIPALES PERMANENTES
00-4 PERSONNEL MUNICIPAL - CENTRES DE LOISIRS DURANT LES VACANCES SCOLAIRES - RECRUTEMENT D'AGENTS NON TITULAIRES SAISONNIERS
00-5 CONCESSION DES PLAGES NATURELLES - KIOSQUES ALIMENTAIRES - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE - RAPPORTS ANNUELS DES DELEGATAIRES - EXERCICE 2013 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
00-6 CONCESSIONS DES PLAGES NATURELLES ET ARTIFICIELLES - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE - RAPPORTS ANNUELS DES DELEGATAIRES - EXERCICE 2013 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
00-7 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE - CONCESSION DES PLAGES NATURELLES - LOT D.P.M. N° 11 «DOUCE PLAGE» - CESSION DES PARTS SOCIALES DE LA S.A.R.L. «LA DOUCE» - AVENANT N°1 AU SOUS-TRAITE D’EXPLOITATION - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-8 PROJET URBAIN MARENDA-LACAN - PRE-BILAN DE LA CONCERTATION - NOUVELLE CONCERTATION PREALABLE A LA ZONE D’AMENAGEMENT CONCERTE - DETERMINATION DES MODALITES DE CONCERTATION DU PUBLIC
00-9 ZAC SECTEUR DES COMBES - REALISATION D’ETUDES PRE OPERATIONNELLES - CONVENTION DE MANDAT AVEC LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE ANTIPOLIS AVENIR - AUTORISATION DE SIGNATURE
02-1 MUSEE PICASSO - EXPOSITION «BERNARD PAGES - PAPIERS» - EDITION ET MISE EN VENTE DU CATALOGUE A LA LIBRAIRIE-BOUTIQUE - FIXATION DES MODALITES
02-2 FORT CARRE - DEPOT-VENTE D’UN OUVRAGE ET D’ESTAMPES(AQUARELLES) - SIGNATURE AVEC L'ARTISTE MONSIEUR ALAIN GOUDOT - AUTORISATION DE SIGNATURE
02-3 MUSEE D’ARCHEOLOGIE - DEPOT-VENTE D'OUVRAGES LIES AUX COLLECTIONS - CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION "MEMOIRES MILLENAIRES" - AUTORISATION DE SIGNATURE
02-4 CULTURE - LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION CULTURES DU COEUR DES ALPES-MARITIMES - AUTORISATION DE SIGNATURE
03-1 SOLIDARITE - AZURARENA ANTIBES - PLACES SOCIALES ET SOLIDAIRES - CONVENTIONS DE PARTENARIAT AVEC LE CCAS ET LES ASSOCIATIONS DU SECTEUR MEDICO SOCIAL - AUTORISATION DE SIGNATURE
05-1 PLAN LOCAL D’URBANISME D’ANTIBES - JUAN-LES-PINS - MODIFICATION SIMPLIFIÉE N° 2 - MODALITÉS DE MISE À DISPOSITION
07-1 SECTEUR ANTIBES ACTIVITES - QUARTIERS SUPER ANTIBES, TROIS MOULINS / CROUTONS - DENOMINATION DE VOIE «ROND-POINT AZURARENA» - APPROBATION
07-2 REFECTION DU CHEMINEMENT PIETONNIER DE LA VOIE PRIVEE DU PARC MIRAMAR A JUAN-LES-PINS - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA COMMUNE - CONVENTION AVEC LES PROPRIETAIRES - AUTORISATION DE SIGNATURE
08-1 OFFICE DE TOURISME ET DES CONGRES - PALAIS DES CONGRES - CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - AVENANT N°1 - AUTORISATION DE SIGNATURE
09-1 HANDICAP - ACCUEIL ENFANTS EN SITUATION HANDICAP AU SEIN ETABLISSEMENTS D'ACCUEIL DE JEUNES ENFANTS ET DES ACCUEILS DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT- CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES - AUTORISATION SIGNATUR
12-01 DROITS DE STATIONNEMENT SUR VOIRIE - RÉGIE DE RECETTES - RÉGULARISATION DES DIFFÉRENCES POSITIVES ET NÉGATIVES
12-03 TAXE D'HABITATION - MAJORATION DE 20% DE LA PART DE COTISATION COMMUNALE TH POUR LES LOGEMENTS NON AFFECTES A L'HABITATION PRINCIPALE
12-08 TAXE DE SEJOUR - MODIFICATION DES TARIFS, DE LA PERIODICITE DE PERCEPTION ET DES CONDITIONS D'EXONERATION
12-09 SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT - PART REGIE - FIXATION DE LA REDEVANCE COMMUNALE A COMPTER DU 1er JANVIER 2015
16-01 QUARTIER DES BREGUIERES PARCELLES AM 79p ET AM 23p - AMENAGEMENT ROUTIER - CREATION D’UNE VOIE NOUVELLE - ECHANGE AVEC SOULTE AVEC LES CONSORTS FANTINO - AMENDEMENT DE LA DELIBERATION DU 5 JUIN 2014
16-02 COURS MASSENA - PROPRIETE COMMUNALE CADASTREE BR 321- CESSION APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE DES LOTS (10-2) (11-4) (14) (15) - DESIGNATION D'UNE COMMISSION AD HOC
16-03 CHEMIN RABIAC ESTAGNOL - PROPRIETE COMMUNALE CADASTREE BD 9 - CESSION PAR APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE - DESIGNATION D'UNE COMMISSION AD HOC
16-04 CHEMIN DE RABIAC ESTAGNOL - RESIDENCE « RABIAC ESTAGNOL » - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION FONCIERE POUR L’ACQUISITION EN VEFA DE 10 LOGEMENTS SOCIAUX LOCATIFS - CONVENTION AVEC LA SACEMA - AUTORISATION DE SIGNATURE
16-05 ANGLE 2 BD RAYMOND POINCARE / 20 AV DU GRAND PIN - RESIDENCE « LA VILLA DES PINS » - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION FONCIERE POUR LA CONSTRUCTION DE 10 LOGEMENTS SOCIAUX LOCATIFS - CONVENTION AVEC LA SACEMA - AUTORISATION DE SIGNATURE
16-06 55 AVENUE DE NICE - RESIDENCE « LE PARC VAUBAN » - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS FONCIERES POUR L’ACQUISITION EN VEFA DE 33 LOGEMENTS SOCIAUX LOCATIFS ET DE L’USUFRUIT LOCATIF SOCIAL DE 15 LOGEMENTS - CONVENTION AVEC LA SACEMA - AUTORISATION SIGNATURE
21-01 ASSAINISSEMENT COLLECTIF - CONTROLES DES BRANCHEMENTS EXISTANTS REALISES A LA DEMANDE D’USAGERS DU SERVICE - MODALITES D’ORGANISATION ET DE FACTURATION - APPROBATION
32-01 VIDEOPROTECTION - INSTALLATION DE DISPOSITIFS DE VIDEOPROTECTION TEMPORAIRES TYPE CAMERA "NOMADE"- DEMANDE D'AUTORISATION PREFECTORALE
37-01 JEUNESSE - ACCUEIL COLLECTIF DE MINEURS - DEMANDE DE SUBVENTION D’INVESTISSEMENT AUPRES DE LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES
