00-3 ORGANISATION INSTITUTIONNELLE - COMPETENCES - DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE - REGIES ET SUBVENTIONS
00-5 PERSONNEL MUNICIPAL - SENSIBILISATION AUX RISQUES RELATIFS A LA MANIPULATION, AUX TRANSPORTS ET AUX RISQUES D'INFECTIONS CONCERNANT LES ANIMAUX - CONVENTION AVEC LE SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DES ALPES-MARITIMES - AUTORISATION DE
00-6 DGA AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE DU TERRITOIRE - CREATION D’UN EMPLOI FONCTIONNEL DE DIRECTEUR GENERAL ADJOINT DES SERVICES (150 000 à 400 000 habitants) - APPROBATION - CONVENTION DE PARTAGE D’EXPERTISE ET D’ENTRAIDE RENFORCEE AVEC LA COMMUN
00-7 PLAGES ARTIFICIELLES DE JUAN-LES-PINS - ATTRIBUTION DE LA CONCESSION DE L’ETAT A LA COMMUNE D’ANTIBES JUAN-LES-PINS - ABROGATION DE LA DELIBERATION DU 25 AVRIL 2014 - MODIFICATION DU PROJET DE CONCESSION
01-03 SPORTS - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’INSTALLATIONS SPORTIVES ET DE PERSONNEL AU PROFIT DE L’IME PIERRE MERLI - AUTORISATION DE SIGNATURE
01-1 SPORTS - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L’ASSOCIATION OAJLP VOLLEY BALL - AUTORISATION DE SIGNATURE
01-2 SPORTS - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL AU PROFIT DE L’ASSOCIATION « SOCIETE DES REGATES D’ANTIBES JUAN LES PINS - AUTORISATION DE SIGNATURE
01-4 AVENUE JULES GREC - RESTRUCTURATION ET MODERNISATION DU STADE NAUTIQUE - LANCEMENT DU CONCOURS DE MAITRISE D’ŒUVRE - DETERMINATION DES INDEMNITES FINANCIERES DESTINEES AUX CANDIDATS AYANT REMIS UNE ESQUISSE - ELECTION DES MEMBRES DU JURY
02-1 MUSEE PICASSO - EXPOSITION « LE CORBUSIER, LE JEU DU DESSIN » : EDITION ET MISE EN VENTE DU CATALOGUE A LA LIBRAIRIE-BOUTIQUE - FIXATION DES MODALITES
02-2 CULTURE - DON DE L'ARTISTE KEES VERKADE D'UNE SCUPLTURE DENOMMEE "INVITATION" - FIXATION DES MODALITES
05-1 PLAN LOCAL D’URBANISME D’ANTIBES JUAN-LES-PINS - RÉVISION - BILAN DE LA CONCERTATION PUBLIQUE ET DÉBAT SUR LES ORIENTATIONS GÉNÉRALES DU PROJET D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLES (PADD)- APPROBATION
05-2 PLAN LOCAL D’URBANISME DE LA COMMUNE D’ANTIBES JUAN-LES-PINS - MODIFICATION SIMPLIFIÉE N° 2 - APPROBATION
09-1 HANDICAP - ACCESSIBILITE - AGENDA D'ACCESSIBILITE PROGRAMMEE POUR LES ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC ET POUR LES INSTALLATIONS OUVERTES AU PUBLIC "AD'AP" - ADOPTION
10-1 PERSONNEL MUNICIPAL - CREATION D'UN EMPLOI DE COORDONNATEUR DEVELOPPEUR "ATTRACTIVITE COMMERCIALE DES COEURS DE VILLE ANTIBES JUAN-LES-PINS - FISAC"
12-1 DOMAINE PUBLIC - SINISTRES ET DEGATS - RECOUVREMENT AUPRES DES TIERS RESPONSABLES OU DE LEURS ASSUREURS
13-1 MARIAGES - RÉPARTITION DES DONS REÇUS EN 2014 - MODIFICATION SUITE A LA DISSOLUTION D'UNE ASSOCIATION
13-2 RECENSEMENT RENOVÉ DE LA POPULATION EN 2016 - MISE EN PLACE DU DISPOSITIF ET RÉMUNÉRATION DES AGENTS COMMUNAUX - APPROBATION
19-1 PETITE ENFANCE - ETABLISSEMENTS D’ACCUEIL DE JEUNES ENFANTS - CONVENTIONS « PRESTATION DE SERVICE UNIQUE » AVEC LA MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE - AUTORISATION DE SIGNATURE
19-2 PETITE ENFANCE - RELAIS ASSISTANTS MATERNELS - ACQUISITIONS - DEMANDE DE SUBVENTION D’INVESTISSEMENT AUPRES DE LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES
23-1 SPORTS - COURIR POUR UNE FLEUR EDITION 2015 - CONVENTION AVEC LA SOCIETE CARREFOUR, LA SOCIETE GSF SAS ET L’ASSOCIATION ESPERANCE RACING ATHLETISME D’ANTIBES POUR L’ORGANISATION DE LA MANIFESTATION - AUTORISATION DE SIGNATURE
25-1 REALISATION D’UN CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET D’ART DRAMATIQUE - LANCEMENT DU CONCOURS DE MAITRISE D’ŒUVRE - DETERMINATION DES INDEMNITES FINANCIERES DESTINEES AUX CANDIDATS AYANT REMIS UNE ESQUISSE - ELECTION DES MEMBRES DU JURY
25-2 CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET D’ART DRAMATIQUE - INTERVENTIONS MUSICALES DANS LES ECOLES MATERNELLES ET PRIMAIRES - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'EDUCATION NATIONALE - AUTORISATION DE SIGNATURE
29-1 ELECTRICITE - TAXE SUR LA CONSOMMATION FINALE D'ELECTRICITE - PERCEPTION - REVISION DU COEFFICIENT MULTIPLICATEUR
38-1 ENVIRONNEMENT - PELAGOS - SANCTUAIRE POUR LES MAMMIFERES MARINS EN MEDITERRANEE - CHARTE DE PARTENARIAT - AUTORISATION DE SIGNATURE
38-2 ENVIRONNEMENT - CONVENTION DE GESTION DU DOMAINE TERRESTRE ET MARITIME AVEC LE CONVERSATOIRE DU LITTORAL - AUTORISATION DE SIGNATURE
