00-03 PERSONNEL MUNICIPAL - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LE COMITE D'ENTRAIDE ET D'ANIMATION DU PERSONNEL - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-04 PERSONNEL MUNICIPAL - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CNFPT- ANNEE 2015 - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-05 CONCESSION DES PLAGES NATURELLES - PLAGE DE LA SALIS - KIOSQUE N°1 - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE ET D’ACCUEIL TOURISTIQUE - MODIFICATION DU LOT DELEGUE - AVENANT N°2 AU SOUS-TRAITE D’EXPLOITATION - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-06 CONCESSION DES PLAGES NATURELLES - PLAGE DE LA SALIS - KIOSQUE N°2 - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE ET D’ACCUEIL TOURISTIQUE - MODIFICATION DU LOT DELEGUE - AVENANT N°1 AU SOUS-TRAITE D’EXPLOITATION - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-07 CONCESSION DES PLAGES NATURELLES - PLAGE DE LA SALIS - KIOSQUE N°3 - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE ET D’ACCUEIL TOURISTIQUE - MODIFICATION DU LOT DELEGUE - AVENANT N°1 AU SOUS-TRAITE D’EXPLOITATION - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-08 CONCESSION DES PLAGES NATURELLES - PLAGE DE LA SALIS - KIOSQUE N°4 - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE ET D’ACCUEIL TOURISTIQUE - MODIFICATION DU LOT DELEGUE - AVENANT N°1 AU SOUS-TRAITE D’EXPLOITATION - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-09 CONCESSION DES PLAGES NATURELLES - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE ET D'ACCUEIL TOURISTIQUE - LOT D.P.M. N°1 "PROVENCAL BEACH" - CESSION DES PARTS SOCIALES DE LA SAS "PROVENCALE BEACH - AVENANT N°2 AU SOUS-TRAITE D'EXPLOITATION - AUTORISATION
00-10 PROJET URBAIN MARENDA-LACAN - BILAN DE LA CONCERTATION - CONCERTATION PREALABLE A LA ZONE D’AMENAGEMENT CONCERTE
00-12 REALISATION DE PROGRAMMES MIXTES D’HABITAT - AVENANT N°1 A LA CONVENTION OPERATIONNELLE MULTI-SITES AVEC L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER PROVENCE-ALPES-CÔTES-D’AZUR ET LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-13 SECTEUR DES COMBES - INTERVENTION FONCIERE - AVENANT N°1 A LA CONVENTION TRIPARTITE AVEC L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER PROVENCE-ALPES-CÔTES-D’AZUR ET LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - AUTORISATION DE SIGNATURE
01-2 SPORTS - UTILISATIONS DES INSTALLATIONS SPORTIVES COMMUNALES PAR LES LYCEES PUBLICS ET PRIVES - CONVENTION FINANCIERE AVEC LA REGION PROVENCE ALPES COTE D’AZUR - AUTORISATION DE SIGNATURE
01-3 SPORTS - CLOS DE BOULES JEAN BUNOZ - REALISATION DE TRAVAUX D'ECLAIRAGE DE TERRAIN DE PETANQUE - OFFRE DE CONCOURS - CONVENTION AVEC LA BOULE AMICALE DU CAP D'ANTIBES - AUTORISATION DE SIGNATURE
02-1 DIRECTION DES MUSÉES - BOUTIQUES DES MUSEES MUNICIPAUX - CONDITIONS GENERALES DE VENTE A DISTANCE - APPROBATION
02-2 MUSEE PICASSO - MISE EN DEPOT-VENTE DE REPRODUCTIONS EN SERIGRAPHIE ET DE LITHOGRAPHIES DE PICASSO- CONVENTION AVEC LES EDITIONS DACO VERLAG - AUTORISATION DE SIGNATURE
02-3 MUSEE PICASSO - MISE EN DEPOT - VENTE D’OUVRAGES SUR LES ARTISTES HANS HARTUNG ET ANNA EVA BERGMANN, ET DE CARTES POSTALES DE HANS HARTUNG - CONVENTION AVEC LA SAS HB PROJET - AUTORISATION DE SIGNATURE
02-4 FORT CARRE - DEPOT-VENTE DE L’OUVRAGE « LE FORT CARRE - MYSTERE D’UNE ROSE DE PIERRE » - CONVENTION AVEC LA SARL "IMPRIMERIE ANTIBOISE FANTINO" - AUTORISATION DE SIGNATURE - FIXATION D’UN NOUVEAU PRIX DE VENTE
02-5 MUSEE PEYNET ET DU DESSIN HUMORISTIQUE - EXPOSITION KRISTIAN - 11 AVRIL AU 27 SEPTEMBRE 2015 - ACHAT ET MISE EN VENTE D’AFFICHES - FIXATION DES MODALITES
05-1 PROTECTION CONTRE LES INONDATIONS DU VALLON DE LAVAL - BASSIN DE RETENTION DE LA SARRAZINE - DEMANDE DE PERMIS DE DEMOLIR DES SERRES ET BATIMENTS EXISTANTS - AUTORISATION DE SIGNATURE
06-1 SANTE - DEFIBRILLATEURS CARDIAQUES - SUIVI & MAINTENANCE DES APPAREILS ET RECUEIL DES DONNEES MEDICALES - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE SERVICE DEPARTEMENTAL D'NCENDIE ET DE SECOURS (S.D.I.S. 06) - AUTORISATION DE SIGNATURE
10-1 DOMAINE PUBLIC -TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE - ANNEE 2016 - ACTUALISATION DES TARIFS - APPROBATION
11-1 GUICHET UNIQUE - ACTIVITES PERI ET EXTRA SCOLAIRES - REGLEMENT INTERIEUR - MISE A JOUR - APPROBATION
12-1 COMPTE DE GESTION DU TRESORIER PRINCIPAL MUNICIPAL - EXERCICE 2014 : BUDGET PRINCIPAL VILLE - BUDGET ASSAINISSEMENT - BUDGET PALAIS DES CONGRES - BUDGET AZURARENA ANTIBES
12-2 COMPTE ADMINISTRATIF EXERCICE 2014 : BUDGET PRINCIPAL VILLE - BUDGET ASSAINISSEMENT - BUDGET PALAIS DES CONGRES - BUDGET AZURARENA ANTIBES
12-5 FONDS DE PEREQUATION DES RESSOURCES INTERCOMMUNALES ET COMMUNALES (FPIC) -REPARTITION 2015 - PART COMMUNALE
15-1 DELEGATION DU SERVICE PUBLIC DE STATIONNEMENT - PARC EN OUVRAGE CONCESSION/CONSTRUCTION PRE DES PECHEURS, AFFERMAGE DES PARCS LA POSTE ET FRERES OLIVIER - AVENANT N° 4 - NOUVELLE GRILLE TARIFAIRE TENANT COMPTE DE LA TARIFICATION AU QUART D’HEURE IMPO
15-2 DELEGATION DU SERVICE PUBLIC DE STATIONNEMENT - PARC EN OUVRAGE DE LA MEDIATHEQUE - AVENANT N° 3 - NOUVELLE GRILLE TARIFAIRE TENANT COMPTE DE LA TARIFICATION AU QUART D’HEURE IMPOSÉE PAR LA NOUVELLE LEGISLATION EN VIGUEUR -AUTORISATION DE SIGNATURE
15-3 STATIONNEMENT - HORODATEURS REFORMES - CESSION A LA COMMUNE DE ROQUEBRUNE CAP MARTIN - APPROBATION
16-1 PASSAGE WILSON - PARCELLE CR 451 - INTEGRATION DANS LA VOIRIE PUBLIQUE COMMUNALE- ACQUISITION A L'EURO AUPRES DE LA COPROPRIETE "LES ALBIZIAS"
16-2 ROUTE DE NICE - PARCELLES AL 141 ET 161 - CONSTITUTION DE SERVITUDE DE PASSAGE AU PROFIT DE MONSIEUR LAPORTE
16-4 AVENUE AMIRAL COURBET/AVENUE DE L'ESTEREL - PARCELLES COMMUNALES CP 259/260/261/262 - DESAFFECTATION - DECLASSEMENT DE PARCELLES ISSUES DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER - APPROBATION
19-1 PETITE ENFANCE - LIEU D’ACCUEIL ENFANTS PARENTS INTERLUDE - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES - AUTORISATION DE SIGNATURE
19-2 PETITE ENFANCE - LIEU D’ACCUEIL ENFANTS PARENTS PRE EN BULLE - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES - AUTORISATION DE SIGNATURE
19-3 PETITE ENFANCE - RELAIS ASSISTANTS MATERNELS - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES - AUTORISATION DE SIGNATURE
19-4 PETITE ENFANCE - PORTAIL CAF PARTENAIRES - AVENANTS AUX CONVENTIONS D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES - AUTORISATION DE SIGNATURE
37-1 JEUNESSE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION «THERE IS ALTERNATIVE » - AUTORISATION DE SIGNATURE
