00-01 CONSEIL MUNICIPAL - PROCES VERBAUX DES SEANCES DU 25 SEPTEMBRE 2015 ET DU 23 OCTOBRE 2015 - ADOPTION
00-03 PERSONNEL MUNICIPAL - ANNEE 2016 - NETTOYAGE DE JUAN LES PINS - OPTIMISATION ET ADAPTATION DES EFFECTIFS ET DES MOYENS
00-04 PERSONNEL MUNICIPAL - ANNEE 2016 - RECRUTEMENT D’AGENTS NON TITULAIRES SAISONNIERS POUR LES PERIODES DE SURCROIT D’ACTIVITE ET D’AFFLUENCE TOURISTIQUE
00-05 PERSONNEL MUNICIPAL - ANNEE 2016 - RECRUTEMENT D’AGENTS NON TITULAIRES SAISONNIERS DANS LES CENTRES DE LOISIRS DURANT LES VACANCES SCOLAIRES
00-06 PERSONNEL MUNICIPAL - RECRUTEMENT D’UN AGENT NON TITULAIRE - RESPONSABLE DU SERVICE PROPRETE URBAINE - EVOLUTION DES MISSIONS - APPROBATION
00-08 PERSONNEL MUNICIPAL - INDEMNITE DEGRESSIVE AU PROFIT DE CERTAINS FONCTIONNAIRES MUNICIPAUX - MISE EN ŒUVRE
00-09 PERSONNEL MUNICIPAL - REGIME INDEMNITAIRE DES ADMINISTRATEURS RELATIF AUX FONCTIONS DE SUJETION D’EXPERTISE ET D’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL - REMPLACEMENT DE LA PRIME DE FONCTION ET DE RESULTAT (PFR) - MISE EN ŒUVRE
00-10 CONCESSIONS DES PLAGES NATURELLES ET ARTIFICIELLES - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE - RAPPORTS ANNUELS DES DELEGATAIRES - EXERCICE 2014 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
00-11 CONCESSION DES PLAGES NATURELLES - KIOSQUES ALIMENTAIRES - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE - RAPPORTS ANNUELS DES DELEGATAIRES - EXERCICE 2014 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
00-12 SERVICE PUBLIC PORTUAIRE PLAISANCE MARITIME DE COMPETENCE COMMUNALE DU PORT VAUBAN - CONCESSION DE L’ENTRETIEN, GESTION ET EXPLOITATION DU PORT VAUBAN CONFIEE A LA SAEM DU PORT VAUBAN - RESILIATION POUR MOTIF D’INTERET GENERAL DE LA CONCESSION
00-13 SCE PUBLIC PORTUAIRE PLAISANCE MARITIME COMPETENCE COMMUNALE PORT VAUBAN -CONCESSION ENTRETIEN, GESTION, EXPLOITATION CONFIEE A SAEM PORT VAUBAN -RESILIATION POUR MOTIF INTERET GENERAL CONCESSION EN VIGUEUR -MAINTIEN ENGAGEMENTS COMMUNE ENVERS IYCA
00-14 SCE PUBLIC PORTUAIRE PLAISANCE MARITIME COMPETENCE COMMUNALE PORT VAUBAN -CONCESSION ENTRETIEN, GESTION, EXPLOITATION CONFIEE A SAEM PORT VAUBAN -RESILIATION POUR MOTIF INTERET GENERAL CONCESSION EN VIGUEUR -MAINTIEN ENGAGEMENTS COMMUNE ENVERS SAPA
00-15 SERVICE PUBLIC PORTUAIRE DE PLAISANCE MARITIME DE COMPETENCE COMMUNALE DU PORT VAUBAN - CHOIX DU MODE DE GESTION - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - LANCEMENT DE PROCEDURE
00-16 SERVICE PUBLIC PORTUAIRE DE PLAISANCE MARITIME DE COMPETENCE COMMUNALE DU PORT GALLICE - CHOIX DU MODE DE GESTION - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - LANCEMENT DE PROCEDURE
00-17 ENVIRONNEMENT - DEVELOPPEMENT DURABLE - RAPPORT ANNUEL - EXERCICE 2014/2015 - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL
01-1 SPORTS - MANIFESTATIONS SPORTIVES - COURIR POUR UNE FLEUR 2015 - VERSEMENT DE LA RECETTE AU PROFIT DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
01-2 SPORTS - INSTALLATIONS SPORTIVES - STADE PAUL CHARPIN (QUARTIER DES SEMBOULES) - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA FEDERATION FRANCAISE DE FOOTBALL
01-3 PORT VAUBAN - SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE DE GESTION ET D'EXPLOITATION DU PORT VAUBAN - RAPPORT ANNUEL DES MANDATAIRES - EXERCICE 2014 - APPROBATION
01-4 PORT VAUBAN - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PORTUAIRE - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2014 - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL
02-1 MUSEE PICASSO - DEPOT D’UNE ŒUVRE DE PICASSO INTITULEE « LES CENTAURES » - CONVENTION AVEC LE DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES - AUTORISATION DE SIGNATURE
02-2 MUSEES - ENRICHISSEMENT DES COLLECTIONS DE LA VILLE - DON DE M. JACQUES NOIREAU A LA VILLE DE DIX PEINTURES REALISEES PAR M. LEON PRINTEMPS
05-1 SECTEUR DE LA VIEILLE VILLE - RAVALEMENT DE FAÇADE - 15, RUE VAUBAN - 2, RUE GEORGES CLEMENCEAU - 2, PROMENADE AMIRAL DE GRASSE ET 14, RAMPE DES SALEURS - SUBVENTION COMMUNALE - AUTORISATION DU CONSEIL MUNICIPAL
05-2 ZAC MARENDA LACAN - PLAN LOCAL D'URBANISME - PROCEDURE DE DECLARATION DE PROJET POUR MISE EN COMPATIBILITE DU PLU - LANCEMENT
06-1 ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF - SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC - EXERCICE 2014 - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL
06-2 ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2014 - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL
08-1 CASINO EDEN BEACH - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE DE SERVICE PUBLIC - EXERCICE 2013/2014 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
08-2 CASINO LA SIESTA - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE DE SERVICE PUBLIC - EXERCICE 2013/2014 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
11-1 EDUCATION - PROJET EDUCATIF TERRITORIAL (PEdT) - ADOPTION - CONVENTION - AUTORISATION DE SIGNATURE
12-1 DROITS DE STATIONNEMENT SUR VOIRIE - RÉGIE DE RECETTES - RÉGULARISATION DES DIFFÉRENCES POSITIVES ET NÉGATIVES
12-3 DOMAINE PUBLIC - SINISTRES ET DEGATS - RECOUVREMENT AUPRES DES TIERS RESPONSABLES OU DE LEURS ASSUREURS
12-4 BUDGET VILLE - EXERCICE 2015 - DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N° 2 - ECRITURES DE FIN D'EXERCICE
15-1 BOULEVARD DU CAP ET BOULEVARD FRANCIS MEILLAND - TRAVAUX D’AMENAGEMENT VISANT A REDUIRE LA VITESSE ET SECURISER LES DEPLACEMENTS - CONVENTION D’OFFRE DE CONCOURS FINANCIER AVEC MONSIEUR BASILE YARED - AUTORISATION DE SIGNATURE
15-2 ENVIRONNEMENT - REALISATION D’UNE VELO-STATION AU SQUARE RENE CASSIN A ANTIBES - CONVENTION DE REPARTITION FINANCIERE DES TRAVAUX ET DE COORDINATION DE MAITRISE D’OUVRAGE AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - AUTORISATION DE SIGNATURE
15-3 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE STATIONNEMENT - PARC EN OUVRAGE CONCESSION/CONSTRUCTION PRE DES PECHEURS AFFERMAGE DES PARCS LA POSTE FRERES OLIVIER - REORGANISATION DU GROUPE Q-PARK EN FRANCE - AVENANT N°5 - AUTORISATION DE SIGNATURE
16-1 CHEMIN DE LAUVERT - PARCELLE DE 111 - REGULARISATION DES LIMITES DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL - ACQUISITION A L’EURO AUPRES DES EPOUX REISER
16-2 CHEMIN DE LAUVERT - PARCELLE CY 0005 - REGULARISATION DES LIMITES DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL - ACQUISITION A L’EURO AUPRES DES HOIRS MALORON
16-3 CHEMIN DE LAUVERT - PARCELLE CY 345 - REGULARISATION DES LIMITES DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL- ACQUISITION A L’EURO AUPRES DES HOIRS MUNCEY
16-4 CHEMIN DE LAUVERT - PARCELLE CY 241 - REGULARISATION DES LIMITES DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL- ACQUISITION ONEREUSE AUPRES DE MONSIEUR SASSI DOMINIQUE
16-5 QUARTIER DE LA FONTONNE - PARCELLE AV 190 - COPROPRIETE JARDINS DES ROSES - CONSTITUTION D’UNE SERVITUDE DE PASSAGE DE CANALISATION D’EAUX USEES
16-6 PLACE DE GAULLE - PROPRIETE COMMUNALE CADASTREE BL 92- CESSION PAR APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE DES LOTS 121-122-166-167 et 168 - DESIGNATION DE LA COMMISSION AD HOC
16-7 COURS MASSENA - PROPRIETE COMMUNALE CADASTREE BR 323- CESSION PAR APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE DES LOTS 1, 3, 5, 6, 7 et 8 - DESIGNATION DE LA COMMISSION AD HOC
16-8 RUE SADI CARNOT et 43-45 AVENUE PASTEUR - PROPRIETE COMMUNALE CADASTREE BM 87- CESSION PAR APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE DES LOTS 22, 23, 25, 26, 27, 30, 61,55 - DESIGNATION DE LA COMMISSION AD HOC
19-1 PETITE ENFANCE - EQUIPEMENTS PETITE ENFANCE - CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION LES AMIS DE LIRE ET FAIRE LIRE 06 - AUTORISATION DE SIGNATURE
19-2 PETITE ENFANCE - LIEU D’ACCUEIL ENFANTS PARENTS INTERLUDE - AVENANT A LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES - AUTORISATION DE SIGNATURE
19-3 PETITE ENFANCE - LIEU D’ACCUEIL ENFANTS PARENTS PRE EN BULLE - AVENANT A LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES - AUTORISATION DE SIGNATURE
19-4 PETITE ENFANCE - ETABLISSEMENTS D’ACCUEIL DE JEUNES ENFANTS - RENOUVELLEMENT DES CONVENTIONS D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES - AUTORISATION DE SIGNATURE
19-5 PETITE ENFANCE - PORTAIL CAF PARTENAIRES - AVENANTS AUX CONVENTIONS D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES - AUTORISATION DE SIGNATURE
19-6 PETITE ENFANCE - ETABLISSEMENTS ET SERVICES D’ACCUEIL - AMENAGEMENTS ET ACQUISITIONS - DEMANDE DE SUBVENTION D’INVESTISSEMENT AUPRES DE LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES
19-7 PETITE ENFANCE - ETABLISSEMENTS D’ACCUEIL - TRAVAUX SUITE AUX INTEMPERIES DES 3 ET 4 OCTOBRE 2015 - DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AUPRES DE LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES
21-1 ASSAINISSEMENT COLLECTIF - PARTICIPATION AUX DEPENSES D’ASSAINISSEMENT DE LA VILLE D’ANTIBES - CONVENTION AVEC LA COMMUNE DE BIOT - AUTORISATION DE SIGNATURE
21-2 ASSAINISSEMENT COLLECTIF - EXTENSION DU RESEAU PUBLIC SUR L’ALLEE DU CENTRE - CONVENTION D'OFFRE DE CONCOURS FINANCIER DE MONSIEUR ALBERATO POUR LA DESSERTE DE SA PROPRIETE CADASTREE AZ 256 - AUTORISATION DE SIGNATURE
37-1 JEUNESSE - ACCUEIL COLLECTIF DE MINEURS - DEMANDE DE SUBVENTION D’INVESTISSEMENT AUPRES DE LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES
37-2 JEUNESSE - SOLIDARITE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION « LES RESTAURANTS DU CŒUR » - AUTORISATION DE SIGNATURE
38-1 SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU CONTRAT DE BAIE DES GOLFES DE LERINS - COMPTE ADMINISTRATIF ET RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITES - EXERCICE 2014 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
38-2 PORT DU CROUTON - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PORTUAIRE - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2014 - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL
38-3 PORT GALLICE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PORTUAIRE - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2014 - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL
38-4 PORT DE LA SALIS - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PORTUAIRE - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2014 - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL
38-5 PORT ABRI DE L'OLIVETTE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PORTUAIRE - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2014 -INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL
