00-3 PERSONNEL MUNICIPAL - PREVENTION DES CONDUITES ADDICTIVES - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CENTRE HOSPITALIER - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-4 PERSONNEL MUNICIPAL - ACTIONS MENEES EN FAVEUR DES PERSONNES HANDICAPEES DANS LES SERVICES MUNICIPAUX - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE FONDS D’INSERTION POUR LES PERSONNES HANDICAPEES DE LA FONCTION PUBLIQUE - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-6 CONCESSION DES PLAGES NATURELLES - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE ET D’ACCUEIL TOURISTIQUE - PLAGE DE LA SALIS - KIOSQUE N°2 - CESSION DES PARTS SOCIALES DE LA SARL « LE JULIAN » - AVENANT N°2 AU SOUS-TRAITE D’EXPLOITATION - AUTORISATION DE S
00-A MOTION DEPOSEE PAR LE GROUPE « RASSEMBLEMENT BLEU MARINE POUR RANTIBES » CONTRE L’AGGRAVATION DE LA DELINQUANCE
00-B MOTION DEPOSEE PAR LE GROUPE « RASSEMBLEMENT BLEU MARINE POUR ANTIBES » CONTRE LA SUPPRESSION DES PLACES DE STATIONNEMENT SUR LES VOIES PUBLIQUES
01-1 SPORTS - ANIMATIONS SPORTIVES - INTERVENTION DU PERSONNEL TERRITORIAL SUR LE TEMPS SCOLAIRE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’EDUCATION NATIONALE - AUTORISATION DE SIGNATURE
01-2 SPORTS - ASSOCIATIONS SPORTIVES - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION SPORTIVE OAJLP TENNIS DE TABLE - RENOUVELLEMENT- AUTORISATION DE SIGNATURE
04-1 MOYENS GENERAUX - MARCHES A BONS DE COMMANDE - CONVENTIONS DE GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LE CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE D'ANTIBES - AUTORISATION DE SIGNATURE
04-2 COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITES - EXERCICE 2014 - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL
05-1 ALERTE ET GESTION DES CRUES A ANTIBES - FOURNITURE DE SERVICES D’ACCES A LA PLATEFORME RAINPOL - RECONDUCTION - AVENANT N°1 AVEC LE DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES - AUTORISATION DE SIGNATURE
15-1 STATIONNEMENT - AVENUE PHILIPPE ROCHAT - SECTION VAUTRIN / RABIAC ESTAGNOL - MISE EN PLACE D’UN STATIONNEMENT PAYANT - APPROBATION
15-2 BUS-TRAM - EAU POTABLE - DEVOIEMENT DE RESEAUX - CONVENTION AVEC VEOLIA ET LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - AUTORISATION DE SIGNATURE
15-3 BUS TRAM - CONCEPTION ET LA REALISATION DU BUS -TRAM ANTIBES SOPHIA ANTIPOLIS - SECTEUR 5 GIRATOIRE DES TROIS MOULINS - CONVENTION SPECIFIQUE RELATIVE AU TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE, DE MISE A DISPOSITION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL AVE
15-4 BUS TRAM - CONCEPTION ET LA REALISATION DU BUS TRAM ANTIBES SOPHIA ANTIPOLIS - SECTEUR 6 SALLE OMNISPORTS - CONVENTION SPECIFIQUE RELATIVE AU TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE, DE MISE A DISPOSITION DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL AVEC LA
16-2 BOULEVARD RAYMOND POINCARE / AVENUE DE L’AMIRAL COURBET - PARCELLES CP 395p - 372 - 65 - 69 - 80 - ACQUISITION A TITRE ONEREUX AUPRES DE LA SNCF ET DE RESEAU FERRE DE FRANCE
16-3 QUARTIER DE LA FONTONNE - PARCELLE AV 190 LOT 429 - LOCAL COMMERCIAL - ACQUISITION A TITRE ONEREUX AUPRES MADAME DI MEO
16-4 RUE VAUBAN - PARCELLE - BO 43 - PROJET MARENDA LACAN -APPARTEMENT ET LOCAL COMMERCIAL - ACQUISITION A TITRE ONEREUX AUPRES DE MONSIEUR VINCENDEAU
16-5 CHEMIN DE RABIAC ESTAGNOL - PARCELLE BD 9 - MISE EN VENTE PAR APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE - CHOIX DU CANDIDAT
16-6 AVENUE ROBERT DESNOS - PROPRIETE COMMUNALE CADASTREE DV122- LOTS 59 ET 64 - CESSION PAR APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE - DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION AD HOC
19-1 PETITE ENFANCE - RELAIS ASSISTANTS MATERNELS - CONVENTION AVEC LE DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES - AUTORISATION DE SIGNATURE
