00-4 PLAGE ARTIFICIELLE DU PONTEIL - SERVICE PUBLIC BALNEAIRE ET D’ACCUEIL TOURISTIQUE - LOT N°1 DIT « EST » - PLAGE DITE « ROYAL BEACH » - CHOIX DU DELEGATAIRE ET CONTRAT DE DELEGATION - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-5 CONCESSION DES PLAGES NATURELLES - PLAGE DE LA SALIS - KIOSQUE N°1 - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE ET D’ACCUEIL TOURISTIQUE - CESSION DES PARTS SOCIALES DE LA SARL « KIOSQUE CATHY » - AVENANT N°1 AU SOUS-TRAITE D’EXPLOITATION - AUTORISATION
00-6 PLAN VIGIPIRATE RENFORCE "ALERTE ATTENTAT - REMBOURSEMENT DE DEPENSES RELATIVES A LA RESTAURATION DES RENFORTS MILITAIRES - CONVENTION AVEC CERCLE MIXTE DE LA GENDARMERIE DE LA CASERNE GAZAN - AUTORISATION DE SIGNATURE
02-1 MUSEE PICASSO - EXPOSITION « BERNARD PAGES : PAPIERS » - EDITION ET MISE EN VENTE DE CARTES POSTALES A LA LIBRAIRIE-BOUTIQUE - FIXATION DES MODALITES
02-2 MUSEE PICASSO - LIBRAIRIE- BOUTIQUE DU MUSEE PICASSO - ETAT DES STOCKS - TARIFS DE VENTE APPLIQUES EN REGIE
02-3 MUSEE D’ARCHEOLOGIE - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L’ASSOCIATION POUR LA PROMOTION ET LA DIFFUSION DES CONNAISSANCES ARCHEOLOGIQUES - AUTORISATION DE SIGNATURE
02-4 FORT CARRE - REAPPROVISIONNEMENT DE PRODUITS DERIVES - ACQUISITION ET MISE EN VENTE - FIXATIONS DES MODALITES
02-5 MUSEE PEYNET ET DU DESSIN HUMORISTIQUE - REAPPROVISIONNEMENT DE LA BOUTIQUE DU MUSEE - ACHAT ET MISE EN VENTE DE PRODUITS EN REGIE - FIXATION DES MODALITES
02-6 CULTURE - SITES D’EXPOSITION D’ŒUVRES - RESIDENCE D’ARTISTE VILLA FONTAINE - CONVENTIONS CADRE - APPROBATION
02-7 MUSÉES - DIFFUSION DIRECTE ET EN LIGNE DE BILLETS COMBINÉS - MODALITÉS - CONVENTION AVEC L'OFFICE DU TOURISME - AUTORISATION DE SIGNATURE
02-8 CULTURE - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION ANTIBEA COMEDIE D'ANTIBES - AUTORISATION DE SIGNATURE
04-1 NOUVELLES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION - EXPERIMENTATION D’UN « CONFERENCES VIRTUELLES » - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’OPERATEUR ORANGE - AUTORISATION DE SIGNATURE
04-2 NOUVELLES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION - EXPERIMENTATION D’UN CLOUD PRIVE POUR L’EDUCATION « EDUCLOUD » - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE SICTIAM, NVIDIA, GAYA TECHNOLOGY, L'ACADEMIE DE NICE, EUCLYDE, CARRI SYSTEMS, LOGINPEO
04-3 NOUVELLES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION - EXPERIMENTATION CONCERNANT L’ANALYSE PREDICTIVE POUR LA MAINTENANCE PREVENTIVE DES RESEAUX - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE SICTIAM, IBM, SAP, SIGFOX - AUTORISATION DE SIGNATURE
04-4 MOYENS GENERAUX - MAINTENANCE DES INSTALLATIONS THERMODYNAMIQUES DANS LES BATIMENTS DE LA COMMUNE ET DU CCAS - MARCHÉ A BONS DE COMMANDE - GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LE CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE - CONVENTION - AUTORISATION DE SIGNATURE
04-5 ENERGIE - ACQUISITION FOURNITURE ELECTRICITE - CONVENTION UGAP MISE A DISPOSITION D'UN OU DE MARCHE(S) DE FOURNITURE, ACHEMINEMENT D'ELECTRICITE ET DE SERVICES ASSOCIES PASSE(S) SUR LE FONDEMENT D'ACCORDS-CADRES A CONCLURE PAR L'UGAP - AUTORISATION
05-2 SECTEUR DE LA VIEILLE VILLE - RAVALEMENT DE FAÇADE - 29, COURS MASSENA - SUBVENTION COMMUNALE - AUTORISATION DU CONSEIL MUNICIPAL
05-3 LUTTE CONTRE LES INONDATIONS - DEUXIEME PROGRAMME D’ACTIONS DE PREVENTION DES INONDATIONS DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION SOPHIA-ANTIPOLIS (PAPI CASA N°2) - PERIODE 2015-2020 - DEMANDES DE SUBVENTION - AUTORISATIONS
09-1 HANDICAP - ACCESSIBILITE - RAPPORT ANNUEL DES TRAVAUX SUR LE CADRE BATI, LA VOIRIE ET LES ESPACES PUBLICS - APPROBATION
10-1 ECONOMIE LOCALE - RENFORCEMENT DE L'ATTRACTIVITE COMMERCIALE DES CŒURS DE VILLE - ADHESION A L'ASSOCIATION "CENTRE-VILLE EN MOUVEMENT"
12-1 DOMAINE PUBLIC - SINISTRES ET DEGATS RECOUVREMENT AU TITRE AUPRES DES TIERS RESPONSABLES OU DE LEURS ASSUREURS
14-1 ENVIRONNEMENT - MISE EN OEUVRE D'UNE POLITIQUE DE PROXIMITE DE COMPOSTAGE DE DECHETS VERTS - CONVENTION AVEC SYNDICAT "UNIVALOM" - AUTORISATION DE SIGNATURE
14-2 ESPACES VERTS - INTERVENTIONS SUR LES ESPACES VERTS ET NATURELS - CONVENTION AVEC L'ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL D'ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION PROFESSIONNELLE AGRICOLE (EPLEFPA) - AUTORISATION DE SIGNATURE
16-1 CHEMIN DES AMES DU PURGATOIRE ET ROUTE DE GRASSE - CADASTRE DM 21/26 - PASSERELLE PIETONNE PUBLIQUE - REGULARISATION PARCELLAIRE - CONSTITUTION DE SERVITUDE DE PASSAGE DE RESEAUX EN TREFONDS - ACQUISITION A L’EURO AUPRES DE LA SACEMA
16-4 CHEMIN DES MOYENNES BREGUIERES ET CHEMIN DES QUATRE CHEMINS - PARCELLE AM 47- MISE EN DEMEURE D’ACQUERIR - APPROBATION
16-5 BOULEVARD MARECHAL JUIN - DESAFFECTATION - DECLASSEMENT D’UN DELAISSE DE VOIRIE - CESSION A TITRE ONEREUX AUPRES DE LA SOCIETE "TENNIS PROPERTIES SA"
16-6 IMPASSE DES JANINS - TERRAIN A BATIR CADASTRE DO 286/287 - CESSION PAR APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE - DESIGNATION DES MEMBRES D'UNE COMMISSION AD HOC
16-7 ALLEE DES GRILLONS - TERRAIN A BATIR CADASTRE AD 249 - CESSION PAR APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE - DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION AD HOC
16-8 CHEMIN DE BEAUVERT - PROPRIETE COMMUNALE CADASTREE AR 149 - CONSTITUTION D’UNE SERVITUDE DE PASSAGE DE CANALISATIONS EN TREFONDS AU PROFIT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE « LA SIGNATURE »
17-1 ECOLE GUYNEMER - PLACE GUYNEMER - TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DU REFECTOIRE ET DE LA CUISINE - DEPOT D’UNE DEMANDE D’AUTORISATION D’URBANISME - DEMANDES DE SUBVENTIONS - AUTORISATION DE SIGNATURE
21-1 EAU - SUIVI DEPARTEMENTAL NAPPES DE L'AVANT PAYS PROVENCAL SECTEUR OUEST DU FLEUVE VAR - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES, LA METROPOLE NICE COTE D'AZUR, LE SILRDV, LA COMMUNE DE VILLENEUVE LOUBET ET SOCIETE VEOLIA
21-2 ASSAINISSEMENT COLLECTIF - PENALITE POUR ABSENCE OU NON-CONFORMITE DU RACCORDEMENT AU RESEAU D’EAUX USEES - APPROBATION
21-3 ASSAINISSEMENT COLLECTIF - INSTITUTION DE LA PARTICIPATION AUX FRAIS DE BRANCHEMENT SUR DOMAINE PUBLIC
21-4 ASSAINISSEMENT COLLECTIF - EXTENSION DU RESEAU PUBLIC SUR L’AVENUE DU CALVAIRE - CONVENTION D’OFFRE DE CONCOURS FINANCIER DE MONSIEUR YARED POUR LA DESSERTE DE SA PROPRIETE CADASTREE BW 41 - AUTORISATION DE SIGNATURE
29-1 ENVIRONNEMENT - MISE EN ŒUVRE DU PLAN CLIMAT- ENERGIE TERRITORIAL OUEST 06 - CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT DE COMMANDES - AUTORISATION DE SIGNATURE
37-1 JEUNESSE - SOLIDARITE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION " LES RESTAURANTS DU CŒUR " - AUTORISATION DE SIGNATURE
38-1 ENVIRONNEMENT - ANIMATION DE L'ESPACE MER ET LITTORAL - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA FONDATION MARINELAND - AUTORISATION DE SIGNATURE
38-2 ANIMATION TOURISME - BUDGET PRIMITIF 2015 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUPRES D'ASSOCIATIONS RELEVANT DU SECTEUR
38-3 ANIMATION TOURISME - CORSO FLEURI - BUDGET PRIMITIF 2015 - AFFECTATION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS
