00-4 FOURRIERE AUTOMOBILE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - SARL AUTOLIVE - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2013 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
00-5 PLAGES ARTIFICIELLES DE JUAN-LES-PINS - DEMANDE D’ATTRIBUTION DE LA CONCESSION DE L’ETAT A LA COMMUNE D’ANTIBES JUAN-LES-PINS - ACCEPTATION DU MONTANT DE LA REDEVANCE DOMANIALE
00-6 PROJET JULES GREC ANTHEA - REALISATION DES ETUDES PRE-OPERATIONNELLES - CONVENTION DE MANDAT AVEC LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE ANTIPOLIS AVENIR - AVENANT N°1 - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-8 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - EXERCICE 2013 - RAPPORTS D'ACTIVITES ET FINANCIERS - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
01-1 SPORTS - SALLE OMNISPORTS DES TROIS MOULINS - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2013 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
02-1 CULTURE - MUSEE PICASSO - EXPOSITION « STAËL, LA FIGURE A NU, 1951-1955 » - ACHAT ET MISE EN VENTE DU CATALOGUE, DE L’AFFICHE ET DES CARTES POSTALES A LA LIBRAIRIE-BOUTIQUE - FIXATION DES MODALITES
04-1 NOUVELLES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION ET DES TELECOMMUNICATIONS - EXPERIMENTATION INTERNET DES OBJETS - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC SAP CANADA INC, EASYMEDIA ET LE SICTIAM - AVENANT N°1 - AUTORISATION DE SIGNATURE
05-1 URBANISME - PLAN LOCAL D’URBANISME - MODIFICATION SIMPLIFIÉE - MODALITÉS DE LA MISE À DISPOSITION DU PUBLIC - APPROBATION
05-2 TAXE D'AMENAGEMENT - MAJORATION A 20% - SECTEUR PERI-CENTRAL DE RENOUVELLEMENT URBAIN - APPROBATION
06-1 SANTE SCOLAIRE - ECOLES MATERNELLES - DELEGATION DES ACTIONS DE PREVENTION MEDICO-SOCIALE - CONVENTION AVEC LE DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES - AUTORISATION DE SIGNATURE
08-2 FETES DE FIN D’ANNEE 2014- CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’EPIC OFFICE DE TOURISME - AUTORISATION DE SIGNATURE
08-3 CASINO – LA SIESTA – DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - REDEVANCES ANNUELLES DU CASINO – AFFECTATION A DIVERSES MANIFESTATIONS – ORGANISATION ET INSCRIPTION DU FESTIVAL «NUITS D’ANTIBES» – MANIFESTATION ARTISTIQUE DE QUALITE
13-1 RECENSEMENT RENOVÉ DE LA POPULATION EN 2015 - MISE EN PLACE DU DISPOSITIF ET RÉMUNÉRATION DES AGENTS COMMUNAUX - APPROBATION
14-1 ESPACES VERTS - BUS TRAM ANTIBES SOPHIA ANTIPOLIS - AUTORISATION PREALABLE DE DEFRICHEMENT PAR LA CASA - APPROBATION
15-2 PARC DE STATIONNEMENT PUBLIC SOUS LA MEDIATHEQUE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - SOCIETE EFFIA CONCESSIONS - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2013 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
15-3 STATIONNEMENT - PARCS - CONCESSION/CONSTRUCTION "PRE DES PECHEURS", AFFERMAGE "LA POSTE" ET " FRERES OLIVIER" - SOCIETE SERIMO - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2013 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
15-4 STATIONNEMENT - PARCS - CONCESSION/CONSTRUCTION "PRE DES PECHEURS", AFFERMAGE "LA POSTE" ET "FRERES OLIVIER" - SOCIETE SERIMO - AVENANT N° 3 - AUTORISATION DE SIGNATURE
16-1 CHEMIN BRETON / RUE DU PRINTEMPS - PARCELLE CR N° 585 - ACQUISITION A TITRE ONEREUX AUPRES DE LA COPROPRIETE "LE CORAIL"
16-2 BOULEVARD RAYMOND POINCARÉ/CHEMIN DES LISERONS - PARCELLE CV 254 -ACQUISITION À UN EURO AUPRES DE COTE D’AZUR HABITAT
16-3 CHEMIN DE L’ORANGERIE - TERRAINS AGRICOLES CADASTRES AE 801 ET AE 802 SUITE À PRÉEMPTION - ACQUISITION AUPRÈS DE LA SAFER EN VUE DE DEVELOPPER UNE ACTIVITE AGRAIRE - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS - AUTORISATION
16-4 ALLÉE DES GRILLONS - PARCELLE AD 249 - PROCÉDURE DE BIEN SANS MAÎTRE - ACQUISITION DE PLEIN DROIT
21-1 EAU POTABLE - RAPPORT ANNUEL DU MAIRE SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC - EXERCICE 2013 - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL
21-2 EAU POTABLE - PRODUCTION ET DISTRIBUTION - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2013 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
21-3 EAU POTABLE - PRODUCTION ET DISTRIBUTION - SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU LITTORAL DE LA RIVE DROITE DU VAR (S.I.L.R.D.V.) - RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITES ET COMPTE ADMINISTRATIF - EXERCICE 2013 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
21-4 ASSAINISSEMENT COLLECTIF - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC - EXERCICE 2013 - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL
21-5 ASSAINISSEMENT COLLECTIF - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE DE LA STATION D'EPURATION - EXERCICE 2013 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
25-1 LOGEMENT - SACEMA (SOCIÉTÉ ANONYME DE CONSTRUCTION D’ÉCONOMIE MIXTE D’ANTIBES) - RAPPORT ANNUEL DES MANDATAIRES DE LA VILLE D’ANTIBES JUAN-LES-PINS SIÉGEANT AU CONSEIL D’ADMINISTRATION - EXERCICE 2013 - APPROBATION
29-1 GAZ - DISTRIBUTION - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2013- INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
29-2 SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L'AMELIORATION DE LA QUALITE DES EAUX DE LA BRAGUE ET DE SES AFFLUENTS (SIAQUEBA) - RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITES ET COMPTE ADMINISTRATIF - EXERCICE 2013 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
32-1 SECURITE - INSTALLATION DE CAMERAS - DEMANDE D'AUTORISATION PREFECTORALE - DEMANDES DE PARTICIPATION FINANCIERE
