00-01 CONSEIL MUNICIPAL - DEMISSION D'UN CONSEILLER MUNICIPAL - DESIGNATION DANS LES COMMISSIONS INTERNES ET ORGANISMES EXTERIEURS
00-04 RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES - REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL - APPROBATION
00-05 ACTES - CARACTERE EXECUTOIRE - TELETRANSMISSION DES ACTES BUDGETAIRES - CONVENTION AVEC LA PREFECTURE DES ALPES-MARITIMES - AVENANT N° 2 - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-08 RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - GROUPES D'ELUS - REMUNERATION DE COLLABORATEURS - APPROBATION
00-09 PERSONNEL MUNICIPAL - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CNFPT - ANNEE 2014 - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-10 PERSONNEL MUNICIPAL- PROTECTION FONCTIONNELLE - INDEMNISATION DU PREJUDICE MATERIEL DE M. JOHAN BENISVY
00-11 PERSONNEL MUNICIPAL - PROTECTION FONCTIONNELLE - INDEMNISATION DU PREJUDICE MATERIEL DE M. KAMEL MERZOUG
00-12 PLAGES ARTIFICIELLES DE JUAN-LES-PINS - DEMANDE D’ATTRIBUTION DE LA CONCESSION DE L'ETAT A LA COMMUNE D’ANTIBES JUAN-LES-PINS - APPROBATION
00-13 CONCESSION DES PLAGES ARTIFICIELLES - CHOIX DU MODE DE GESTION DES FUTURS LOTS COMMERCIALEMENT EXPLOITABLES - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - LANCEMENT DE LA PROCEDURE
00-14 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE - CONCESSION DES PLAGES ARTIFICIELLES - LOT D.P.M. N° 36 « BIJOU PLAGE » - CESSION DES PARTS SOCIALES DE LA S.A.R.L. « SERA » - AVENANT N°1 AU SOUS-TRAITE D’EXPLOITATION - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-15 DSPB -CONCESSION PLAGES ARTIFICIELLES - LOT DPM N°53 OASIS - RESILIATION FAUTIVE DU CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC N°36 - NON REATTRIBUTION LOT SOUS FORME DSP -MAINTIEN LOT PLAGE PUBLIQUE NON CONCEDEE- DEMOLITION AMENAGEMENTS BALNEAIRES
02-1 MUSEE PICASSO : EXPOSITION « STAËL, LA FIGURE A NU, 1951-1955 » ACHAT ET MISE EN VENTE DE CARTES POSTALES ET DU CATALOGUE DE L’EXPOSITION A LA LIBRAIRIE-BOUTIQUE - FIXATION DES MODALITES
08-1 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - CASINO EDEN BEACH - MODIFICATION DE L’ARTICLE 8 DE LA CONVENTION « LES JEUX DE HASARD » - AVENANT N°4 AU TRAITE DE CONCESSION
08-2 CASINO EDEN BEACH - UTILISATION DES RECETTES SUPPLEMENTAIRES (COMPTE 471) POUR TRAVAUX DE RENOVATION DU CASINO - APPROBATION
08-3 RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - EPIC OFFICE DE TOURISME - COMITE DE DIRECTION - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DES PROFESSIONS ET ASSOCIATIONS INTERESSEES AU TOURISME
12-1 RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - COMMISSION DE CONTROLE DES ORGANISMES SUBVENTIONNES - CREATION - DESIGNATION DES MEMBRES
13-1 ÉCHANGES DÉMATÉRIALISÉS DE DONNÉES D’ÉTAT CIVIL - ADHÉSION AU DISPOSITIF - SIGNATURES DE CONVENTIONS
16-1 AVENUE DU 11 NOVEMBRE ET AVENUE DE LA LIBÉRATION - PASSERELLE PIÉTONNE PUBLIQUE - RÉGULARISATION PARCELLAIRE - ACQUISITION À L’EURO AUPRES DE LA SOCIETE NEXITY
16-2 RUE DU JARDIN SECRET - PARCELLES CV 605/607/613 - INTÉGRATION DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL D’UNE STATION DE REFOULEMENT - ACQUISITION A TITRE ONEREUX AUPRES DE LA SCI JUAN FLORE
16-3 CHEMIN DES EUCALYPTUS - PARCELLES DE 314P - 315P - MODIFICATION ET RÉGULARISATION DES LIMITES DE PROPRIÉTÉ - ÉCHANGE SANS SOULTE AVEC LES CONSORTS PETITI
16-4 AVENUE DU TANAGRA - PARCELLE BK 289 D’UNE SUPERFICIE DE 1.282 M² - RÉTROCESSION GRATUITE AU PROFIT DE LA COPROPRIÉTÉ PARC DE LA BADINE
16-5 ROUTE DE GRASSE - PARCELLE DW 535P D’UNE SUPERFICIE DE 2.584 M² - CESSION À TITRE ONÉREUX AUPRES DE LA SOCIETE IMMOBILIERE CASTORAMA
16-6 CHEMIN DES EUCALYTPUS - PARCELLE DK 22 - MISE EN DEMEURE D’ACQUERIR - AUTORISATION DE DEMOLIR - APPROBATION
16-8 BOULEVARD BIJOU PLAGE - TRANSFERT D’OFFICE DANS LA VOIRIE COMMUNALE - DEMANDE DE CLASSEMENT AUPRÈS DU PRÉFET SUITE À L’OPPOSITION D’UN RIVERAIN - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL
39-1 ANIMATION TOURISME - BUDGET PRIMITIF 2014 - CORSO FLEURI - AFFECTATION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS
39-2 ANIMATION - ASSOCIATION FETES ET TRADITIONS DES GENS DE MER D’ANTIBES JUAN-LES-PINS - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS - AVENANT N°1
