00-04 PERSONNEL MUNICIPAL - NETTOYAGE DE JUAN LES PINS - OPTIMISATION ET ADAPTATION DES EFFECTIFS ET MOYENS - ANNEE 2015
00-05 PERSONNEL MUNICIPAL - PERIODES DE SURCROIT D’ACTIVITE ET D’AFFLUENCE TOURISTIQUE 2015 - RECRUTEMENT D’AGENTS NON TITULAIRES SAISONNIERS
00-06 MEDECINE PROFESSIONNELLE ET PREVENTIVE - EXAMENS RADIOLOGIQUES - CONVENTION AVEC LE CENTRE HOSPITALIER D’ANTIBES- AUTORISATION DE SIGNATURE
00-07 MEDECINE PROFESSIONNELLE ET PREVENTIVE - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION AU BENEFICE DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-08 PERSONNEL MUNICIPAL - TITRES DE RESTAURATION - PRISE EN CHARGE FINANCIERE - REEVALUATION DU SEUIL DE MODULATION - APPROBATION
00-09 PERSONNEL MUNICIPAL - ADHESION AU SOCLE COMMUN DE COMPETENCES - CONVENTION AVEC LE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DES ALPES MARITIMES - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-10 MUTUALISATION VILLE D'ANTIBES / CASA - MUTUALISATION DE LA FONCTION DE DIRECTEUR GENERAL ADJOINT - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION PARTIELLE VERS LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE SOPHIA ANTIPOLIS - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-11 CONCESSION DES PLAGES ARTIFICIELLES DE JUAN-LES-PINS - DELEGATION DU SERVICE PUBLIC BALNEAIRE - DECLARATION SANS SUITE DE LA PROCEDURE DE MISE EN CONCURRENCE, POUR MOTIFS D’INTERET GENERAL, DES FUTURS LOTS COMMERCIALEMENT EXPLOITABLES
00-12 PLAGES ARTIFICIELLES JUAN-LES-PINS - LOT DPM N°41 « ANTIPOLIS » - PROLONGATION SOUS-TRAITE D’EXPLOITATION - AVENANT N°2 AU SOUS-TRAITE D’EXPLOITATION - ABROGATION DES DISPOSITIONS DE LA DELIBERATION DU 26 SEPTEMBRE 2014 - AUTORISATION SIGNATURE
00-13 PLAGES ARTIFICIELLES JUAN-LES-PINS - LOT DPM N°36 «BIJOU PLAGE» PROLONGATION SOUS-TRAITE D’EXPLOITATION - AVENANT N°2 AU SOUS-TRAITE D’EXPLOITATION - ABROGATION DES DISPOSITIONS DE LA DELIBERATION DU 26 SEPTEMBRE 2014 - AUTORISATION SIGNATURE
00-14 PLAGES ARTIFICIELLES JUAN-LES-PINS - LOT DPM N°44 « LA BRETAGNE » - PROLONGATION SOUS-TRAITE D’EXPLOITATION - AVENANT N°1 AU SOUS-TRAITE D’EXPLOITATION - ABROGATION DES DISPOSITIONS DE LA DELIBERATION DU 26 SEPTEMBRE 2014 - AUTORISATION SIGNATURE
00-15 PLAGES ARTIFICIELLES JUAN-LES-PINS - LOT DPM N°40 « LA GRANDE BLEUE » - PROLONGATION SOUS-TRAITE D’EXPLOITATION - AVENANT N°1 AU SOUS-TRAITE D’EXPLOITATION - ABROGATION DES DISPOSITIONS DE LA DELIBERATION DU 26.09.2014 - AUTORISATION SIGNATURE
00-16 PLAGES ARTIFICIELLES JUAN-LES-PINS - LOT DPM N° 34 BIS « LA PLAGE » - PROLONGATION SOUS-TRAITE D’EXPLOITATION - AVENANT N°1 AU SOUS-TRAITE D’EXPLOITATION - ABROGATION DES DISPOSITIONS DELIBERATION 26 SEPTEMBRE 2014 - AUTORISATION SIGNATURE
00-17 PLAGES ARTIFICIELLES DE JUAN-LES-PINS - LOT D.P.M. N° 43 « LE RANCH » - PROLONGATION DU SOUS-TRAITE D’EXPLOITATION - AVENANT N°1 AU SOUS-TRAITE D’EXPLOITATION - ABROGATION DES DISPOSITIONS DE LA DELIBERATION DU 26.09.2014 - AUTORISATION SIGNATURE
00-18 PLAGES ARTIFICIELLES DE JUAN-LES-PINS - LOT D.P.M. N° 39 « MOOREA » - PROLONGATION DU SOUS-TRAITE D’EXPLOITATION - AVENANT N°1 AU SOUS-TRAITE D’EXPLOITATION - ABROGATION DES DISPOSITIONS DE LA DELIBERATION DU 26.09.2014 - AUTORISATION SIGNATURE
00-19 PLAGES ARTIFICIELLES DE JUAN-LES-PINS - LOT D.P.M. N° 35 « PEDALO » - PROLONGATION DU SOUS-TRAITE D’EXPLOITATION - AVENANT N°1 AU SOUS-TRAITE D’EXPLOITATION - ABROGATION DES DISPOSITIONS DE LA DELIBERATION DU 26.09.2014 - AUTORISATION SIGNATURE
00-20 PLAGES ARTIFICIELLES DE JUAN-LES-PINS - LOT D.P.M. N° 42 « POURQUOI PAS » - PROLONGATION DU SOUS-TRAITE D’EXPLOITATION - AVENANT N°2 AU SOUS-TRAITE D’EXPLOITATION - ABROGATION DISPOSITIONS DE LA DELIBERATION DU 26.09.2014 - AUTORISATION SIGNATURE
00-21 PLAGES ARTIFICIELLES DE JUAN-LES-PINS - LOT D.P.M. N° 34 TER « RIVE GAUCHE » - PROLONGATION SOUS-TRAITE D’EXPLOITATION - AVENANT N°2 AU SOUS-TRAITE D’EXPLOITATION - ABROGATION DISPOSITIONS DE LA DELIBERATION DU 26.09.2014 - AUTORISATION SIGNATURE
00-22 PLAGES ARTIFICIELLES DE JUAN-LES-PINS - LOT D.P.M. N° 38 « ARC-EN-CIEL » - PROLONGATION DU SOUS-TRAITE D’EXPLOITATION - AVENANT N°1 AU SOUS-TRAITE D’EXPLOITATION - ABROGATION DISPOSITIONS DE LA DELIBERATION DU 26.09.2014 - AUTORISATION SIGNATURE
01-1 SPORTS - OAJLP TENNIS DE TABLE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - CONVENTION FINANCIERE AVEC L'ASSOCIATION - AUTORISATION DE SIGNATURE
01-2 SPORTS - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA SASP OAJLP COTE D’AZUR - AVENANT N° 1 - AUTORISATION DE SIGNATURE
01-3 SPORTS - BUDGET PRIMITIF 2015 - AVANCES - AVENANTS AVEC DIVERSES ASSOCIATIONS SPORTIVES - AUTORISATION DE SIGNATURE
01-4 PORT VAUBAN - SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE DE GESTION ET D'EXPLOITATION DU PORT VAUBAN - RAPPORT ANNUEL DES MANDATAIRES - EXERCICE 2013 - APPROBATION
01-5 PORT VAUBAN - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PORTUAIRE - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2013 - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL
02-1 CULTURE - CONVENTIONS D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC DIVERSES ASSOCIATIONS - AUTORISATION DE SIGNATURE
05-1 SECTEUR DE LA VIEILLE VILLE - RAVALEMENT DE FAÇADES - 2, RUE DES CASEMATES - 6, RUE DES PALMIERS - 8, RUE DU PETIT FOUR - 13, RUE DU REVELY - 38, BOULEVARD D'AGUILLON - SUBVENTION COMMUNALE - AUTORISATION DU CONSEIL MUNICIPAL
05-2 POLITIQUE D'EMBELLISSEMENT DU SECTEUR VIEILLE VILLE - RENOUVELLEMENT DES SUBVENTIONS MUNICIPALES AU RAVALEMENT DE FAÇADES - APPROBATION
06-1 ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF - SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC - EXERCICE 2013 - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL
06-2 ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2013 - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL
07-1 ECLAIRAGE PUBLIC - VOIE PRIVEE DU PARC DES OLIVIERS - CONVENTION DE REMISE DES OUVRAGES ET DU RESEAU D’ECLAIRAGE AVEC LES COPROPRIETAIRES - AUTORISATION DE SIGNATURE
08-1 ANIMATION - CONVENTIONS D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC DIVERSES ASSOCIATIONS - AUTORISATION DE SIGNATURE
08-2 CASINO LA SIESTA - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE DE SERVICE PUBLIC - EXERCICE 2012/2013 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
08-3 CASINO EDEN BEACH - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE DE SERVICE PUBLIC - EXERCICE 2012/2013 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
08-4 EXPLOITATION D’UN CASINO DANS LA ZONE « ANTIBES JUAN-LES-PINS BALNEAIRE » - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - DECLARATION SANS SUITE
08-5 CASINO EDEN BEACH - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - CONCESSION POUR L'EXPLOITATION D'UN CASINO - PROLONGATION D'UN AN POUR MOTIF D'INTERET GENERAL - AVENANT N°5 - AUTORISATION DE SIGNATURE
08-6 EXPLOITATION D’UN CASINO SUR SON TERRITOIRE DANS LA ZONE « COEURS DE VILLE ET CAP » - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - LANCEMENT DE LA PROCEDURE
08-7 CASINO - EDEN BEACH - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - REDEVANCES ANNUELLES DU CASINO - ANNEE 2015- AFFECTATION A DIVERSES MANIFESTATIONS - ORGANISATION DU FESTIVAL JAZZ A JUAN - MANIFESTATION ARTISTIQUE DE QUALITE
11-1 EDUCATION - ECOLES PUBLIQUES - REPARTITION INTERCOMMUNALE DES CHARGES DE FONCTIONNEMENT - ANNEE 2015 - CONVENTION AVEC LES COMMUNES CONCERNEES -AUTORISATION DE SIGNATURE
11-2 EDUCATION - ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT PRIVE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - PARTICIPATION DE LA COMMUNE AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT ANNEE 2015 - CONVENTIONS AVEC LES ETABLISSEMENTS CONCERNES -AUTORISATION DE SIGNATURE
11-3 EDUCATION - ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX - ENSEIGNEMENT SECONDAIRE - CONSEILS D'ADMINISTRATION - AMENDEMENT DE LA DELIBERATION DU 7 AVRIL 2014 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL
12-3 CONDITIONS D'AMORTISSEMENT DES SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES - DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS - AJOUT DE COMPTES
13-2 CIMETIÈRES - AMÉNAGEMENTS ULTÉRIEURS - CRÉATION DE NOUVEAUX ESPACES - MODIFICATION DES DURÉES DE CONCESSIONS ET DIMENSIONS DES SÉPULTURES
15-1 BUS TRAM - CONCEPTION ET LA REALISATION DU BUS TRAM ANTIBES SOPHIA ANTIPOLIS - RELATIVE AU TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRE D'OUVRAGE ET DE MISE A DISPOSITION DU DOMAINE ROUTIER COMMUNAL - CONVENTION CADRE AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANPO
15-2 BUS TRAM - DEPLACEMENT DE RESEAUX - CONVENTION TRIPARTITE AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS ET GrDF - AUTORISATION DE SIGNATURE
19-1 PETITE ENFANCE - RENCONTRES INTERGENERATIONNELLES - MULTI-ACCUEIL FONTONNE ET L’ACCUEIL THERAPEUTIQUE DE JOUR - CONVENTION AVEC LE CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE D’ANTIBES - AUTORISATION DE SIGNATURE
19-2 PETITE ENFANCE - ETABLISSEMENTS ET SERVICES D’ACCUEIL - AMENAGEMENTS ET ACQUISITIONS - DEMANDE DE SUBVENTION D’INVESTISSEMENT AUPRES DE LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES
21-1 ASSAINISSEMENT COLLECTIF - FINANCEMENT DU PROGRAMME PLURIANNUEL DE TRAVAUX DANS LE CADRE DU 10ème PROGRAMME DE L’AGENCE DE L’EAU (2015-2018) - DEMANDE DE SUBVENTIONS
33-1 CITOYENNETE - APPEL A PROJET 2014-2015 « ACTIV’TA TERRE » - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - AUTORISATION DE SIGNATURE
38-1 SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU CONTRAT DE BAIE DES GOLFES DE LERINS - COMPTE ADMINISTRATIF ET RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITES - EXERCICE 2013 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
38-2 ENVIRONNEMENT - AMENAGEMENT DU BOIS DE LA GAROUPE, DU FORT CARRE ET DE LA BATTERIE DU GRAILLON - PROGRAMME 2015 - SITE DU CONSERVATOIRE DU LITTORAL - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
38-3 ENVIRONNEMENT - AMENAGEMENT DU BOIS DE LA GAROUPE, DU FORT CARRE ET DE LA BATTERIE DU GRAILLON - PROGRAMME 2015 - SITE DU CONSERVATOIRE DU LITTORAL - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR
38-4 PORT DE LA SALIS - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PORTUAIRE - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2013 - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL
38-5 PORT GALLICE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PORTUAIRE - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2013 - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL
38-6 PORT DU CROÛTON - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PORTUAIRE - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2013 - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL
38-7 PORT ABRI DE L'OLIVETTE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PORTUAIRE - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2013 - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL
