00-03 RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - ORGANISATION INSTITUTIONNELLE - DELEGATION DE COMPETENCE DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE - APPROBATION
00-04 RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - COMMISSIONS PERMANENTES - FORMATION - COMPOSITION - ELECTION DES MEMBRES
00-05 RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - CREATION - ELECTION DES MEMBRES
00-06 RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - CREATION - FIXATION DES CONDITIONS DE DEPOT DE LISTES
00-07 RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - ELECTION DES MEMBRES
00-08 RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - COMMISSION CONSULTATIVE POUR LES SERVICES PUBLICS LOCAUX - ELECTION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL
00-09 RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES (CLET) - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL
00-10 RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - ETABLISSEMENTS SCOLAIRES DU 1ER DEGRE - ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES - CONSEILS D'ADMINISTRATION - REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL - DESIGNATION
00-11 RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX - ENSEIGNEMENT SECONDAIRE - CONSEILS D'ADMINISTRATION - REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL - DESIGNATION
00-12 RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT PRIVES LOCAUX - ENSEIGNEMENT SECONDAIRE ET PRIMAIRE - CONSEILS D'ECOLE - REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL - DESIGNATION
00-13 RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - EPIC OFFICE DE TOURISME - COMITE DE DIRECTION - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL
00-14 RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - THEATRE COMMUNAUTAIRE D'ANTIBES - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION ET A L'ASSEMBLEE GENERALE
00-15 RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - AMENAGEMENT ET CONSTRUCTION - SOCIETE PUBLIQUE LOCALE « ANTIPOLIS AVENIR » - DESIGNATIONS
00-16 RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - SOCIETE DE CONSTRUCTION D'ECONOMIE MIXTE D'ANTIBES JUAN LES PINS (SACEMA) - CONSEIL D'ADMINISTRATION - DESIGNATION DES REPRESENTANTS - REMUNERATION
00-17 RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE LA GESTION DU PORT VAUBAN - CONSEIL D'ADMINISTRATION - DESIGNATION DES REPRESENTANTS - REMUNERATION
00-18 RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - CONSEIL D'ADMINISTRATION - ELECTION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL
00-19 RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - CONSEIL DE DISCIPLINE ET DE RECOURS DE LA REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR - DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DE LA COLLECTIVITE
00-20 RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - CENTRE HOSPITALIER D'ANTIBES - CONSEIL DE SURVEILLANCE - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL
00-21 RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - COMMISSION LOCALE D'INSERTION - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COLLECTIVITE
00-22 RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - COMMISSION DE SUIVI DU SITE DE L'USINE D'INCINERATION D'ORDURES MENAGERES (UIOM) D'ANTIBES - DESIGNATION DES MEMBRES
00-23 RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU LITTORAL DE LA RIVE DROITE DU VAR - COMITE DU SYNDICAT - DESIGNATION DE REPRESENTANTS
00-24 RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE EN CHARGE DU CONTRAT DE BAIE DES GOLFES DE LERINS - DESIGNATION DES REPRESENTANTS
00-25 RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE L'ELECTRICITE ET DU GAZ DES ALPES MARITIMES (S.D.E.G.) - DESIGNATION DES REPRESENTANTS
00-26 RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L'AMELIORATION DE LA QUALITE DES EAUX DE LA BRAGUE ET DE SES AFFLUENTS (SIAQUEBA) - DESIGNATION DES REPRESENTANTS
00-27 RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU NETTOIEMENT DU LITTORAL DE LA RIVE DROITE DU VAR - ELECTION DES DELEGUES
00-28 RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES INFORMATISEES DES ALPES MEDITERRANEE - DESIGNATION DES REPRESENTANTS
00-29 RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - CONTRAT DE BAIE D'ANTIBES A CAP D'AIL - CONFERENCE INTERCOMMUNALE - DESIGNATION DE REPRESENTANTS
00-30 RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - RESEAU PACA 21 - ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DES CHARTES POUR L'ENVIRONNEMENT ET DES AGENDAS 21 EN PROVENCE ALPES COTE D'AZUR - DESIGNATION DES NOUVEAUX REPRESENTANTS
00-31 RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - ENVIRONNEMENT - ASSOCIATION 'RIVAGES DE FRANCE' - DESIGNATION D'UN REPRESENTANT
00-32 RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - ASSOCIATION DES VILLES POUR LA PROPRETE URBAINE (AVPU) - REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL - DESIGNATION
00-33 RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - SPORT - ASSOCIATION NATIONALE DES ELUS EN CHARGE DU SPORT (ANDES) - REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL - DESIGNATION
00-34 RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - SANTE - ASSOCIATION POUR LA PREVENTION DES MALADIES CANCEREUSES (APREMAS) - REPRESENTANT DE LA COMMUNE - DESIGNATION
00-35 RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - PLAN REGIONAL DE SANTE PUBLIQUE (PRSP) - ATELIER SANTE VILLE - REPRESENTANTS DE LA COMMUNE - DESIGNATION
00-36 RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - PLAN NATIONAL NUTRITION SANTE (PNNS) PROGRAMME PORTEZ-VOUS BIEN - REFERENT VILLE D'ANTIBES 'ACTIONS MUNICIPALES PNNS' - DESIGNATION
00-37 RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - FISAC - ANTIBES CENTRE ANCIEN - COMITE DE PILOTAGE - DESIGNATION DES MEMBRES
00-40 RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL - ASSOCIATION COMMISSION DU FILM DES ALPES-MARITIMES COTE D'AZUR - DESIGNATION D'UN REPRESENTANT
00-44 MEMBRES ELUS DU CONSEIL MUNICIPAL - DIFFUSION ELECTRONIQUE DE L’INFORMATION - MISE A DISPOSITION D'EQUIPEMENTS INFORMATIQUES
