00-04 PERSONNEL MUNICIPAL - PERENNISATION DE LA PROCEDURE D'ENTRETIEN ANNUEL D'EVALUATION - APPROBATION
00-05 PERSONNEL MUNICIPAL - CREATION DU CENTRE DE LOISIR LAVAL - ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITE - APPROBATION
00-06 PLAGES ARTIFICIELLES - PLAGE DU PONTEIL- RENOUVELLEMENT DE LA CONCESSION ENTRE L'ETAT ET LA COMMUNE - ACCEPTATION DU MONTANT DE LA REDEVANCE DOMANIALE - APPROBATION
00-07 18 RUE DU PRINTEMPS - PARCELLE CP 86 - ACQUISITION À L'EURO AUPRÈS DE LA COPROPRIÉTÉ «LA VILLA»
00-08 AVENUE DU DOCTEUR FABRE ET AVENUE DU DOCTEUR HOCHET - PARCELLE CP 466 - ACQUISITION À L'EURO AUPRÈS DE LA COPROPRIÉTÉ EDEN RÉSIDENCE
00-09 AVENUE DU JARDIN SECRET - PARCELLES CV 350P, 352P, 354P - ACQUISITION À TITRE ONÉREUX AUPRÈS DE L'ASSOCIATION NOTRE DAME DE LA PINÉDE
00-10 CHEMIN DES TERRIERS - PARCELLE CADASTRÉE DW N°256 - ACQUISITION A TITRE ONEREUX AUPRES DE LA PROPRIÉTÉ SCI LES ARDENNES
00-11 CHEMIN DE SAINT-CLAUDE - PARCELLES AC 499/500/502/522/636 - MISE EN DEMEURE D'ACQUÉRIR - APPROBATION
00-14 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - RAPPORT D'ACTIVITES ET COMPTE ADMINISTRATIF 2012 - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL
02-2 SPORTS - ASSOCIATIONS SPORTIVES - CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE MOYENS - AUTORISATION DE SIGNATURE
05-1 RECOUVREMENT AU TITRE DE SINISTRES ET DEGATS AU DOMAINE PUBLIC AUPRES DES TIERS RESPONSABLES OU DE LEURS ASSUREURS
08-1 MISE EN VALEUR DU PAYSAGE URBAIN - 'ASSOCIATION DES ANCIENS ELEVES DU LYCEE HORTICOLE D'ANTIBES ET DES CENTRES DE FORMATION RATTACHES' - AFFECTATION DE SUBVENTION
09-1 ENVIRONNEMENT - NATURA 2000 - ELABORATION DU DOCOB - PROROGATION DES FONCTIONS DE CHARGE DE MISSION
09-2 ENVIRONNEMENT - NATURA 2000 - CANDIDATURE DE LA VILLE COMME ANIMATEUR DU SITE - RECRUTEMENT D'UN CHARGE DE MISSION - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU FEDER PACA - AUTORISATION
10-1 RUE FOURMILIERE - EFFACEMENT DES RESEAUX ELECTRIQUES - INTERVENTION DU SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE L'ELECTRICITE ET DU GAZ DES ALPES MARITIMES (SDEG)
11-1 EPIC OFFICE DE TOURISME ET DES CONGRES - CLASSEMENT CATEGORIE I - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS - AUTORISATION DE SIGNATURE
12-1 CIMETIERES - MONUMENTS CAVEAUX ET OBJETS FUNERAIRES - MISE A DISPOSITION - TARIFS APPLICABLES - APPROBATION
16-1 COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITES - EXERCICE 2012 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
29-1 RESIDENCE ARTISTIQUE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CENTRE INTERNATIONAL DE VALBONNE - AUTORISATION DE SIGNATURE
33-1 SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L'AMELIORATION DE LA QUALITE DES EAUX DE LA BRAGUE ET DE SES AFFLUENTS (SIAQUEBA) - RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITES ET COMPTE ADMINISTRATIF - EXERCICE 2012 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
38-1 ENVIRONNEMENT - AMENAGEMENT DU BOIS DE LA GAROUPE ET FORT CARRE - PROGRAMME 2013 - SITES DU CONSERVATOIRE DU LITTORAL - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA REGION PROVENCE ALPES CÔTE D'AZUR
38-2 ENVIRONNEMENT - AMENAGEMENT DU BOIS DE LA GAROUPE ET FORT CARRE - PROGRAMME 2013 - SITES DU CONSERVATOIRE DU LITTORAL - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
38-3 ENVIRONNEMENT - AMENAGEMENT DU BOIS DE LA GAROUPE, FORT CARRE ET BATTERIE DU GRAILLON - PROGRAMME 2014 - SITES DU CONSERVATOIRE DU LITTORAL - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA REGION PROVENCE ALPES CÔTE D'AZUR
38-4 ENVIRONNEMENT - AMENAGEMENT DU BOIS DE LA GAROUPE, DU FORT CARRE ET DE LA BATTERIE DU GRAILLON - PROGRAMME 2014 - SITES DU CONSERVATOIRE DU LITTORAL - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
