00-04 AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE DU TERRITOIRE - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE SERVICES ENTRE LA CASA ET LA VILLE D'ANTIBES JUAN-LES-PINS - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-05 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - CONSEIL COMMUNAUTAIRE - REPARTITION DES SIEGES LORS DU PROCHAIN RENOUVELLEMENT GENERAL DES CONSEILS MUNICIPAUX EN 2014 - APPROBATION
00-06 PROJET URBAIN MARENDA-LACAN - REALISATION D'ETUDES PRE-OPERATIONNELLES - CONVENTION DE MANDAT AVEC LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE ANTIPOLIS AVENIR - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-07 ESPACE À ENJEUX - DÉCLARATION D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE DU SECTEUR DES TROIS MOULINS À ANTIBES-JUAN-LES-PINS
00-08 CHEMIN DES COMBES - EXTENSION GROUPE SCOLAIRE JEAN MOULIN ET RÉALISATION D'UN PARC DE STATIONNEMENT - PARCELLE DP 150 - ACQUISITION A TITRE ONEREUX AUPRES DES CONSORTS CIOCCA
00-09 VOIE NOUVELLE LIAISON FONT SARDINE ROUTE DE NICE - JULES GREC - PARCELLES AO 185 - 187 ET 189 - ACQUISITION À TITRE ONÉREUX AUPRES DE LA SACEMA
00-10 CHEMIN DES SABLES - PARCELLE CM N° 143 - ACQUISITION À L'EURO AUPRES DU SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES 'LE PRÉSIDENT'
00-11 RUE DU JARDIN SECRET - PARCELLES CV 358p - CV 614p - ÉCHANGE AVEC SOULTE AVEC LES CONSORTS DAVID
00-12 RUE DU JARDIN SECRET - PARCELLE CV 614p POUR 117 M²- CESSION A TITRE ONEREUX AUPRES DE MONSIEUR HONORE
00-13 7 RUE GOUVERNEUR DE CHAVANNES - REALISATION D'UN PROGRAMME DE LOGEMENTS SOCIAUX - CESSION À LA CASA - APPROBATION
00-15 18 RUE DES CASEMATES - VENTE PAR APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE - PROCEDURE INFRUCTUEUSE - 18 ET 20 RUE DES CASEMATES - VENTE DE GRÉ À GRÉ AU CENTRE INTERNATIONAL ANTIBES - APPROBATION
00-16 CHEMIN DES QUATRE CHEMINS - RESIDENCE 'COPPELIA' - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION FONCIÈRE A LA SACEMA POUR L'ACQUISITION DE LOGEMENTS SOCIAUX LOCATIFS - CONVENTION AVEC LA SACEMA - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-17 41 ROUTE DE NICE ET 50 CHEMIN DE LA PAROUQUINE - RÉSIDENCE « ALLIA GARDEN » - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION FONCIÈRE POUR L'ACQUISITION DE 22 LOGEMENTS SOCIAUX LOCATIFS - CONVENTION AVEC LA SACEMA - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-18 BAIL EMPHYTEOTIQUE ADMINISTRATIF DU PALAIS DES CONGRES - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU PALAIS DES CONGRES - MODIFICATIONS DES CONDITIONS FINANCIERES - AVENANTS - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-19 SAEM DE GESTION DU PORT VAUBAN - OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - REDEVANCE - FIXATION - CAHIER DES CHARGES GENERAL DE CONCESSION DU 29 DECEMBRE 1987 - AVENANT N° 1 - AUTORISATION DE SIGNATURE
02-1 JEUNESSE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA MISSION LOCALE ANTIPOLIS - AUTORISATION DE SIGNATURE
02-3 SPORTS - ASSOCIATIONS SPORTIVES - CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC DIVERSES ASSOCIATIONS - AUTORISATION DE SIGNATURE
02-4 SPORTS - « COURIR POUR UNE FLEUR » 2013 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA SOCIETE CARREFOUR, LA SOCIETE GSF SAS ET L'ASSOCIATION ESPERANCE RACING ATHLETISME D'ANTIBES POUR L'ORGANISATION DE LA COURSE PEDESTRE - AUTORISATION DE SIGNATURE
02-5 SALLE OMNISPORTS DES TROIS MOULINS - REALISATION DE TRAVAUX COMPLEMENTAIRES ET MODIFICATION DU CALENDRIER - MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE - VARIATION DES HONORAIRES - AVENANT N° 4 - AUTORISATION DE SIGNATURE
03-1 GROUPE SCOLAIRE JACQUES PREVERT- REHABILITATION - EXTENSION DES ESPACES DE RESTAURATION - APPROBATION DU PROGRAMME - CONCOURS DE MAITRISE D'OEUVRE - ELECTION DES MEMBRES DU JURY
07-2 MARCHE ARTISANAL ET ARTISTIQUE NOCTURNE D'ETE SUR LA PROMENADE DU SOLEIL ET LE BOULEVARD D'AGUILLON - MODIFICATIONS D'EMPLACEMENTS - APPROBATION
09-1 ENVIRONNEMENT - MANAGEMENT DE LA PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE - PILOTAGE INTELLIGENT DES CHAUFFERIES GTC - TEST DE LOGICIELS - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA SOCIETE IZYPEO - AUTORISATION DE SIGNATURE
10-1 RUE DES BAINS - RUE GUILLAUMONT - ENFOUISSEMENT DES RESEAUX ELECTRIQUES - INTERVENTION DU SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE L'ELECTRICITE ET DU GAZ DES ALPES MARITIMES (SDEG)
10-2 PERFORMANCE ENERGETIQUE DE L'ECLAIRAGE PUBLIC - PROGRAMME EUROPEEN LIFE + - NOUVELLE CANDIDATURE - PARTICIPATION DE LA VILLE D'ANTIBES
10-3 QUARTIERS SEMBOULES / PAGANE / GROULES - DENOMINATION DE DIVERSES VOIES : «BOULEVARD ANDRE BRETON» - «AVENUE ROBERT SOLEAU» - «CHEMIN DES PRES» - APPROBATION
11-2 ANIMATION CULTURELLE - SECTEUR ANIMATION - CORSO FLEURI - RETRAIT DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT - APPROBATION
21-1 PORT ABRI DE L'OLIVETTE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PORTUAIRE - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2012 - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL
21-2 OPERATEUR DE COMMUNICATION ELECTRONIQUE - OCCUPATION DU PLATEAU DE LA GAROUPE - PROTOCOLE D'ACCORD ENTRE LA COMMUNE ET TDF - AUTORISATION DE SIGNATURE
23-1 PETITE ENFANCE - RELAIS ASSISTANTS MATERNELS - CONVENTION AVEC LE DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES - AUTORISATION DE SIGNATURE
23-2 PETITE ENFANCE - MA PETITE MEDIATHEQUE - CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - AUTORISATION DE SIGNATURE
27-1 CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET D'ART DRAMATIQUE - PARTITIONS MUSICALES - COPIES - CONVENTION AVEC LA SOCIETE DES EDITEURS ET AUTEURS DE MUSIQUE (S.E.A.M.) - AUTORISATION DE SIGNATURE
27-2 CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET D'ART DRAMATIQUE - PARTENARIAT CULTUREL AVEC CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - AUTORISATION DE SIGNATURE
29-2 MUSEE PICASSO - EXPOSITION « PICASSO COTE D'AZUR » EN PARTENARIAT AVEC LE GRIMALDI FORUM DE MONACO - ACHAT, ECHANGE ET MISE EN VENTE DU CATALOGUE DE L'EXPOSITION A LA LIBRAIRIE - BOUTIQUE - FIXATION DES MODALITES
29-3 MUSEE PICASSO - MISE EN DEPOT-VENTE DE REPRODUCTIONS EN SERIGRAPHIE ET DE LITHOGRAPHIES DE PICASSO- SIGNATURE D'UNE CONVENTION AVEC LES EDITIONS DACO - AUTORISATION DE SIGNATURE
29-4 MUSEE D'ARCHEOLOGIE - ANNIVERSAIRE DU CINQUANTENAIRE - CONTRAT DE COEDITION DU CATALOGUE : « AUX ORIGINES D'ANTIBES . ANTIQUITE ET HAUT MOYEN AGE. 50E ANNIVERSAIRE DU MUSEE D'ARCHEOLOGIE (1963-2013) » - ACHAT ET MISE EN VENTE EN REGIE - FIXATION DES
31-1 TECHNOLOGIE DE REALITE AUGMENTEE - MAINTENANCE D'UN EQUIPEMENT - SALLE OMNISPORTS DES TROIS MOULINS - EXPERIMENTATION - CONVENTION AVEC LA SOCIETE TOUCHLINE INTERACTIVE - AUTORISATION DE SIGNATURE
36-1 ACCUEIL COLLECTIF DE MINEURS - DEMANDE DE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT AUPRES DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES
38-1 ENVIRONNEMENT - SITE DU GRAILLON - INTEGRATION - CONVENTION DE GESTION DU SITE DU BOIS DE LA GAROUPE AVEC LE CONSERVATOIRE DU LITTORAL - AVENANT N° 1 - AUTORISATION DE SIGNATURE
39-1 FONDS D'INTERVENTION POUR LES SERVICES, L'ARTISANAT ET LE COMMERCE - OPERATION URBAINE FISAC ANTIBES CENTRE ANCIEN PHASE 3 - LANCEMENT
