00-03 PERSONNEL MUNICIPAL - PARTICIPATION DE L'EMPLOYEUR A LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE DES AGENTS - PROTOCOLE D'ACCORD - APPROBATION
00-04 PERSONNEL MUNICIPAL - EMPLOIS PERMANENTS - ADAPTATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DES CADRES D'EMPLOIS
00-05 PLAGES NATURELLES - SERVICE PUBLIC LOCAL BALNÉAIRE ET D'ACCUEIL TOURISTIQUE - LOT DPM N°12 LOT DE DSP N°9 - PLAGE DITE « COLOMBIER » - CHOIX DU DELEGATAIRE ET CONTRAT DE DELEGATION - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-06 PLAGES NATURELLES - SERVICE PUBLIC LOCAL BALNÉAIRE ET D'ACCUEIL TOURISTIQUE - LOT DPM N°13 LOT DE DSP N°10 - PLAGE DITE « HELIOS » - CHOIX DU DELEGATAIRE ET CONTRAT DE DELEGATION - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-07 PLAGES NATURELLES - SERVICE PUBLIC LOCAL BALNEAIRE ET D'ACCUEIL TOURISTIQUE - EXPLOITATION D'UN KIOSQUE ALIMENTAIRE DE LA SALIS N°1 - CHOIX DU DELEGATAIRE ET CONTRAT DE DELEGATION - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-08 PLAGES NATURELLES - SERVICE PUBLIC LOCAL BALNEAIRE ET D'ACCUEIL TOURISTIQUE - EXPLOITATION D'UN KIOSQUE ALIMENTAIRE DE LA SALIS N°2 - CHOIX DU DELEGATAIRE ET CONTRAT DE DELEGATION - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-09 PLAGES NATURELLES - SERVICE PUBLIC LOCAL BALNEAIRE ET D'ACCUEIL TOURISTIQUE - EXPLOITATION D'UN KIOSQUE ALIMENTAIRE DE LA SALIS N°3 - CHOIX DU DELEGATAIRE ET CONTRAT DE DELEGATION - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-10 PLAGES NATURELLES - SERVICE PUBLIC LOCAL BALNEAIRE ET D'ACCUEIL TOURISTIQUE - EXPLOITATION D'UN KIOSQUE ALIMENTAIRE DE LA SALIS N°4 - CHOIX DU DELEGATAIRE ET CONTRAT DE DELEGATION - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-11 PLAGES ARTIFICIELLES DE JUAN LES PINS - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE ET TOURISTIQUE N° 34-LOT DU DOMAINE PUBLIC MARITIME N° 48 - RESILIATION DU CONTRAT AVEC L'EURL « LA PROVENCE » - DEMOLITION DES AMENAGEMENTS BALNEAIRES
00-12 SECURITE ROUTIERE - MISE EN OEUVRE DE LA VERBALISATION ELECTRONIQUE ET DU TRAITEMENT DES MESSAGES D'INFRACTIONS ROUTIERES - CONVENTION AVEC L'AGENCE NATIONALE DES TRAITEMENTS AUTOMATISES DES INFRACTIONS - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-13 PLAN LOCAL D'URBANISME D'ANTIBES JUAN-LES-PINS - MISE EN COMPATIBILITÉ - PROJET BUS-TRAM ANTIBES SOPHIA ANTIPOLIS - ADOPTION
00-14 VOIE NOUVELLE LIAISON - FONT SARDINE - PARCELLES AO 316-317-318-320 - ACQUISITION À TITRE ONÉREUX AUPRES DE LA FAMILLE CURTY
00-15 PREMIERE AVENUE - QUARTIER DES COMBES - PARCELLE DP n° 24p POUR 255 m² ENVIRON - ACQUISITION À L'EURO SYMBOLIQUE AUPRES DE LA PROPRIÉTÉ ALTAREA COGEDIM
00-16 CHEMIN DE L'ENTRACTE - PARCELLE CV 600p-603p POUR 198 M² - ACQUISITION À L'EURO SYMBOLIQUE AUPRES DU DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
00-17 IMPASSE DES JANINS - PARCELLES DO 57p pour 165 m² ET DO 13p pour 8 m² - RECTIFICATION PARCELLAIRE AU PROFIT DE L'INDIVISION BORGOGNO
00-19 BOULEVARD CHARLES GUILLAUMONT - PARCELLE CV N°219 - MISE EN DEMEURE D'ACQUÉRIR L'ANCIEN HÔTEL LUTETIA - APPROBATION
02-1 JEUNESSE - COOPERATION RENFORCEE ENTRE LA COMMUNE D'ANTIBES JUAN LES PINS ET LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE SOPHIA-ANTIPOLIS - CONVENTION CADRE - ADOPTION
02-2 ENFANCE ET JEUNESSE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE SOPHIA-ANTIPOLIS (MEDIATHEQUE COMMUNAUTAIRE ALBERT CAMUS) - AUTORISATION DE SIGNATURE
05-1 DOMAINE PUBLIC - SINISTRES ET DEGATS - RECOUVREMENT AUPRES DES TIERS RESPONSABLES OU DE LEURS ASSUREURS
05-2 SOCIETE ANONYME DE CONSTRUCTION ET D'ECONOMIE MIXTE D'ANTIBES JUAN-LES-PINS (SACEMA) - VENTE PAR LA VILLE D'UNE ACTION DU CAPITAL SOCIAL DE LA SACEMA A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA-ANTIPOLIS (CASA) - APPROBATION
07-1 TRAVAUX D'AMENAGEMENT DANS LES QUARTIERS D'ANTIBES JUAN LES PINS - MESURES PROVISOIRES MENEES PAR LA VILLE POUR LE SOUTIEN DE L'ACTIVITE ECONOMIQUE
08-1 POLITIQUE DECHETS - PROPRETE - COOPERATION RENFORCEE VILLE D'ANTIBES / COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - CONVENTION CADRE - AUTORISATION DE SIGNATURE
24-1 ASSAINISSEMENT COLLECTIF - REDEVANCE POUR REJET DES EAUX DE RABATTEMENT DE NAPPE DANS LE RESEAU D'EAUX USEES - CONVENTION CADRE D'AUTORISATION TEMPORAIRE - AUTORISATION DE SIGNATURE
29-1 MUSEE PICASSO - EDITION DE CARTES POSTALES A L'OCCASION DE l'EXPOSITION « JEAN-CHARLES BLAIS » - EDITION ET MISE EN VENTE A LA LIBRAIRIE-BOUTIQUE - FIXATION DES MODALITES
38-1 ENVIRONNEMENT - GESTION DES PRAIRIES HUMIDES DE LA BRAGUE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS PROVENCE ALPES COTE D'AZUR - AUTORISATION DE SIGNATURE
