00-4 PLAGES ARTIFICIELLES - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE - LOT D.P.M. N° 31 « LE LIDO » - CESSION DES PARTS SOCIALES DE LA S.A.R.L. « LIDO PLAGE » - AVENANT N° 3 AU SOUS-TRAITE D'EXPLOITATION - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-5 PLAGES NATURELLES & ARTIFICIELLES - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE - RAPPORTS ANNUELS DES DELEGATAIRES - EXERCICE 2010 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
01-1 BOULEVARD DE LA PINÈDE - PARCELLE CO 179/256 POUR 56 M² ENVIRON - ACQUISITION À L'EURO SYMBOLIQUE D'UNE PARCELLE DE TERRAIN AUPRES DE LA PROPRIÉTÉ SCI MÉDITERRANÉE
01-2 CHEMIN DES BRUSQUETS - PARCELLE DS N° 1077 POUR 26 M² ENVIRON - ACQUISITION À L'EURO SYMBOLIQUE D'UNE PARCELLE DE TERRAIN AUPRES DE LA PROPRIÉTÉ MOREL
01-3 RUE DULYS - PARCELLES CV N° 264/368/ POUR 133 M² ENVIRON - ACQUISITION À L'EURO SYMBOLIQUE D'UNE PARCELLE DE TERRAIN AUPRES DE LA PROPRIETE 'LE FACEMER'
01-4 CHEMIN DES COMBES ET PREMIERE AVENUE - PARCELLE DP 342 POUR 55 M² ENVIRON - ACQUISITION À L'EURO SYMBOLIQUE D'UNE PARCELLE DE TERRAIN AUPRES DE LA PROPRIÉTÉ SCI ILEX
01-5 LIAISON COMBES/RD 35 - PARCELLE DR 19 POUR 39 M² ENVIRON - ACQUISITION À TITRE ONÉREUX D'UNE PARCELLE DE TERRAIN PROPRIÉTÉ LE BARON/DOTTA
01-6 18 RUE DES CASEMATES - CADASTRE BN 45 - CESSION PAR APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE - DESIGNATION D'UNE COMMISSION AD HOC
01-7 15 RUE GEORGES CLEMENCEAU - CADASTRE BR N° 303- CESSION PAR APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE D'UN LOGEMENT ET DE LOCAUX À USAGE DE STOCKAGE - DESIGNATION D'UNE COMMISSION AD HOC
01-8 RESEAUX D'EAUX PLUVIALES - REAMENAGEMENT DU COLLECTEUR DU CHEMIN DU PONT ROMAIN - CONTRAT D'OFFRE DE CONCOURS DE LA SCI LES BREGUIERES - AUTORISATION DE SIGNATURE - DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET GENERAL
04-1 SOCIETE PUBLIQUE LOCALE -THEATRE COMMUNAUTAIRE D'ANTIBES - APPROBATION DU PRINCIPE DE CREATION DE LA SOCIETE ET AUTORISATION DE SIGNATURE DES STATUTS - SOUSCRIPTION AU CAPITAL - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION
06-1 PARC DE STATIONNEMENT PUBLIC SOUS LA MEDIATHEQUE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - SOCIETE EFFIA CONCESSIONS - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2010 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
06-2 PARCS DE STATIONNEMENT - CONCESSION/CONSTRUCTION 'PRE AUX PECHEURS', AFFERMAGE 'LA POSTE' ET 'FRERES OLIVIER' - SOCIETE SERIMO - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2010 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
08-1 AMENAGEMENT PAYSAGER - INTERVENTIONS PEDAGOGIQUES SUR LE PATRIMOINE VEGETAL MUNICIPAL - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL D'ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION PROFESSIONNELLE AGRICOLE (EPLEFPA) - AUTORISATION DE SIGNATURE
09-1 ENVIRONNEMENT - PACTE D'ISTANBUL POUR L'EAU - ADHESION DE LA VILLE D'ANTIBES - AUTORISATION DE SIGNATURE
11-1 CASINO - EDEN BEACH - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - REDEVANCES ANNUELLES DU CASINO - AFFECTATION A DIVERSES MANIFESTATIONS - ORGANISATION DU FESTIVAL JAZZ A JUAN - MANIFESTATION ARTISTIQUE DE QUALITE
11-2 CASINO - LA SIESTA - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - REDEVANCES ANNUELLES DU CASINO - AFFECTATION A DIVERSES MANIFESTATIONS - ORGANISATION DU FESTIVAL MUSIQUES AU COEUR ET INSCRIPTION DU FESTIVAL D'ART SACRE ET DU BOEUF THEATRE - MANIFESTATIONS ARTIST
11-3 « PAIN AMOUR ET CHOCOLAT » EDITION 2012 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA CHAMBRE DE COMMERCE ITALIENNE DE NICE SOPHIA ANTIPOLIS COTE D'AZUR POUR L'ORGANISATION DE LA MANIFESTATION - AUTORISATION DE SIGNATURE
14-1 HANDICAP - ACTIONS MENEES EN FAVEUR DES PERSONNES HANDICAPEES DANS LES SERVICES MUNICIPAUX - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE FIPHFP - AUTORISATION DE SIGNATURE
21-1 PORT DU CROUTON - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PORTUAIRE - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2010 - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL
21-2 PORT GALLICE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PORTUAIRE - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2010 - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL
21-3 PORT ABRI DE L'OLIVETTE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PORTUAIRE - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE EXERCICE 2010 - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL
21-4 PORT DE LA SALIS - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PORTUAIRE - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2010 - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL
21-5 PORT VAUBAN - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PORTUAIRE - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2010 - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL
21-6 PORT VAUBAN - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PORTUAIRE - RAPPORT ANNUEL DES MANDATAIRES - EXERCICE 2010 - APPROBATION
23-1 PETITE ENFANCE - LIEU D'ACCUEIL ENFANTS PARENTS PRE EN BULLE - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES - AUTORISATION DE SIGNATURE
23-2 PETITE ENFANCE - ETABLISSEMENTS D'ACCUEIL DE JEUNES ENFANTS - CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES - RENOUVELLEMENT - AUTORISATION DE SIGNATURE
24-1 ASSAINISSEMENT COLLECTIF - PONT - RAIL AVENUE ARISTIDE BRIAND - PROGRAMME PLURIANNUEL DE TRAVAUX - TRAVAUX DE RENFORCEMENT DU RESEAU EXISTANT - CONVENTION AVEC LA SNCF - AUTORISATION DE SIGNATURE
29-1 MUSEE PEYNET ET DU DESSIN HUMORISTIQUE - REAPPROVISIONNEMENT DE LA BOUTIQUE DU MUSEE / ACHAT - ECHANGE ET MISE EN VENTE DE PRODUITS EN REGIE - FIXATION DES MODALITES
29-2 MUSEE PICASSO - EDITION DE CARTES POSTALES A L'OCCASION DE L'EXPOSITION « UNE MODERNE ANTIQUITE : PICASSO, DE CHIRICO, LEGER ET PICABIA EN PRESENCE DE L'ANTIQUE » - EDITION, ECHANGE ET MISE EN VENTE EN REGIE A LA LIBRAIRIE-BOUTIQUE - FIXATION DES MOD
36-1 CONTRAT ENFANCE JEUNESSE 2ÈME GÉNÉRATION - CONVENTION AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DES ALPES-MARITIMES - AUTORISATION DE SIGNATURE
38-1 ENVIRONNEMENT - ENGAGEMENT DE LA VILLE POUR UN PLAN DE GESTION DURABLE DES SITES GERES POUR LE CONSERVATOIRE DU LITTORAL
39-1 FONDS D'INTERVENTION POUR LES SERVICES, L'ARTISANAT ET LE COMMERCE - OPERATION URBAINE SUR JUAN-LES-PINS - LANCEMENT DE LA PHASE 1 - DYNAMISATION DU TISSU ARTISANAL ET COMMERCIAL DE PROXIMITE - DEMANDE DE SUBVENTION
