00-3 PLAGES ARTIFICIELLES DE JUAN LES PINS - LOT N°49 - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE ET TOURISTIQUE N°35 - RESILIATION DU CONTRAT AVEC LA SARL 'LE SQUALE' - DEMOLITION DES AMENAGEMENTS BALNEAIRES
00-4 PLAGE NATURELLE - LOT DPM N°13 LOT DE DSP N°10 - PLAGE DITE «HELIOS» - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC LOCAL BALNEAIRE ET D'ACCUEIL TOURISTIQUE - DECLARATION INFRUCTUEUSE DE LA PROCEDURE
00-5 PLAGE NATURELLE - LOT DPM N°13 LOT DE DSP N°10 - PLAGE DITE «HELIOS» - SERVICE PUBLIC LOCAL BALNEAIRE ET D'ACCUEIL TOURISTIQUE - CHOIX DU MODE DE GESTION - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - LANCEMENT DE PROCEDURE
00-6 PLAGE NATURELLE - LOT DPM N°12 LOT DE DSP N°9 - PLAGE DITE «COLOMBIER» - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC LOCAL BALNEAIRE ET D'ACCUEIL TOURISTIQUE - DECLARATION INFRUCTUEUSE DE LA PROCEDURE
00-7 PLAGE NATURELLE - LOT DPM N°12 LOT DE DSP N°9 - PLAGE DITE «COLOMBIER» - SERVICE PUBLIC LOCAL BALNEAIRE ET D'ACCUEIL TOURISTIQUE - CHOIX DU MODE DE GESTION - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - LANCEMENT DE PROCEDURE
01-01 PEPINIERE MUNICIPALE - TRANSFERT SUR ZAC DE FUNEL SUR LA COMMUNE DE BIOT - AMENAGEMENT DE LOCAUX - DEPOT D'UN PERMIS DE CONSTRUIRE - AUTORISATION DE SIGNATURE
01-02 SECTEUR DE LA VIEILLE VILLE - RAVALEMENT DE FAÇADE - 11, RUE DE LA RÉPUBLIQUE - SUBVENTION COMMUNALE - AUTORISATION DU CONSEIL MUNICIPAL
01-03 QUARTIER FONT SARDINE - LIAISON FONT SARDINE/CHEMIN DES 4 CHEMINS - PARCELLES AO N° 148-239-240-189p POUR 13 M² ENVIRON - ACQUISITION À L'EURO SYMBOLIQUE DE PARCELLES DE TERRAIN AUPRES DE LA SOCIETE "KAUFMAN ET BROAD"
01-04 BOULEVARD BIJOU PLAGE ET RUE DULYS - PARCELLES CV 163 ET 156 POUR 419 M² ENVIRON - RÉGULARISATION DE LA DOMANIALITÉ DE LA VOIRIE - ACQUISITION À L'EURO SYMBOLIQUE DE PARCELLES DE TERRAIN AUPRES DE LA SOCIETE "KAUFMAN ET BROAD"
01-05 AVENUE DES AMPHORES - PARCELLE CW 319P POUR 118 M² ENVIRON - ACQUISITION À TITRE ONÉREUX D'UNE PARCELLE DE TERRAIN AU PROFIT DE L'ERILIA
01-06 ÎLOT CHAUDON - 11 AVENUE ARISTIDE BRIAND - LOT N°1 - CADASTRE BL 516 - ACQUISITION ONÉREUSE AUPRES DE L'INDIVISION MEGY
01-07 ÉCOLE SAINT-CLAUDE ET HLM SAINT CLAUDE - SECTION DO 6-7-9-49-77-8-72 - RÉGULARISATION PARCELLAIRE ENTRE LA VILLE ET LA SOCIÉTÉ D'HLM ÉRILIA
01-08 ALLEE DU CHATAIGNIER - CHANGEMENT DE DESTINATION PROPRIETE COMMUNALE SITUEE AU NUMERO 9 - DEPOT D'UNE AUTORISATION D'URBANISME - AUTORISATION DE SIGNATURE
01-09 VOIE TRIPODI - PARCELLE SECTION DW n°71- PROPRIETE COMMUNALE - DEPOT D'UNE DEMANDE DE PERMIS DE DEMOLIR D'UN BATIMENT - AUTORISATION DE SIGNATURE
01-10 CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - REHABILITATION DU FOYER LOGEMENT RUE PASTEUR ET SON EXTENSION AVENUE MIRABEAU - CONDUITE D'OPERATION POUR LE COMPTE DU CCAS - CONVENTION - AUTORISATION DE SIGNATURE
01-11 PORT VAUBAN - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PORTUAIRE - RAPPORT ANNUEL DES MANDATAIRES - EXERCICE 2010 - COMPLEMENT D'INFORMATION - APPROBATION
02-1 SPORTS - INSTALLATIONS SPORTIVES COMMUNALES - FOURNITURE D'EAU - CONVENTION AVEC LE COLLEGE DE LA ROSTAGNE - AUTORISATION DE SIGNATURE
02-2 SPORTS - BASE DE VOILE COMMUNALE DE JUAN LES PINS - OCCUPATION - CAHIER DES CHARGES - APPROBATION
03-1 ECOLE GUYNEMER - 2 PLACE GUYNEMER - TRAVAUX DE RAVALEMENT DES FACADES - DEPOT D'UNE DECLARATION PREALABLE - AUTORISATION DE SIGNATURE
04-2 FORT CARRE - MONUMENT HISTORIQUE CLASSE - MAISON DU GOUVERNEUR - RESTAURATION DES FACADES - DEMANDE D'AUTORISATION ET DE SUBVENTIONS - AUTORISATION DE SIGNATURE
05-1 DOMAINE PUBLIC - SINISTRES ET DEGATS - RECOUVREMENT AUPRES DES TIERS RESPONSABLES OU DE LEURS ASSUREURS
08-1 ENVIRONNEMENT - COMPETENCE DECHETS - VEHICULES, MATERIELS ET EQUIPEMENTS - PROCES VERBAL DE MISE A DISPOSITION DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - DESAFFECTATION PAR LA CASA ET REINTEGRATION DANS LE PATRIMOINE COMMUNAL - AVENANT N°4
09-1 SANTE - VACCINATIONS PUBLIQUES - PARTENARIAT AVEC LE DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES - CONVENTION - RENOUVELLEMENT - AUTORISATION DE SIGNATURE
09-2 SANTE - VACCINATIONS - MISE A DISPOSITION DE VACCINS AU PROFIT DE LA CROIX ROUGE FRANCAISE - DELEGATION D'ANTIBES JUAN LES PINS - CONVENTION - RENOUVELLEMENT -AUTORISATION DE SIGNATURE
10-1 PLACE DES GENDARMES D'OUVEA - ENFOUISSEMENT DES RESEAUX ELECTRIQUES - INTERVENTION DU SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE L'ELECTRICITE ET DU GAZ DES ALPES-MARITIMES (SDEG)
11-1 BUDGET PRIMITIF 2012 - ASSOCIATIONS RELEVANT DU SECTEUR ANIMATION TOURISME - AFFECTATION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS
11-2 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - TRAITE DE CONCESSION POUR L'EXPLOITATION D'UN CASINO - CASINO EDEN BEACH - DEMANDE DE RENOUVELLEMENT D'AUTORISATION D'EXPLOITATION DES JEUX
23-1 JARDIN D'ENFANTS SAINT-ANTOINE - RUE SAINT-ANTOINE - RUE DU TRIBUNAL - CREATION D'OUVERTURES - DEPOT D'UNE DECLARATION PREALABLE - AUTORISATION DE SIGNATURE
24-1 SERVICE PUBLIC DU TRAITEMENT DES EAUX USEES ET DE L'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF - DELEGATION DU SERVICE PUBLIC - DECLARATION SANS SUITE DE LA PROCEDURE DE MISE EN CONCURRENCE POUR MOTIF D'INTERET GENERAL
24-2 SERVICE PUBLIC DU TRAITEMENT DES EAUX USEES ET DE L'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF - CHOIX DU MODE DE GESTION - LANCEMENT DE LA PROCEDURE DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
29-3 MUSEES ET SITES HISTORIQUES - EXTENSION DES ACTIVITES CULTURELLES ET PEDAGOGIQUES - TARIFICATION
31-1 NTIC - MISE EN OEUVRE D'UN MOTEUR DE RECHERCHE INTERNE - EXPERIMENTATION - CONVENTION DE PARTENARIAT - AUTORISATION DE SIGNATURE
36-1 JEUNESSE - ACCUEILS COLLECTIFS DE MINEURS - CONVENTION AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES - RENOUVELLEMENT - AUTORISATION DE SIGNATURE
