 |
|
Ville d'Antibes Juan-les-Pins |
Conseil Municipal
Séance du jeudi 4 octobtre 2012
à 15h00
Compte rendu
Téléchargez le document
00-02 DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL A MONSIEUR LE MAIRE - DECISIONS - COMPTE RENDU
00-03 PERSONNEL MUNICIPAL - EMPLOIS PERMANENTS - ADAPTATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET DES CADRES D'EMPLOIS - APPROBATION
00-04 PERSONNEL MUNICIPAL - ECHELON SPECIAL DE CERTAINS GRADES DE LA CATEGORIE C - TAUX D'AVANCEMENT
00-05 PERSONNEL MUNICIPAL - ANCIENS SERVITEURS - ALLOCATION - EXERCICE 2012
00-06 FOURRIERE AUTOMOBILE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - SARL DEPANNAGE DU GOLF - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2011 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
00-07 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE - CONCESSION DES PLAGES ARTIFICIELLES - LOT D.P.M. N° 34 TER «RIVE GAUCHE» - CESSION DES PARTS SOCIALES DE LA S.A.R.L. «RIVE GAUCHE» - AVENANT N°1 AU SOUS-TRAITE D'EXPLOITATION - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-08 SPORTS - INSTALLATIONS SPORTIVES - SALLE OMNISPORTS- CHOIX DU DELEGATAIRE ET CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-09 CITE JUDICIAIRE - TRIBUNAUX D'INSTANCE ET DE COMMERCE ET ANTENNE DE JUSTICE A ANTIBES - CONVENTION TRI PARTITE VILLE D'ANTIBES - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS ET ETAT - AVENANT N° 2 - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-10 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - RAPPORT D'ACTIVITES ET COMPTE ADMINISTRATIF 2011 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
01-01 RUE MAX JACOB - PARCELLES SECTION DV 518/519/520 ET DP - RÉTROCESSION DE TERRAIN À TITRE GRATUIT ET CESSION DE TERRAIN À TITRE ONEREUX À DIVERS PROPRIETAIRES
01-02 15 RUE GEORGES CLÉMENCEAU - CESSION PAR APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE D'UN LOGEMENT - LANCEMENT D'UNE NOUVELLE PROCÉDURE - RECONDUCTION DE LA COMMISSION AD HOC
01-03 15 BIS RUE GEORGES CLÉMENCEAU - CESSION PAR APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE D'UN LOGEMENT - DESIGNATION D'UNE COMMISSION AD HOC
01-04 3 RUE AUBERNON - CESSION PAR APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE D'UN LOGEMENT - DESIGNATION D'UNE COMMISSION AD HOC
01-05 18 RUE DES CASEMATES - CESSION PAR APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE DE LOCAUX - LANCEMENT D'UNE NOUVELLE PROCÉDURE - RECONDUCTION DE LA COMMISSION AD HOC
01-06 BOULEVARD DUGOMMIER - PARCELLES BL 547/549 POUR 18 M² - ACQUISITION À L'EURO SYMBOLIQUE AUPRES DE LA PROPRIÉTÉ LE GRAND CAVALIER
01-07 VOIE NOUVELLE LIAISON ROUTE DE NICE/AVENUE JULES GREC - PARCELLE AO 183 FONT SARDINE - ACQUISITION À L'EURO SYMBOLIQUE AUPRES DE LA PROPRIÉTÉ BOUWFONDS MARIGNAN
01-08 PLACE NATIONALE - PROJET D'AMENAGEMENT - APPROBATION - DIAGNOSTIC D'ARCHEOLOGIE PREVENTIVE - CONVENTION AVEC L'INRAP - AUTORISATION DE SIGNATURE
01-09 PROTECTION CONTRE LES INONDATIONS DU VALLON DE LAVAL - BASSIN DE RETENTION DE SAINT-CLAUDE - REALISATION DE DEUX ETUDES D'EXECUTION COMPLEMENTAIRES - AVENANT N°3 AU MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE N°00/0132 - AUTORISATION DE SIGNATURE
01-10 ZONE DITE 'LES PETROLIERS' - CREATION D'UN PASSAGE SOUTERRAIN SOUS LES VOIES FERREES - CONVENTION DE FINANCEMENT DES ETUDES PRELIMINAIRES AVEC LA SOCIETE RESEAU FERRE DE FRANCE - AUTORISATION DE SIGNATURE
01-11 ESPACES STRATÉGIQUES ANTIBES-NORD - ENGAGEMENT D'UNE ÉTUDE - APPROBATION DU PRINCIPE
02-1 SPORTS - ASSOCIATIONS SPORTIVES - AVENANT N° 1 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION «OAJLP BASKET BALL» - AUTORISATION DE SIGNATURE
02-2 SPORTS - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA SOCIETE ANONYME SPORTIVE PROFESSIONNELLE «OAJLP COTE D'AZUR» - AUTORISATION DE SIGNATURE
02-3 SPORTS - MATERIELS DE LA BASE NAUTIQUE MUNICIPALE - DON AUX ASSOCIATIONS CLUB NAUTIQUE D'ANTIBES, CLUBS DE VOILES D'ANTIBES ET YACHT CLUB D'ANTIBES - APPROBATION
03-1 EDUCATION - CESSION GRATUITE DE BIENS MEUBLES A LA COMMUNE DE CAUSSOLS - APPROBATION
04-1 ANIMATION CULTURELLE - ASSOCIATION «ENSEMBLE VOCAL D'ANTIBES» - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS - AUTORISATION DE SIGNATURE
05-1 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE SOPHIA ANTIPOLIS - COMMISSION INTERCOMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS - DESIGNATION DES COMMISSAIRES - LISTE PROPOSEE PAR LA COMMUNE
05-2 OPERATION VAUBAN MACE - CREATION DE TROIS LOCAUX D'ACTIVITES PAR LA SACEMA - GARANTIE D'UN EMPRUNT PAR LA COMMUNE
06-1 PARCS DE STATIONNEMENT - CONCESSION/CONSTRUCTION 'PRE AUX PECHEURS', AFFERMAGE 'LA POSTE' ET 'FRERES OLIVIER' - SOCIETE SERIMO - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2011 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
06-2 PARC DE STATIONNEMENT PUBLIC SOUS LA MEDIATHEQUE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - SOCIETE EFFIA CONCESSIONS - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2011 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
10-1 PERFORMANCE ENERGETIQUE DE L'ECLAIRAGE PUBLIC - PROGRAMME EUROPEEN LIFE + - POLITIQUE ET GOUVERNANCE - PARTICIPATION DE LA VILLE D'ANTIBES JUAN-LES-PINS
10-2 BOULEVARD POINCARE - ENFOUISSEMENT DES RESEAUX ELECTRIQUES : 1ERE TRANCHE - INTERVENTION DU SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE L'ELECTRICITE ET DU GAZ DES ALPES MARITIMES (SDEG)
10-3 BOULEVARD POINCARE - ENFOUISSEMENT DES RESEAUX ELECTRIQUES : 2EME TRANCHE - INTERVENTION DU SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE L'ELECTRICITE ET DU GAZ DES ALPES MARITIMES (SDEG)
11-1 OFFICE DE TOURISME ET DES CONGRES - RAPPORT FINANCIER ET RAPPORT D'ACTIVITE 2011 - APPROBATION
11-2 TOURISME - COMMUNE D'ANTIBES - PROCEDURE DE CLASSEMENT EN STATION DE TOURISME - DOSSIER DE DEMANDE
11-3 ANIMATION CULTURELLE - OCCUPATION DES SALLES MUNICIPALES - CONVENTION CADRE - APPROBATION
Séance du jeudi 4 octobre 2012 à 15h00
11-3 ANIMATION CULTURELLE - OCCUPATION DES SALLES MUNICIPALES - CONVENTION CADRE - APPROBATION : Rapportée par M. Audouin RAMBAUDI
>> Téléchargez la délibération <<
11-4 ANIMATION CULTURELLE - MANIFESTATION - FESTIVAL DU FILM DE LA DEFENSE ET DE LA SECURITE INTERIEURE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION DU FESTIVAL DU FILM MILITAIRE ET DE LA SECURITE INTERIEURE - AUTORISATION DE SIGNATURE
Séance du jeudi 4 octobre 2012 à 15h00
11-4 ANIMATION CULTURELLE - MANIFESTATION - FESTIVAL DU FILM DE LA DEFENSE ET DE LA SECURITE INTERIEURE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION DU FESTIVAL DU FILM MILITAIRE ET DE LA SECURITE INTERIEURE - AUTORISATION DE SIGNATURE : Rapportée par M. Audouin RAMBAUDI
>> Téléchargez la délibération <<
12-1 RECENSEMENT RÉNOVÉ DE LA POPULATION 2013 - MISE EN PLACE DU DISPOSITIF ET RÉMUNÉRATION DES AGENTS MUNICIPAUX
Séance du jeudi 4 octobre 2012 à 15h00
12-1 RECENSEMENT RÉNOVÉ DE LA POPULATION 2013 - MISE EN PLACE DU DISPOSITIF ET RÉMUNÉRATION DES AGENTS MUNICIPAUX : Rapportée par Mme Monique CANOVA
>> Téléchargez la délibération <<
12-2 AFFAIRES FUNÉRAIRES - DEMANDE DE GRATUITÉ DE LA CONCESSION FUNÉRAIRE ET D'EXONÉRATION DE LA TAXE D'INHUMATION - DÉCÈS D'UN AGENT MUNICIPAL
Séance du jeudi 4 octobre 2012 à 15h00
12-2 AFFAIRES FUNÉRAIRES - DEMANDE DE GRATUITÉ DE LA CONCESSION FUNÉRAIRE ET D'EXONÉRATION DE LA TAXE D'INHUMATION - DÉCÈS D'UN AGENT MUNICIPAL : Rapportée par Mme Monique CANOVA
>> Téléchargez la délibération <<
21-1 ILOT CHAUDON - TRAVAUX DE DELOCALISATION DU SERVICE DES EAUX PLUVIALES - AUTORISATION DE PASSAGE TEMPORAIRE D'UNE CANALISATION D'EAUX USEES - CONVENTION AVEC LA PAROISSE DU SACRE COEUR - AUTORISATION DE SIGNATURE
Séance du jeudi 4 octobre 2012 à 15h00
21-1 ILOT CHAUDON - TRAVAUX DE DELOCALISATION DU SERVICE DES EAUX PLUVIALES - AUTORISATION DE PASSAGE TEMPORAIRE D'UNE CANALISATION D'EAUX USEES - CONVENTION AVEC LA PAROISSE DU SACRE COEUR - AUTORISATION DE SIGNATURE : Rapportée par M. Alain BIGNONNEAU
>> Téléchargez la délibération <<
23-1 PETITE ENFANCE - ETABLISSEMENTS D'ACCUEIL DE JEUNES ENFANTS - RENOUVELLEMENT DES CONVENTIONS AVEC LA MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE - AUTORISATION DE SIGNATURE
Séance du jeudi 4 octobre 2012 à 15h00
23-1 PETITE ENFANCE - ETABLISSEMENTS D'ACCUEIL DE JEUNES ENFANTS - RENOUVELLEMENT DES CONVENTIONS AVEC LA MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE - AUTORISATION DE SIGNATURE : Rapportée par Mme Jacqueline DOR
>> Téléchargez la délibération <<
24-1 RAPPORT ANNUEL DU MAIRE SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE DISTRIBUTION D'EAU POTABLE - EXERCICE 2011 - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du jeudi 4 octobre 2012 à 15h00
24-1 RAPPORT ANNUEL DU MAIRE SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE DISTRIBUTION D'EAU POTABLE - EXERCICE 2011 - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL : Rapportée par M. Henri CHIALVA
>> Téléchargez la délibération <<
24-2 CONCESSION DE DISTRIBUTION D'EAU POTABLE - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2011 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du jeudi 4 octobre 2012 à 15h00
24-2 CONCESSION DE DISTRIBUTION D'EAU POTABLE - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2011 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL : Rapportée par M. Henri CHIALVA
>> Téléchargez la délibération <<
24-3 CONCESSION DE DISTRIBUTION DE L'EAU POTABLE - CONVENTION RELATIVE A LA GESTION DU FONDS DE SOLIDARITE EAU AVEC LE CCAS ET LA SOCIETE VEOLIA EAU - AUTORISATION DE SIGNATURE
Séance du jeudi 4 octobre 2012 à 15h00
24-3 CONCESSION DE DISTRIBUTION DE L'EAU POTABLE - CONVENTION RELATIVE A LA GESTION DU FONDS DE SOLIDARITE EAU AVEC LE CCAS ET LA SOCIETE VEOLIA EAU - AUTORISATION DE SIGNATURE : Rapportée par M. Henri CHIALVA
>> Téléchargez la délibération <<
24-4 ASSAINISSEMENT COLLECTIF - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC - EXERCICE 2011 - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du jeudi 4 octobre 2012 à 15h00
24-4 ASSAINISSEMENT COLLECTIF - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC - EXERCICE 2011 - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL : Rapportée par M. Henri CHIALVA
>> Téléchargez la délibération <<
24-5 ASSAINISSEMENT COLLECTIF - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - VEOLIA EAU - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE DE LA STATION D'EPURATION - EXERCICE 2011 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du jeudi 4 octobre 2012 à 15h00
24-5 ASSAINISSEMENT COLLECTIF - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - VEOLIA EAU - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE DE LA STATION D'EPURATION - EXERCICE 2011 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL : Rapportée par M. Henri CHIALVA
>> Téléchargez la délibération <<
29-1 MUSEE PICASSO - CONSERVATION PREVENTIVE - POSE D'UN SYSTEME DE PROTECTION SUR DEUX OEUVRES DE PICASSO - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA DRAC
Séance du jeudi 4 octobre 2012 à 15h00
29-1 MUSEE PICASSO - CONSERVATION PREVENTIVE - POSE D'UN SYSTEME DE PROTECTION SUR DEUX OEUVRES DE PICASSO - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA DRAC : Rapportée par M. Yves DAHAN
>> Téléchargez la délibération <<
29-2 MUSEE PICASSO - REVUE ART ABSOLUMENT «SPECIAL ALAIN KIRILI» - ACQUISITION GRACIEUSE, ECHANGE ET MISE EN VENTE - FIXATION DES MODALITES
Séance du jeudi 4 octobre 2012 à 15h00
29-2 MUSEE PICASSO - REVUE ART ABSOLUMENT «SPECIAL ALAIN KIRILI» - ACQUISITION GRACIEUSE, ECHANGE ET MISE EN VENTE - FIXATION DES MODALITES : Rapportée par M. Yves DAHAN
>> Téléchargez la délibération <<
29-3 MUSEE PICASSO - ACQUISITION DE MATERIEL DE SONORISATION A L'ADRESSE DES AUDITEURS MALENTENDANTS - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA DRAC
Séance du jeudi 4 octobre 2012 à 15h00
29-3 MUSEE PICASSO - ACQUISITION DE MATERIEL DE SONORISATION A L'ADRESSE DES AUDITEURS MALENTENDANTS - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA DRAC : Rapportée par M. Yves DAHAN
>> Téléchargez la délibération <<
29-4 MUSEE ARCHEOLOGIE - RESTAURATION D'OBJETS DE LA COLLECTION PERMANENTE - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA DRAC
Séance du jeudi 4 octobre 2012 à 15h00
29-4 MUSEE ARCHEOLOGIE - RESTAURATION D'OBJETS DE LA COLLECTION PERMANENTE - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA DRAC : Rapportée par M. Yves DAHAN
>> Téléchargez la délibération <<
29-5 MUSEES - VENTE DE BILLETS COMBINES - CONVENTION AVEC L'OFFICE DU TOURISME ET DES CONGRES - AUTORISATION DE SIGNATURE
Séance du jeudi 4 octobre 2012 à 15h00
29-5 MUSEES - VENTE DE BILLETS COMBINES - CONVENTION AVEC L'OFFICE DU TOURISME ET DES CONGRES - AUTORISATION DE SIGNATURE : Rapportée par M. Yves DAHAN
>> Téléchargez la délibération <<
33-1 CONCESSION DE DISTRIBUTION DU GAZ - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2011- INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du jeudi 4 octobre 2012 à 15h00
33-1 CONCESSION DE DISTRIBUTION DU GAZ - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2011- INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL : Rapportée par Mme Karine CURTET
>> Téléchargez la délibération <<
33-2 SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L'AMELIORATION DE LA QUALITE DES EAUX DE LA BRAGUE ET DE SES AFFLUENTS (SIAQUEBA) - RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITES ET COMPTE ADMINISTRATIF - EXERCICE 2011 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du jeudi 4 octobre 2012 à 15h00
33-2 SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L'AMELIORATION DE LA QUALITE DES EAUX DE LA BRAGUE ET DE SES AFFLUENTS (SIAQUEBA) - RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITES ET COMPTE ADMINISTRATIF - EXERCICE 2011 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL : Rapportée par Mme Karine CURTET
>> Téléchargez la délibération <<
38-1 ENVIRONNEMENT - AMENAGEMENT DU BOIS DE LA GAROUPE ET DU FORT CARRE - SITES APPARTENANT AU CONSERVATOIRE DU LITTORAL - DEMANDE DE SUBVENTIONS AU DEPARTEMENT
Séance du jeudi 4 octobre 2012 à 15h00
38-1 ENVIRONNEMENT - AMENAGEMENT DU BOIS DE LA GAROUPE ET DU FORT CARRE - SITES APPARTENANT AU CONSERVATOIRE DU LITTORAL - DEMANDE DE SUBVENTIONS AU DEPARTEMENT : Rapportée par M. Matthieu GILLI
>> Téléchargez la délibération <<
38-2 ENVIRONNEMENT - AMENAGEMENT DU BOIS DE LA GAROUPE ET DU FORT CARRE - SITES APPARTENANT AU CONSERVATOIRE DU LITTORAL - DEMANDE DE SUBVENTIONS A LA REGION
Séance du jeudi 4 octobre 2012 à 15h00
38-2 ENVIRONNEMENT - AMENAGEMENT DU BOIS DE LA GAROUPE ET DU FORT CARRE - SITES APPARTENANT AU CONSERVATOIRE DU LITTORAL - DEMANDE DE SUBVENTIONS A LA REGION : Rapportée par M. Matthieu GILLI
>> Téléchargez la délibération <<
38-3 ENVIRONNEMENT - PARCELLES SISES LIEU DIT PLAINE DE LA BRAGUE A VOCATION DE PRAIRIE HUMIDE - ACQUISITION EN INDIVISION ET PARTENARIAT AVEC LE CONSERVATOIRE DES ESPACES NATURELS - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU FEDER
Séance du jeudi 4 octobre 2012 à 15h00
38-3 ENVIRONNEMENT - PARCELLES SISES LIEU DIT PLAINE DE LA BRAGUE A VOCATION DE PRAIRIE HUMIDE - ACQUISITION EN INDIVISION ET PARTENARIAT AVEC LE CONSERVATOIRE DES ESPACES NATURELS - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU FEDER : Rapportée par M. Matthieu GILLI
>> Téléchargez la délibération <<
38-4 PATRIMOINE BOTANIQUE - RECRUTEMENT D'UN ETUDIANT DOCTORANT DANS LE CADRE D'UNE CONVENTION INDUSTRIELLE DE FORMATION PAR LA RECHERCHE - AUTORISATION DE SIGNATURE
Séance du jeudi 4 octobre 2012 à 15h00
38-4 PATRIMOINE BOTANIQUE - RECRUTEMENT D'UN ETUDIANT DOCTORANT DANS LE CADRE D'UNE CONVENTION INDUSTRIELLE DE FORMATION PAR LA RECHERCHE - AUTORISATION DE SIGNATURE : Rapportée par M. Matthieu GILLI
>> Téléchargez la délibération <<