00-3 PERSONNEL MUNICIPAL- CONVENTION CADRE AVEC LE CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-4 PREVENTION DE LA DELINQUANCE - FONDS INTERMINISTERIEL - PERCEPTION D'UNE SUBVENTION DE L'ETAT- APPROBATION
00-5 SECURITE - VIDEOPROTECTION - EXTENSION DU NOMBRE DE CAMERAS - DEMANDE D'AUTORISATION PREFECTORALE
00-6 FOURRIERE AUTOMOBILE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - CHOIX DU DELEGATAIRE ET CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-7 PLAGES ARTIFICIELLES - PLAGE DU PONTEIL - RENOUVELLEMENT DE LA CONCESSION DE L'ETAT A LA COMMUNE - APPROBATION DU CAHIER DES CHARGES
00-8 QUARTIER DU PONTEIL - PORTION DU DOMAINE PUBLIC MARITIME SITUE LA POINTE DE L'ILET - TRANSFERT DE GESTION A TITRE GRATUIT DE L'ETAT AU PROFIT DE LA COMMUNE
00-9 STATIONNEMENT - CONCESSION/CONSTRUCTION DU PARC 'PRE DES PECHEURS'- AFFERMAGES DES PARCS 'LA POSTE' ET 'FRERES OLIVIER' - PRISE EN CHARGE DES FOUILLES ARCHEOLOGIQUES ET DE LA SUPPRESSION DES OLEODUCS - AVENANT N°1 - AUTORISATION DE SIGNATURE
01-2 BOULEVARD BIJOU PLAGE - PARCELLE CV N° 545 - ACQUISITION A L'EURO SYMBOLIQUE AUPRÈS DES COPROPRIÉTAIRES
01-3 ALLÉE BELLE-VUE - PARCELLES DW 308/343/328 - ACQUISITION À L'EURO SYMBOLIQUE AUPRÈS DE LA SCI VULCANO TWO
01-4 AVENUE DU JARDIN SECRET - PARCELLES CV 70/429/297/517/518/299/520/516 - ACQUISITION À L'EURO SYMBOLIQUE AUPRÈS DE LA PROPRIÉTÉ SNC JUAN FLORE
01-5 CARREFOUR DE LA NOUVELLE ORLÉANS - PARCELLE SECTION CO 204 - RECTIFICATION PARCELLAIRE AU PROFIT DE L'INDIVISION MAS
01-6 PREVENTION DES RISQUES D'INONDATION PAR LA BRAGUE - PROJET D'ACQUISITION DES PROPRIETES LES PLUS EXPOSEES DE L'AVENUE MICHARD - PELLISSIER - DEMANDE DE SUBVENTIONS
01-7 LUTTE CONTRE LES INONDATIONS - DEUXIEME PROGRAMME D'ACTIONS DE PREVENTION DES INONDATIONS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA-ANTIPOLIS (PAPI CASA n°2) -PERIODE 2013 A 2018 - ACTIONS DE LA VILLE D'ANTIBES - DEMANDES DE SUBVENTIONS
01-8 MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE ARCHÉOLOGIQUE - DON EN NATURE D'UNE SALLE D'EXPOSITION AU VAL CLARET - CONVENTION DE MÉCÉNAT AVEC LE GIE KAUFMAN & BROAD - AUTORISATION DE SIGNATURE
02-1 SPORTS - ASSOCIATIONS SPORTIVES - CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC DIVERSES ASSOCIATIONS SPORTIVES - AUTORISATION DE SIGNATURE
02-2 SPORTS - MANIFESTATIONS SPORTIVES - COURIR POUR UNE FLEUR- CONVENTION AVEC LA SOCIETE CARREFOUR, LA SOCIETE GSF SAS ET L'ASSOCIATION ESPERANCE RACING ATHLETISME D'ANTIBES - AUTORISATION DE SIGNATURE
02-3 SPORTS - ANIMATIONS SPORTIVES - INTERVENTION DU PERSONNEL TERRITORIAL SUR LE TEMPS SCOLAIRE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'EDUCATION NATIONALE - AUTORISATION DE SIGNATURE
05-3 BUDGET SERVICE PUBLIC ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (SPANC) - EXERCICE 2012 - DECISION MODIFICATIVE N° 1
06-1 SENTIER DU LITTORAL - REALISATION DU PROJET DE DEUX RALENTISSEURS AU DROIT DE L'HOTEL DU CAP A LA DEMANDE DE LA COMMUNE- PRISE EN CHARGE FINANCIERE PAR L'HOTEL DU CAP - AUTORISATION DE SIGNATURE
09-2 ENVIRONNEMENT - FORUM DES AIRES MARINES PROTEGEES - ADHESION - CHARTE - AUTORISATION DE SIGNATURE
11-1 TOURISME ET CONGRES - PALAIS DES CONGRES - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - DECLARATION SANS SUITE
11-2 TOURISME ET CONGRES - PALAIS DES CONGRES - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - CHOIX DU DELEGATAIRE ET CONTRAT DE DELEGATION - AUTORISATION DE SIGNATURE
16-1 COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITES - EXERCICE 2011 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
16-2 ACQUISITION MUTUALISEE DE CARBURANT - CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDES - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA STATION CARBURANT DE LA VILLE D'ANTIBES AU BENEFICE DE LA VILLE DE BIOT - AUTORISATION DE SIGNATURE
16-3 ACQUISITION MUTUALISEE DE PAPIER STANDARD - CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDES - AUTORISATION DE SIGNATURE
23-1 PETITE ENFANCE - RELAIS ASSISTANTS MATERNELS - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC LE DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES - AUTORISATION DE SIGNATURE
23-2 PETITE ENFANCE - ETABLISSEMENTS D'ACCUEIL DE JEUNES ENFANTS - REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT - MODIFICATION
24-1 ASSAINISSEMENT COLLECTIF - SUPPRESSION DE LA PARTICIPATION POUR RACCORDEMENT A L'EGOUT (PRE) - INSTITUTION DE LA PARTICIPATION POUR LE FINANCEMENT DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF (PFAC) - ADOPTION
27-1 CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET D'ART DRAMATIQUE - INTERVENTIONS DANS LES ECOLES MATERNELLES ET PRIMAIRES - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'INSPECTION ACADEMIQUE - AUTORISATION DE SIGNATURE
29-1 MUSEE D'ARCHEOLOGIE - ACHAT ET MISE EN VENTE EN REGIE D'OUVRAGES A L'OCCASION DES RENCONTRES INTERNATIONALES D'ARCHEOLOGIE ET D'HISTOIRE D'ANTIBES ET DE L'EXPOSITION «LES MONUMENTS DE SPECTACLE EN GAULE DU SUD» - FIXATION DES MODALITES
29-2 MUSEE PICASSO - REIMPRESSION DU GUIDE INTITULE «MUSEE PICASSO, ANTIBES. UN GUIDE DES COLLECTIONS» - EDITION, ECHANGE ET MISE EN VENTE - FIXATION DES MODALITES
29-3 MUSEE PEYNET - REAPPROVISIONNEMENT DE LA BOUTIQUE. ACHAT, ECHANGE ET MISE EN VENTE DE PRODUITS - FIXATION DES MODALITES
29-4 FORT CARRE - REAPPROVISIONNEMENT D'OBJETS SIGLES - ACHAT ET MISE EN VENTE - FIXATION DES MODALITES
