00-2 PLAGES NATURELLES - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE - LOT D.P.M. N° 20 'LA JETEE' - CESSION DES PARTS SOCIALES DE LA S.A.R.L. 'PLAGE DE LA JETEE' - AVENANT N°1 AU SOUS-TRAITE D'EXPLOITATION - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-3 PLAGE NATURELLE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC LOCAL BALNEAIRE ET D’ACCUEIL TOURISTIQUE – CHOIX DU MODE DE GESTION - LOT DPM N°12 LOT DE DSP N°9 – PLAGE DITE « COLOMBIER » - LANCEMENT DE PROCEDURE
00-4 PLAGE NATURELLE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC LOCAL BALNEAIRE ET D’ACCUEIL TOURISTIQUE – CHOIX DU MODE DE GESTION - LOT DPM N°13 LOT DE DSP N°10 – PLAGE DITE « HELIOS » - LANCEMENT DE PROCEDURE
00-5 FOURRIERE AUTOMOBILE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - SARL DEPANNAGE DU GOLF - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2010 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
00-6 PERSONNEL MUNICIPAL - PRESTATIONS DE FORMATION 2011 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-8 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE SOPHIA ANTIPOLIS - RAPPORT D'ACTIVITE ET COMPTE ADMINISTRATIF 2010 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
00-9 REFORME TERRITORIALE - SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - EXTENSION AUX HUIT COMMUNES DU CANTON DE COURSEGOULES AU 1ER JANVIER 2012
01-1 SECTEUR DE LA VIEILLE VILLE - RAVALEMENT DE FAÇADE - 14 BIS, BOULEVARD D'AGUILLON - 11-13, RUE DES PAVEURS - SUBVENTION COMMUNALE - AUTORISATION DU CONSEIL MUNICIPAL
01-2 SEMBOULES - PROJET D'AMENAGEMENT D'UNE VOIE D'INSERTION - PARCELLE DW 497p POUR 560 M² ENVIRON - CESSION A L'EURO SYMBOLIQUE À UNIVALOM
01-3 QUARTIER DES COMBES - RÉGULARISATION DU DOMAINE PUBLIC 2ème AVENUE - ACQUISITION A L'EURO SYMBOLIQUE
01-5 CHEMIN DE SAINT-CLAUDE - PARCELLE DP N° 65 POUR 15 M² ENVIRON - ACQUISITION À L'EURO SYMBOLIQUE D'UNE PARCELLE DE TERRAIN AUPRES DE LA SARL ALPHÉE
01-6 CHEMINS DES PLATEAUX FLEURIS ET RABIAC ESTAGNOL - INTEGRATION DANS LE DOMAINE COMMUNAL D'UNE PROPRIETE ET D'UNE PARCELLE A USAGE DE VOIE - ACQUISITION A L'EURO SYMBOLIQUE
01-7 VOIE NOUVELLE LIAISON FONT SARDINE - PARCELLES AO 128 ET 31, ROUTE DE NICE APPARTENANT AU CENTRE HOSPITALIER - ACQUISITION A TITRE ONEREUX / ACQUISITION A TITRE GRATUIT
01-8 PLAN LOCAL D’URBANISME D’ANTIBES - JUAN-LES-PINS – BONUS DE CONSTRUCTIBILITÉ POUR LA RÉALISATION DE PROGRAMME DE LOGEMENTS COMPORTANT DES LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - RETRAIT ET NOUVELLE PRESENTATION
02-1 POINT ACCUEIL ECOUTE JEUNES - SUBVENTION DE LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DES ALPES - MARITIMES - ACCEPTATION
05-1 ASSURANCE - SINISTRES ET DEGATS AU DOMAINE PUBLIC - RECOUVREMENT AUPRES DES TIERS RESPONSABLES OU DE LEURS ASSUREURS
05-2 AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE PALMOSA - REGIE DE RECETTES - REMISE GRACIEUSE ET APUREMENT DU DEFICIT
08-1 ENVIRONNEMENT - AMENAGEMENTS PAYSAGERS ENTRE LES CARREFOURS BEAUVERT ET QUATRE CHEMINS DE LA RD 704 - CONVENTION AVEC LE DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES ET LE CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS D'ANTIBES - AUTORISATION DE SIGNATURE
09-1 ENVIRONNEMENT - CONTRAT DE BAIE D'AZUR 2011-2016 - AUTORISATION DE SIGNATURE - DEMANDE DE SUBVENTIONS
09-2 ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF – SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC – EXERCICE 2010 – AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL
09-3 SANTE SCOLAIRE - ECOLES MATERNELLES - DELEGATION DES ACTIONS DE PREVENTION MEDICO-SOCIALE - CONVENTION AVEC LE DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES - RENOUVELLEMENT - AUTORISATION DE SIGNATURE
12-1 RECENSEMENT RÉNOVÉ DE LA POPULATION EN 2012 - MISE EN PLACE DU DISPOSITIF ET RÉMUNÉRATION DES AGENTS COMMUNAUX
24-1 ASSAINISSEMENT COLLECTIF – RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC – EXERCICE 2010 – AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL
24-2 ASSAINISSEMENT COLLECTIF – DELEGATION DE SERVICE PUBLIC – VEOLIA EAU – RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE DE LA STATION D’EPURATION – EXERCICE 2010 – INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
24-3 DISTRIBUTION DE L'EAU POTABLE - SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL DU MAIRE SUR LE PRIX ET LA QUALITE - EXERCICE 2010 – AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL
24-4 DISTRIBUTION DE L'EAU POTABLE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2010 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
29-1 MUSEE PICASSO - EDITION DE CARTES POSTALES A L’OCCASION DE L’EXPOSITION « LA VIE DURE : LA RENCONTRE DE NICOLAS DE STAËL ET JEANNINE GUILLOU » - EDITION, ECHANGE ET MISE EN VENTE A LA LIBRAIRIE-BOUTIQUE - FIXATION DES MODALITES
33-1 DISTRIBUTION DU GAZ - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2010 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
33-2 SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L'AMELIORATION DE LA QUALITE DES EAUX DE LA BRAGUE ET DE SES AFFLUENTS (SIAQUEBA) - RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITES ET COMPTE ADMINISTRATIF - EXERCICE 2010 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
