00-3 MEDECINE PROFESSIONNELLE ET PREVENTIVE - EXAMENS RADIOLOGIQUES - CONVENTION AVEC LE CENTRE HOSPITALIER D'ANTIBES - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-4 CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - INTERVENTION DU SERVICE DE MEDECINE PROFESSIONNELLE ET PREVENTIVE DU PERSONNEL - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION AU BENEFICE DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-5 PERSONNEL COMMUNAL - AUGMENTATION DE LA VALEUR UNITAIRE DES TITRES RESTAURANT - AUGMENTATION DE LA PRISE EN CHARGE POUR CERTAINS AGENTS
00-6 PLAGE NATURELLE - SERVICE PUBLIC LOCAL BALNEAIRE ET D’ACCUEIL TOURISTIQUE – EXPLOITATION DE KIOSQUES ALIMENTAIRES PLAGE DE LA SALIS - CHOIX DU MODE DE GESTION –DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - LANCEMENT DE PROCEDURE
00-7 FOURRIERE AUTOMOBILE - SERVICE PUBLIC - CHOIX DU MODE DE GESTION - DECISION DE PRINCIPE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - LANCEMENT DE LA PROCEDURE
01-1 FISCALITÉ DE L’URBANISME ET DE L’AMÉNAGEMENT - INSTAURATION AU 1ER MARS 2012 DE LA NOUVELLE TAXE D'AMÉNAGEMENT - FIXATION DU TAUX ET DES EXONÉRATIONS FACULTATIVES
01-2 SECTEUR DE LA VIEILLE VILLE - RAVALEMENT DE FAÇADE - 22, RUE FOURMILLIÈRE - SUBVENTION COMMUNALE - ATTRIBUTION
01-3 RUE VAUBAN/ MACE - CONVENTION AVEC LA SACEMA - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION FONCIÈRE POUR LA CONSTRUCTION DE LOGEMENTS SOCIAUX - AUTORISATION DE SIGNATURE
01-4 CHEMIN DE SAINT-CLAUDE - CONVENTION AVEC LA SACEMA - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR L'ACQUISITION DE LOGEMENTS SOCIAUX - AUTORISATION DE SIGNATURE
01-5 PARCELLES BM N° 60-61-63-116-117 AVENUE MIRABEAU - DELAISSE DE VOIRIE - ACQUISITION À L'EURO SYMBOLIQUE
02-1 SPORTS - INSTALLATIONS SPORTIVES - SALLE OMNISPORTS - CHOIX DU MODE DE GESTION - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - LANCEMENT DE LA PROCEDURE
02-2 SPORTS - TENNIS MUNICIPAUX AVENUE JULES GREC – GESTION DU SNACK BAR - APPROBATION DU CAHIER DES CHARGES D'OCCUPATION
04-1 MUSEE PICASSO - CATALOGUE «PICASSO : LA JOIE DE VIVRE 1945-1948» - ACHAT, ECHANGE ET MISE EN VENTE EN REGIE - FIXATION DES MODALITES
04-2 MUSEE PICASSO - EDITION DU CATALOGUE DE L’EXPOSITION «UNE MODERNE ANTIQUITE : PICASSO, DE CHIRICO, LEGER ET PICABIA EN PRESENCE DE L’ANTIQUE» - ACHAT, ECHANGE ET MISE EN VENTE A LA LIBRAIRIE-BOUTIQUE - FIXATION DES MODALITES
04-3 MUSEE PICASSO - ACHAT ET MISE EN VENTE EN REGIE DE CINQ OUVRAGES D'ECRITS ET DE DESSINS DE NICOLAS DE STAEL- MODALITES D'ACHAT, DE VENTE ET D'ECHANGE - FIXATION
04-4 LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION CULTURES DU CŒUR DES ALPES MARITIMES - AUTORISATION DE SIGNATURE
08-1 AMENAGEMENT D'UN JARDIN DES SENTEURS - VILLA EILENROC - CONVENTION BI PARTITE - CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS D'ANTIBES ET VILLE D'ANTIBES - AUTORISATION DE SIGNATURE
11-1 CASINO EDEN BEACH - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE DE SERVICE PUBLIC - EXERCICE 2010 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
11-2 CASINO LA SIESTA - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE DE SERVICE PUBLIC - EXERCICE 2010 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
11-3 ESPACE MER ET LITTORAL - EXPOSITION PLONGEE DANS L'AVENTURE COUSTEAU - PROLONGATION - AVENANT A LA CONVENTION INITIALE - AUTORISATION DE SIGNATURE
13-1 AFFAIRES SOCIALES ET SOLIDARITE - 'LES PETITS FRERES DES PAUVRES' - TRANSFERT A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE SOPHIA ANTIPOLIS
23-1 PETITE ENFANCE – PARTENARIAT DE RESERVATION DE PLACES DANS LES ETABLISSEMENTS D’ACCUEIL – CONVENTION AVEC LE CENTRE HOSPITALIER D’ANTIBES JUAN-LES-PINS – RENOUVELLEMENT - AUTORISATION DE SIGNATURE
27-1 SACEMA (SOCIETE ANOMYME DE CONSTRUCTION D’ECONOMIE MIXTE D’ANTIBES) – RAPPORT ANNUEL DES MANDATAIRES DE LA VILLE D'ANTIBES SIEGEANT AU CONSEIL D'ADMINISTRATION – EXERCICE 2010
34-1 PLATEAU DE LA GAROUPE - PROJET DE RESTAURATION DE LA CHAPELLE NOTRE DAME DE LA GAROUPE ET DE SON BATIMENT CONVENTUEL – DEPOT DU PERMIS DE CONSTRUIRE - DEMANDE DE SUBVENTIONS – AUTORISATION DE SIGNATURE
38-1 RENOVATION D’UNE RESTANQUE ET ENTRETIEN ASSOCIE – CONVENTION AVEC GRETA SOPHIA-ANTIPOLIS – AUTORISATION DE SIGNATURE
