00-2 REFORME TERRITORIALE - INTERCOMMUNALITE - SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL
00-3 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE - CONCESSION DES PLAGES ARTIFICIELLES – LOT D.P.M. N° 32 « LUCKY BEACH » - CESSION DES PARTS SOCIALES DE LA S.A.R.L. « SOVAM » - AVENANT N° 4 AU SOUS-TRAITE D’EXPLOITATION - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-4 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE - CONCESSION DES PLAGES NATURELLES – LOT D.S.P N°16 LOT D.P.M. N° 21 « REVE PLAGE » - CESSION DES PARTS SOCIALES DE LA S.A.R.L. « V.A.L.A. » - AVENANT N°2 AU SOUS-TRAITE D’EXPLOITATION
00-5 AMENAGEMENT DE L'ESPLANADE DU PRE AUX PECHEURS ET DU SQUARE DU 8 MAI - BILAN DE LA CONCERTATION PUBLIQUE - APPROBATION
00-6 AMENAGEMENT DE L’ESPLANADE DU PRE AUX PECHEURS – ATTRIBUTION MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE – DEMANDES D’AUTORISATIONS POUR OPERATIONS CONSTITUTIVES DE L’ACTE D’AMENAGER – DEMANDES DE SUBVENTIONS – AUTORISATION DE SIGNATURE
01-1 CHEMIN DE SAINT CLAUDE - PARCELLE DE TERRAIN PROPRIÉTÉ DE LA SCI PIERRE - PARCELLE DP 138 DE 28 M² ENVIRON - ACQUISITION À L'EURO SYMBOLIQUE
01-2 TERRAIN NON BATI CADASTRE BO 36 - SIS 5, RUE MACÉ / 2, RUE VAUBAN - MISE EN VENTE PAR APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE - CHOIX DU CANDIDAT
01-3 SECTEUR DE LA VIEILLE VILLE - RAVALEMENT DE FAÇADES :10, RUE SAINT-ESPRIT et 8, RUE THURET) - SUBVENTION COMMUNALE - AUTORISATION DU CONSEIL MUNICIPAL
01-4 VALORISATION DES DECHETS MENAGERS - CREATION D'UNE AIRE DE COMPOSTAGE AUX SEMBOULES - MISE A DISPOSITION ET RESTITUTION DE PARCELLES AU SYNDICAT UNIVALOM
02-1 ASSOCIATIONS SPORTIVES - CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC DIVERSES ASSOCIATIONS - AUTORISATION DE SIGNATURE
02-2 PINEDE DE JUAN LES PINS – MISE EN SECURITE DE LA STATION DE RELEVAGE - EXTENSION ET REAMENAGEMENT DE L’ESPACE ASSOCIATIF, DES TOILETTES PUBLIQUES ET DU LOCAL DE STOCKAGE – DEPOT D’UNE DEMANDE D’AUTORISATION D’URBANISME – AUTORISATION DE SIGNATURE – D
05-3 BUDGET SERVICE PUBLIC ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (SPANC) - EXERCICE 2011 - DECISION MODIFICATIVE N° 1
05-5 ASSURANCES - DEGATS ET SINISTRES AU DOMAINE PUBLIC - RECOUVREMENT AUPRES DES TIERS RESPONSABLES OU DE LEURS ASSUREURS
06-1 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - STATIONNEMENT- PARC MEDIATHEQUE - CREATION D’ABONNEMENTS NUIT ET WEEK-END - AVENANT N°1 - AUTORISATION DE SIGNATURE
10-1 EAUX PLUVIALES - GESTION - CONVENTIONS PORTANT SERVITUDE DE PASSAGE D'UNE CANALISATION POUR L'EVACUATION DES EAUX AVEC LES PROPRIETAIRES PRIVES - AUTORISATION DE SIGNATURE
11-1 CASINO – EXPLOITATION D’UN CASINO SUR LA ZONE « QUARTIER GRAND EST » - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC – CHOIX DU DELEGATAIRE ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
11-2 ASSOCIATION 'FETES ET TRADITIONS DES GENS DE LA MER'- SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - MODIFICATION
29-1 MUSEE PICASSO - EDITION DU CATALOGUE DE L’EXPOSITION : « LA VIE DURE : LA RENCONTRE DE NICOLAS DE STAËL ET JEANNINE GUILLOU » - ACHAT, ECHANGE ET MISE EN VENTE A LA LIBRAIRIE-BOUTIQUE - FIXATION DES MODALITES
29-2 MUSEE PEYNET ET DU DESSIN HUMORISTIQUE - REAPPROVISIONNEMENT DE LA BOUTIQUE - ACHAT ET MISE EN VENTE DE PRODUITS - FIXATION DES MODALITES
33-1 ENVIRONNEMENT - APPEL A PROJET « CONSTRUIRE ET METTRE EN ŒUVRE DES PLANS CLIMAT-ENERGIE TERRITORIAUX EN PROVENCE-ALPES-COTE D’AZUR » - CANDIDATURE
