00-00A MOTION DU GROUPE "LA GAUCHE ET L'ECOLOGIE" ET VOEU DU GROUPE "PS ET LES VERTS" CONCERNANT LA FERMETURE DE CLASSES ET LA SUPPRESSION DE POSTES D'ENSEIGNANTS DANS LES ECOLES D'ANTIBES JUAN LES PINS
00-01 CONSEIL MUNICIPAL - SEANCES DES 17 DECEMBRE 2010 et 21 JANVIER 2011 - PROCES-VERBAUX - ADOPTION
00-03 PERSONNEL MUNICIPAL - SANTE - REALISATION D’EXAMENS COMPLEMENTAIRES DE PNEUMOLOGIE - CONVENTION AVEC LE CENTRE HOSPITALIER - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-04 PERSONNEL - DEMANDE DE REMISE GRACIEUSE DE SOMMES DUES A LA VILLE AU TITRE DE REVERSEMENTS DE TRAITEMENT
00-05 PERSONNEL MUNICIPAL - ARRETS DE TRAVAIL DES FONCTIONNAIRES - CONTROLE EXPERIMENTAL - CONVENTION AVEC LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES ALPES MARITIMES ET LE SERVICE MEDICAL DE LA REGION PACA - AUTORISATION DE SIGNATURE
00-06 PLAGES ARTIFICIELLES - LOT N°39 - «MOOREA» -DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE ET ACCUEIL TOURISTIQUE - CHOIX DU DELEGATAIRE ET CONTRAT DE DELEGATION
00-07 PLAGES ARTIFICIELLES - LOT N°40 - «MOOREANUI» - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE ET ACCUEIL TOURISTIQUE - CHOIX DU DELEGATAIRE ET CONTRAT DE DELEGATION
00-08 PLAGES ARTIFICIELLES - LOT N°48 - «LA PROVENCE» -DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE ET ACCUEIL TOURISTIQUE - CHOIX DU DELEGATAIRE ET CONTRAT DE DELEGATION
00-09 PLAGES ARTIFICIELLES - LOT N°49 - «LE SQUALE» - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE ET ACCUEIL TOURISTIQUE - CHOIX DU DELEGATAIRE ET CONTRAT DE DELEGATION
00-10 PLAGES ARTIFICIELLES - LOT N°53 - «OASIS» -DELEGATION DE SERVICE PUBLIC BALNEAIRE ET ACCUEIL TOURISTIQUE - CHOIX DU DELEGATAIRE ET CONTRAT DE DELEGATION
00-11 BAIL COMMERCIAL DE LA SARL PLAGE HOLLYWOOD - LOCAL DE RESTAURATION «PLAGE HOLLYWOOD», BOULEVARD BAUDOUIN - MISE EN ŒUVRE D’UN CONGE ET VERSEMENT D’UNE INDEMNITE D’EVICTION
01-1 CHEMIN RABIAC ESTAGNOL - AMENAGEMENT - DEMOLITION D'UNE CONSTRUCTION - DEPOT D'UNE DEMANDE D'AUTORISATION D'URBANISME - AUTORISATION DE SIGNATURE
01-2 COURS MASSENA – PARCELLE COMMUNALE SECTION BR N°343 – TOILETTES PUBLIQUES ET LOCAL DE REMISAGE A PROXIMITE DE LA HALLE DU MARCHE PROVENCAL – RAVALEMENT DE LA FACADE – DEPOT D’UNE DEMANDE D’AUTORISATION D’URBANISME – AUTORISATION DE SIGNATURE
01-3 PLACE JEAN AUDE - REALISATION D'UN POLE DE PROXIMITE – DEPOT D’UNE AUTORISATION D’URBANISME – AUTORISATION DE SIGNATURE – DEMANDE DE SUBVENTIONS
01-5 LUTTE CONTRE LES INONDATIONS DE LA BRAGUE - RESTAURATION CAPACITAIRE ET ENVIRONNEMENTALE AU NIVEAU DE SON DEBOUCHE EN MER - REALISATION DES TRAVAUX SUR LA PARCELLE AL 27 - CONVENTION - AUTORISATION DE SIGNATURE
01-6 PALAIS DES CONGRES - BAIL EMPHYTEOTIQUE ADMINISTRATIF - DECLASSEMENT DES VOLUMES RELATIFS AUX COMMERCES
02-1 INSTALLATIONS SPORTIVES COMMUNALES – UTILISATION PAR LES LYCEES PUBLICS ET PRIVES - CONVENTION FINANCIERE AVEC LA REGION PROVENCE ALPES COTE D’AZUR - AUTORISATION DE SIGNATURE
02-2 SALLE OMNISPORTS DES TROIS MOULINS - MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE - AVENANT N°3 - FIXATION DU COUT DE REALISATION DES TRAVAUX - AUTORISATION DE SIGNATURE
02-3 SALLE OMNISPORTS SUR LE SITE DES TROIS MOULINS - DEMANDE D’ATTRIBUTION D’UN FONDS DE CONCOURS DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - CONVENTION DE PARTENARIAT - AUTORISATION DE SIGNATURE
02-4 BASE DE VOILE DE JUAN LES PINS - REFECTION DE LA TOITURE - DEPOT D’UNE DECLARATION PREALABLE D’URBANISME – AUTORISATION DE SIGNATURE
04-1 FESTIVAL DE LA BANDE DESSINEE «BéDécibels» - 1ère EDITION - ORGANISATION - CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION BASILIC – AUTORISATION DE SIGNATURE
05-1 ASSURANCES - SINISTRES ET DEGATS AU DOMAINE PUBLIC - RECOUVREMENT AUPRES DES TIERS RESPONSABLES OU DE LEURS ASSUREURS
09-1 SANTE - VACCINATIONS PUBLIQUES - PARTENARIAT AVEC LE DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES - CONVENTION - RENOUVELLEMENT - AUTORISATION DE SIGNATURE
10-1 VOIRIE - DENOMINATION DE VOIE - IMPASSE PLACE NATIONALE SISE ENTRE LES N°S 55/59 RUE DE LA REPUBLIQUE - PROPOSITION DE DENOMINATION 'IMPASSE MAURICE FANTINO'
11-2 BP 2011 - ASSOCIATIONS RELEVANT DU SECTEUR TOURISME CULTURE : ORGANISATION DU CORSO FLEURI - AFFECTATION DE SUBVENTIONS
14-1 JEUNESSE - ACCUEIL COLLECTIFS DE MINEURS – ACCUEIL D’ENFANTS ET D’ADOLESCENTS EN SITUATION DE HANDICAP – PARTENARIAT AVEC LES INSTITUTS ET LES ASSOCIATIONS - CONVENTION CADRE - ADOPTION
23-1 PETITE ENFANCE – INTERVENTION D’UN PRATICIEN HOSPITALIER EN QUALITE DE MEDECIN REFERENT - CONVENTION - AUTORISATION DE SIGNATURE
27-1 CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET D’ART DRAMATIQUE - PARTITIONS MUSICALES - COPIES - CONVENTION AVEC LA SOCIETE DES EDITEURS ET AUTEURS DE MUSIQUE (S.E.A.M.) - AUTORISATION DE SIGNATURE
27-2 CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET D’ART DRAMATIQUE - PARTENARIAT CULTUREL AVEC LE COLLEGE DE LA FONTONNE - CONVENTION - AUTORISATION DE SIGNATURE
27-3 CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET D'ART DRAMATIQUE - ENFANTS HOSPITALISES - ENSEIGNEMENT MUSICAL ADAPTE - CONVENTION AVEC LE CENTRE HOSPITALIER D’ANTIBES JUAN-LES-PINS - AUTORISATION DE SIGNATURE
29-1 MUSEE D’ARCHEOLOGIE - REALISATION D’UN GUIDE DES COLLECTIONS DU MUSEE «DES OBJETS QUI RACONTENT L’HISTOIRE» - ACHAT, ECHANGE ET MISE EN VENTE - FIXATION DES MODALITES
34-1 PLATEAU DE LA GAROUPE – CHAPELLE DU CALVAIRE ET ATELIER – TRAVAUX DE REFECTION – AUTORISATION D’URBANISME - DEMANDE DE SUBVENTIONS
36-1 JEUNESSE - ACCUEIL COLLECTIF DE MINEURS – ACQUISITION DE MATERIEL PEDAGOGIQUE - DEMANDE DE SUBVENTION D’INVESTISSEMENT AUPRES DE LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES
38-1 AMENAGEMENT DU BOIS DE LA GAROUPE ET DU FORT CARRE, SITES APPARTENANT AU CONSERVATOIRE DU LITTORAL - DEMANDE DE SUBVENTIONS AU DEPARTEMENT
