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Réutilisation

 

Listes des séances du conseil municipal

A l’issue de leur durée d’utilité administrative, les délibérations du Conseil municipal d’Antibes sont archivées au sein du Service Archives Documentation qui les inventorie dans un  logiciel de gestion des archives dont il est possible de faire des extractions.

Les données sont mises à votre disposition et librement réutilisables dans le cadre des articles L.321-1 et suivants du Code des relations entre le public et l’administration. La réutilisation est simplement soumise à la condition que ces dernières ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources et la date de leur dernière mise à jour soient mentionnées.

Listes annuelles des délibérations