32-2 TRANSPORT - BUS TRAM - REMISE DES OUVRAGES ET REPARTITION DES CHARGES D’ENTRETIEN ET D’INSTALLATION DU BUS TRAM - CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - SECTION N°6 (SALLE OMNISPORTS) - AUTORISATION DE SIGNATURE
Séance du vendredi 4 novembre 2016 à 15 heures
32-2 TRANSPORT - BUS TRAM - REMISE DES OUVRAGES ET REPARTITION DES CHARGES D’ENTRETIEN ET D’INSTALLATION DU BUS TRAM - CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - SECTION N°6 (SALLE OMNISPORTS) - AUTORISATION DE SIGNATURE : Rapportée par Monsieur Bernard DELIQUAIRE
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