32-2 TRANSPORT - BUS TRAM - REMISE DES OUVRAGES ET REPARTITION DES CHARGES D’ENTRETIEN ET D’INSTALLATION DU BUS TRAM - CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - SECTION N°6 (SALLE OMNISPORTS) - AUTORISATION DE SIGNATURE

Séance du vendredi 4 novembre 2016 à 15 heures

32-2 TRANSPORT - BUS TRAM - REMISE DES OUVRAGES ET  REPARTITION DES CHARGES D’ENTRETIEN ET D’INSTALLATION DU BUS TRAM - CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS - SECTION N°6 (SALLE OMNISPORTS) - AUTORISATION DE SIGNATURE : Rapportée par Monsieur Bernard DELIQUAIRE

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