01-2 SPORTS - MISE A DISPOSITION D’EQUIPEMENT ET DE PERSONNEL AU PROFIT DU CCAS - CONVENTION - AUTORISATION DE SIGNATURE

Séance du vendredi 17 juin 2016 à 15 heures

01-2 SPORTS - MISE A DISPOSITION D’EQUIPEMENT ET DE PERSONNEL AU PROFIT DU CCAS - CONVENTION - AUTORISATION DE SIGNATURE : Rapportée par Monsieur Eric PAUGET

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