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15-1 BUS TRAM - CONCEPTION ET LA REALISATION DU BUS TRAM ANTIBES SOPHIA ANTIPOLIS - RELATIVE AU TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRE D'OUVRAGE ET DE MISE A DISPOSITION DU DOMAINE ROUTIER COMMUNAL - CONVENTION CADRE AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANPO

Séance du vendredi 19 décembre 2014 à 15 heures

15-1 BUS TRAM - CONCEPTION ET LA REALISATION DU BUS TRAM ANTIBES SOPHIA ANTIPOLIS - RELATIVE AU TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRE D'OUVRAGE ET DE MISE A DISPOSITION DU DOMAINE ROUTIER COMMUNAL - CONVENTION CADRE AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANPOLIS - AUTORISATION DE SIGNATURE : Rapportée par Madame Anne-Marie DUMONT

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